Régularisation en paie (et en DSN)---------->En cours de création

Ce chapitre porte sur la régularisation en paie et éventuellement en DSN - Création de régul simple - Création de régul par l'assistant - Dupliquer une régul - Edition des bordereaux de cotisations - Documentation disponible

Création de régularisation simple

Création de régularisation par l'assistant

Dupliquer une régularisation

Edition des bordereaux de cotisations

Documentation disponible

- Webinaire du 11/03/24 (Powerpoint trop volumineux)

      * Les différentes régularisations possibles

      * Les régularisations possibles en création simple

      * Les régularisations possibles par l'assistant

      * Dupliquer une régularisation

      * Edition des bordereaux de cotisations

 

- Documentation du 11/03/24 (Document Word)

      * Partie 1 : Régularisations en paie et éventuellement en DSN : MAJ le 11/03/24 : Webinaire 20240311-REGULS PAIE.docx

      * Partie 2 : Régularisation uniquement en DSN : MAJ le 11/03/24 : Webinaire 20240311-REGULS DSN.docx

 

- Documentation de Juillet 2023 avec les exemples de régul suivants : (Powerpoint) : regul paie DSN juillet 2023-V2.pptx

      * Régularisation Accident du travail

      * Régularisation Versement mobilité (avec changement de code Insee commune)

      * Régularisation du FNAL : 0.10% au lieu de 0.50%

      * Régularisation Mutuelle : salarié qui ne devrait pas avoir la mutuelle

Régularisation cotisation transport / code Insee

La régularisation de la cotisation transport, transport additionnelle ou VMRR peut s'avérer nécessaire, lorsque le taux appliqué était incorrect. Parfois, une correction doit être apportée car c'est le code Insee  qui était incorrect. Jusqu'à présent, ce n'était pas possible avec le module de régularisation.

Cas d'école 

J'ai appliqué la cotisation transport, mais utilisé le code Insee 92026 au lieu du 92020.

Pour  rappel, le code Insee est à indiquer dans la liste des taux et valeurs. Taxe transport, taxe transport additionnel ou Versement mobilité régional et rural.

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La première chose à faire est de modifier l'item concerné pour y mettre la bonne valeur.

Création des régularisations

Il faudra créer une régularisation pour annuler la cotisation transport avec le mauvais code Insee et une autre pour contrepasser la régularisation avec le bon code Insee. Et il faudra le faire pour chaque mois concerné.

Dans le menu gestion des régularisation, créer une régularisation de type régularisation sur le taux Urssaf et choisir la cotisation Transport. Indiquez l'ancien code Insee. La base à utiliser est ici l'historique du brut Urssaf d'avril 2026 à multiplier par -1

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Faire de même pour la régularisation à contrepasser. Inutile d'indiquer le nouveau code Insee, celui ci sera récupéré de la codification qui a été corrigée.

Le résultat en paye est transparent :

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Et en DSN un bloc 78 rattaché à avril 2026 avec deux blocs 81 correspondant à l'annule et remplace

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Assistant de régularisation

Lorsque la régularisation concerne plusieurs mois, par exemple de janvier à avril, l'assistant de régularisation permet de saisir la régularisation en une fois.

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Le nouveau code Insee n'a pas a être renseigné puisque la codification a été corrigée.

En revanche, ne pas oublier de saisir l'ancien taux employeur (qui est théoriquement le même) et l'ancien code Insee.

Le programme génére automatiquement deux régularisations par mois, une annule et une remplace