Comptabilisation
Comptabilisation des Travailleurs Handicapés
Étude de cas
Le salaire direct est alimenté par le salaire atelier dans les éléments constants => dans le brut, on obtient 121.23 €
La base de cotisation impactant l’ESAT est de 206.28 € car des rubriques de paye viennent l’augmenter
(121.23 + 81.60 + 3.45 = 206.28 €)
- Question N°1 : Comment faire pour que les comptes 6431000 « Rémunération à la charge de l’ESAT » et 6432000 « Aide au poste » soient bien ventilés comptablement ?
-
Question N°2 : Comment s’assurer que les charges soient également bien ventilées entre la part appartenant au salaire direct et celle appartenant à l’aide au poste ?
- Question N°3 : Comment faire pour que les variables de paye soient correctement comptabilisées dans les comptes 643100 et 643200 ?
CONTEXTE
Nb heure payée : 93.81
La base de cotisation BC_SALDIR est alimentée par la rubrique B_COT_SALDIR telle que :
Le profil comptable de Rémunération brut est codifié tel que :
On constate dans l’historique de paye que :
- L’aide au poste dans le brut ou en base de cotisation = 469.90 €
- Le salaire direct dans le brut =121.23 € et en base de cotisation = 206.28 €
Problématique : sans codification spécifique pour gérer la comptabilisation, les rubriques de paye dans le brut seront comptabilisées proportionnellement au salaire direct et à l’aide au poste et nous n’aurons donc pas 206.28 € dans le compte 643100, ni 469.20 € dans le compte 643200
Réponse à la 1ère question :
Proposition de paramétrage spécifique pour la comptabilisation du salaire direct et de l’aide au poste dans ce contexte :
- Créer un profil comptable reprenant celui de la Rémunération brut, sans profil spécifique pour les TH et en renseignant pour la catégorie comptable TH que le compte du salaire direct :
- Associer ce profil comptable à toutes les rubriques de paye brut qui doivent se comptabiliser dans le compte 6431000 :
Réponse à la 2ème question :
Proposition de paramétrage spécifique pour la comptabilisation des charges entre la part appartenant au salaire direct et celle appartenant à l’aide au poste : (cela dépend de la codification du régime de cotisation)
- Pour les cotisations dont les bases sont distinguées entre le salaire direct et l’aide au poste telle que la maladie par exemple :
Il convient d’affecter un profil comptable distinct à la cotisation MALADIE et à la cotisation _MALADIE_TH_AP
Exemple :
-
- Le profil comptable « Sécurité Sociale » sans profil spécifique TH - 6451100 à la MALADIE
- Le profil comptable « Sécurité Sociale Aide au poste » sans profil spécifique TH - 6451110 à la _MALADIE_TH_AP
- Pour les cotisations dont les bases doivent être ventilées au prorata du salaire direct et de l’aide au poste telle qu’une cotisation Sécurité sociale ayant pour base BC_BRUT_URSSAF par exemple :
- Créer une rubrique itérative telle que :
- Associer à la cotisation le profil comptable « Sécurité Sociale » avec profil spécifique TH paramétré tel que :
- Créer une rubrique itérative telle que :
Renseigner les comptes 6451100 pour BC_SALDIR et 6451110 pour BC_CPLDDTE
Réponse à la 3ème question :
Les variables de paye ne sont majoritairement pas associées à un profil comptable
Il est possible d'associer le profil de la rémunération brute ou un profil spécifique lié à un compte précis. Ce qui ne permet pas pour autant de répondre à la 3ème question.
Dans tous les profils comptables, il existe un bouton permettant de codifier un profil TH :
En cliquant sur ce bouton, il faut créer une comptabilisation de type proportionnelle en utilisant comme référence la rubrique itérative SALAIRETH, salaire total TH. Ces composants sont alors affichés.
Il faut renseigner le compte par défaut (obligatoire), au choix celui de la rémunération TH ou celui de l'aide au poste. Puis, ligne par ligne, pour chaque rubrique, associer le bon compte comme ci-dessous :
Quand le programme de calcul et édition des charges comptabilise les rubriques d'avantage en nature repas et d'avantage en nature mutuelle TH, il va prendre le montant de chaque rubrique et l'affecter comptablement au prorata des montants consitutant le salaire total TH.
