Fonctionnement du calcul AGCP

Préambule

Le calcul de l'Allègement Général de Cotisations Patronnales est identique à son prédécesseur, appelé réduction Fillon.
C'est un calcul annuel progressif. Cela veut dire qu'il qu'il est calculé en mode cumulé chaque mois. Et pour obtenir le montant mensuel, on en déduit le montant cumulé des mois précédent.
Le calcul est effectué contrat par contrat. Cela veut dire que les éléments de rémunération d'un contrat n'influeront pas sur l'AGCP d'un contrat qui le suit.
En revanche, si c'est une fiche contractuelle de type changement de situation, les éléments de chaque fiche contractuelle appartenant au même contrat seront cumulés.
Rappel : on identifie un contrat par le premier nombre indiqué dans le numéro de fiche contractuelle

Paramètres

l'AGCP est calculé en fonction de plusieurs paramètres :
Les paramètres fixes définis soit dans les constantes générales, soit dans la liste générale TPSAN pour l'horaire annuel de base :

• Le coefficient agcp part urssaf il est défini en deux parties COEFEAGCPURSSAF (coefficient hors chômage) et COEFAGCHOMAGE (coefficient partie chomage)
• Le coefficient agcp part retraite COEFAGRETRAITE (coefficient part retraite)
• L'horaire annuel de base : par défaut 1607 heures mais peut varier en fonction de la catégorie de personnel.

Les paramètres variables :

• La rémunération utilisée.
• Le nombre d'heure rémunérées qui permet ensuite de calculer le smic proraté.

Détail du calcul

Tous les éléments détaillant le calcul se situent dans la rubrique libre V_AGCP.
Cette rubrique contient non seulement les éléments de calcul mensuel, mais aussi les cumuls annuels.

Rémunération : REMUCOEF

La rémunération utilisée pour le calcul du coefficient est par défaut le brut urssaf. La formule V_AGCP.REMUCOEF est égale à la rubrique de base AGCPREMU.MONTANT qui est égale à BC_BRUT_URSSAF.
Cette formule est donc calculée mensuellement, et la formule V_AGCP.CUMREMUCOEF contient le cumul annuel qui sera utilisé dans le calcul du coefficient.

Nombre d'heure rémunérées : HREMU

Cette formule est calculée automatiquement, MAIS peut être personnalisée en utilsant la rubrique de paye NB_HEUREREMU :

• Soit en saisissant le nombre d'heure souhaité en élément variable
• Soit en personnalisant la formule (il sera alors nécessaire de modifier la rubrique en cochant la case toujours valorisée). Bien entendu, cette personnalisation sera alors sous votre responsabilité.

Le calcul de cette formule dépend de la situation horaire.
Pour un horaire fixe ou variable, le nombre d'heure rémunérées est égale à la somme de :

• NB_HEURESCON : Contient le nombre d'heures contractuel.
• NBHRSCOMPL : Le nombre d'heure complémentaires
• NBHRSSUPP : Le nombre d'heure supplémentaires
• H_NORMALE : le nombre d'heures normales : Il s'agit d'une rubrique de paye que l'on peut saisir en variable et qui permet de saisir le nombre d'heure d'avenant.

TOUTEFOIS, le nombre d'heures contractuel est minoré d'un rapport entre la base du prix de l'heure et :

• Du montant des absences valorisées et maintenues (ABSTOTALV - ABSTOTALM).
• Du montant des ijss (IJBRUT).
• Du montants des jours/heures non travaillées dus à des entrées-sorties (JRSNONTRAV et H_N0NTRAV)
• De la part salariale des ij de prévoyance (PREVSAL)

Cela donne la formule suivante :

Nombre d'heure contractuelle 
*
	( 	Brut urssaf 
		-(Brut - base du prix de l'heure + Valorisation absence - IJ brutes - IJ prévoyance part salariale )
  		- Heures non travaillée
    )
/
Base du prix de l'heure

On remarque que l'on utilise à la fois le brut urssaf et le brut. Ils ne sont pas forcément identique, notamment dans le cas d'un remboursement de prévoyance qui n'est pas forcément soumis qu'à 100% de cotisation.
Il est important de bien déterminer la base du prix de l'heure, qui est la partie du brut de rentrant pas dans le calcul du prix de l'heure, et donc de la valorisation des absences.

Part Urssaf et part retraite

La part urssaf est calculée en appliquant sur le montant total AGCP le rapport coefficient AGCP urssaf sur coefficient AGCP total.
La part retraite est calculée en effectuant la différence entre le total AGCP et le montant AGCP part urssaf.

Exemples

Dans tous les exemples, on prendra le cas d'un temps plein et d'une rémunération de 2000€. Par défaut, le nombre d'heure rémunérées est donc de 151.67. Base du prix de l'heure 2000€, Taux horaire 13.19€. A cela s'ajoute une prime de 200€ hors taux horaire.

Le smic mensuel est de 1521.22.
Le coefficient AGCP urssaf est 0.2248 + 0.0405 = 0.2653
Le coefficient AGCP retraite est 0.0601
Enfin le coefficient total est 0.3254

Exemple 1 de base

• Rémunération totale : 2200
• Durée : 151.67
• Smic proraté : 1521.22
• Montant total AGCP : 126.94

Exemple 2 : Le salarié entre le 10 mars

• Jours travaillés : 22 (31-22)
• Jours non travaillés : 8 (30-22)
• Montant des jours non travaillés : 2000 * 8/30 = 533.33
• Rémunération totale : 1666.67
• Durée : 151.67 * (1666.67 - ( 1666.67-2000) - 533.33 ) / 2000 = 111.22
• Smic proraté : 1115.54€
• Montant total AGCP : 64.17

On peut retrouver la durée des heures non travaillées avec le calcul suivant : 151.67 * 533.33 / 2000 = 40.45 heures
On pourra tester et remarquer que la prime hors taux horaire n'influe ni sur le montant des heures non travaillées, ni sur le nombre d'heures rémunérées.

Exemple 3 : Le salarié est absent 5 jours non payé

• Valorisation de l'absence : 2000*5/30= 333.33
• Rémunération totale : 1866.67
• Durée : 151.67 * (1866.67 - ( 1866.67-2000 + 333.33) ) / 2000 = 126.39
• Smic proraté : 1267.69
• Montant total AGCP : 87.73

Même chose que précédemment , on peut retrouver la durée en heures des absences avec le calcul suivant : 151.67 * 333.33 / 2000 = 25.28 heures

Exemple 4 : Montant total d'ijss brute 600€

• Rémunération totale : 2000+200-600 = 1600
• Durée : 151.67 * (1600 - ( 1600-2000 + 600) ) / 2000 = 106.17
• Smic proraté : 1064.89
• Montant total AGCP : 45.50

Exemple 5 : remboursement de prévoyance de 150€ soumis à 50% de cotisations

• Rémunération totale : 2000+200+150 = 2350
• Durée : 151.67 * (2350 - ( 2275-2000 + 150) ) / 2000 = 145.98
• Smic proraté : 1464.18
• Montant total AGCP : 36.63

Une feuille Excel est disponible en lien pour vous permettre de simuler et de déterminer tous les éléments du calcul de l'AGCP.