En clair, pour 81,60 € d'avantage en nature repas, 81,60 * 121,23 / (121,23 + 469,90) soit 16,73 € sont comptabilisés sur le compte 643100 et 81,60 * 469,90 / (121,23 + 469,90) soit 64,87 € sont comptabilisés sur le 643200.
Il en est de même pour les 3,45 € d'avantage en nature mutuelle.
Comptabilisation du PAS
Le principe
Il faut pour cela créer un profil comptable spécifique portant le compte 442000 et de l’attribuer aux rubriques de PAS :
- PAS_PRELEV
- PAS_MTREGULRNF
- PAS_MTREGINDU
Le montant de PAS sera porté au crédit de ce compte avec le libellé Journal des salaires (Ici 164.23) ou au débit si c’est une régularisation d’indu.
Calcul des charges
Gestionnaire de rubriques
Depuis la mise à jour de juin 2024, le gestionnaire de rubriques est archivé tous les mois de la même manière que de nombreux éléments depuis quelques années : Les constantes générales, la liste des taux et valeurs, la gestion des régimes, les contrats OC en DSN. Ces archives sont principalement utilisées pour un bulletin de régularisation, afin de se mettre dans les mêmes conditions qu'au moment de la clôture.
Le gestionnaire de rubriques archivé n'est pas utilisé pour calculer un bulletin de régularisation mais pour le calcul des charges à postériori.
Ainsi, le gestionnaire de rubriques encours peut être modifié, sans impact sur la comptabilisation d'un mois antérieur.
Exemple : Une rubrique de paye a participé au BRUT par erreur en janvier 2024. En février, le gestionnaire de paye retire cette rubrique et effectue les corrections nécessaires sur les salariés concernés.
La recomptabilisation du mois de janvier 2024 donne systématiquement une erreur débit différent de crédit car en s'appuyant sur le gestionnaire de rubriques actuel, la somme des éléments du brut n'est pas égale au brut.
Si la même erreur est effectuée aujourd'hui (erreur en aout 2024 puis correction en septembre 2024), il est possible de recomptabiliser le mois d'aout sans erreur.
Dans le cas où l'archive n'existe pas (par exemple janvier 2024), c'est l'archive la plus proche qui est utilisée (Ici très probablement celle de juin 2024, date de la mise en place). Cette information est disponible une fois que le traitement est terminé :
Dans un premier temps, et afin de régler des situations exceptionnelles, nous avons laissé la possibilité de comptabiliser en utilisant le gestionnaire de rubriques actuel (c'est à dire comme avant la mise à jour). Il suffit pour cela de cocher la case "Forcer l'utilisation de la période courante"
Dans le gestionnaire de rubriques, il est possible de consulter une archive du gestionnaire de rubriques.
Cliquez sur le bouton qui affiche la période sur la droite, puis sélectionnez la période désirée.
Les archives du gestionnaire de rubriques ne sont pas modifiables. Ainsi, il n'est pas possible de créer, supprimer ou modifier une rubrique.
Profils comptables
De la même manière que le gestionnaire de rubriques, les profils comptables sont également archivés.
La comptabilisation d'un mois antérieur utilise donc également le profil comptable archivé.
Lorsque qu'il est nécessaire de recomptabiliser un mois antérieur à cause d'une erreur de compte dans un profil comptable, modifier le profil comptable en cours ne suffit pas, Il faut penser à modifier également le profil comptable archivé.
Pour cela, il faut passer par l'écran du gestionnaire de rubriques, puis de choisir la période désirée comme indiqué dans le paragraphe précédent.
Choisir ensuite une rubrique utilisant le profil comptable à modifier et cliquer sur le bouton de sélection du profil comptable.
La liste des profils comptable affichée est alors la liste archivée :
Il est alors possible d'effectuer les modifications désirées.
Il est toujours possible de recomptabiliser en utilisant le gestionnaire de rubriques en cours. Avec cette option, le programme utilise également le profil comptable en cours.