Les effectifs moyen mensuel ( EMM)

Lien Urssaf : https://www.urssaf.fr/accueil/employeur/cotisations/calcul-effectif/comment-calculer-effectif.html Calcul : effectif du mois = Somme des effectifs présents chaque jour du mois / nombre de jours du mois Les effectifs de l’Urssaf sont en ETP : ETP = 1 pour : - «modalité temps de travail» (S21.G00.40.014) = 10 (temps plein) - «Unité de mesure» (S21.G00.40.011) ≠ 10/12/21 « forfait jours» et «salarié non concerné» - «Nature» (S21.G00.40.007) = 80 (mandat social) - «Quotité de travail» (S21.G00.40.013) = 0 - «Quotité de référence» (S21.G00.40.012) = 0 Pour tout le reste ETP = «Quotité de travail» (S21.G00.40.013) / «Quotité de référence» (S21.G00.40.012)

• Effectif moyen mensuel (EMM)
• Effectifs: L’évolution des 12 derniers mois
• Effectifs : Répartition par âge
• Effectifs: Répartition par sexe
• Effectifs: Répartition par ancienneté
• Effectifs: Répartition par âge par sexe
• Effectifs : Répartition par ancienneté par sexe
• Effectifs : Répartition par temps de travail
• Effectifs : Répartition par statut conventionnel
• Effectifs: Répartition par tranche de rémunération
• Effectifs: Répartition par contrat

Effectif moyen mensuel (EMM)

vignette 1 :

Dans la GRH IG, la valeur est reprise depuis la saisie DSN, dans l’onglet « autres traitements », « analyse des effectifs ».

 

 

Effectifs: L’évolution des 12 derniers mois

vignette 2 :

Dans la GRH IG, la valeur est reprise depuis la saisie DSN, dans l’onglet « autres traitements », « analyse des effectifs ».

Pour récupérer l’année 2024, il faut charger les données à partir de Janvier 2024 puis charger celle de l’année 2025.

 

 

 

Effectifs : Répartition par âge

vignette 3 : Ce calcul permet d’identifier la structure démographique des salariés dans une entreprise

Calcul : Effectif moyen du mois pour une tranche d’âge = (Somme des salariés de cette tranche présents chaque jour) ÷ nombre de jours du mois

1. Date de naissance : S21.G00.30.006      
2. Mois de la DSN déclarée                       

    

3. Calcul de l’EMM par tranche d’âge en reprenant les valeurs détaillées de l'EMM présent dans l'analyse des effectifs

 

Effectifs: Répartition par sexe

vignette 4 : 

La répartition par sexe dans le calcul de l’effectif moyen mensuel (EMM) consiste à appliquer la même méthode de calcul que pour l’EMM total en dissociant les salariés hommes et femmes à chaque étape.

 

Calcul : EMM hommes (mois M) = (Somme des hommes présents chaque jour du mois) ÷ nombre de jours du mois
EMM femmes (mois M) = (Somme des femmes présentes chaque jour du mois) ÷ nombre de jours du mois

1. Extraire les données mensuelles de la DSN 
   1. • Sexe : S21.G00.30.005         
2. Calcul de l’EMM par femme et par homme en reprenant les valeurs détaillées de l'EMM présent dans l'analyse des effectifs

Effectifs: Répartition par ancienneté

vignette 5 : La répartition par ancienneté dans le calcul de l’effectif moyen mensuel (EMM) consiste à convertir en nombre d’année l’ancienneté acquise sur le mois DSN.

Calcul : calcul du nombre d’année ancienneté acquise par le salarié par tranche ÷ par l’effectif moyen mensuel

1. Extraire les données DSN présentes dans le bloc S21.G00G86 " Ancienneté" pour chaque salarié

2. Répartition du calcul de l’EMM par l’ancienneté en reprenant les valeurs détaillées de l'EMM présent dans l'analyse des effectifs

• 

Effectifs: Répartition par âge par sexe

vignette 6 :

Le calcul de l'Effectif Moyen Mensuel (EMM) par répartition par âge et par sexe consiste à déterminer combien d’employés en moyenne sont présents chaque mois dans une entreprise, en les répartissant par tranches d’âge et par sexe.

Calcul :

1. Pour chaque mois en DSN, extraction des données :

• Leur sexe (H/F) S21.G00.30.005  
• Leur date de naissance : S21.G00.30.006
• Calcul de l’EMM par tranches d’Age et par sexe en reprenant les valeurs détaillées de l'EMM présent dans l'analyse des effectifs

• 

Effectifs : Répartition par ancienneté par sexe

vignette 7: L’EMM est la moyenne mensuelle des salariés présents, exprimée en équivalents temps plein (ETP), par tranche d'ancienneté, par sexe.

Calcul :

1. Définir les tranches d’ancienneté
2. Pour chaque salarié, chaque mois, récupérer les informations suivantes :

• Sexe : H/F : S21.G00.30.005
• Ancienneté: reprise dans le bloc S21.G00.86.003
• Quotité du temps de travail:  S21.G00.40.013
• Présence dans le mois (exclure les mois d'absence complète comme congé sans solde)

3. Reprendre les valeurs détaillées de l'EMM présent dans l'analyse des effectifs
4. Répartir les salariés par tranche d’ancienneté et par sexe

 

Effectifs : Répartition par temps de travail

vignette 8: Le calcul de l'Effectif Moyen Mensuel (EMM) par répartition selon le temps de travail permet de savoir combien de salariés sont en moyenne dans l'entreprise selon leur type de contrat : temps plein, temps partiel, etc.

Calcul :

1. Pour chaque salarié, extraire la donnée présente dans le champ S21.G00.40.014 "Modalité du temps de travail"

2. Les classer par type de temps de travail en fonction des EMM en reprenant les valeurs détaillées de l'EMM présent dans l'analyse des effectifs

Effectifs : Répartition par statut conventionnel

vignette 9 : 

Le calcul de l’Effectif Moyen Mensuel (EMM) par répartition selon le statut conventionnel dans le cadre de la DSN (Déclaration Sociale Nominative) consiste à ventiler l’effectif moyen mensuel par catégorie de statut tel que défini dans les champs désignés.

 

Calcul

1. Identifier la catégorie conventionnelle (code S21.G00.40.002)

2. Regrouper les EMM des salariés par statut conventionnel en reprenant les valeurs détaillées de l'EMM présent dans l'analyse des effectifs

Effectifs: Répartition par tranche de rémunération

vignette 10:

Le calcul de l’Effectif Moyen Mensuel (EMM) par tranche de rémunérations à partir des données DSN (Déclaration Sociale Nominative) consiste à :

• Répartir les EMM selon des tranches de salaire brut mensuel.

Calcul :

1. Définir les tranches de rémunérations
2. Extraire les données mensuelles de la DSN pour chaque salarié :
   1. • Salaire de base: Rémunération type S21.G00.51.011
      • Sommer les ETP tel que définit par l'URSSAF

3. Additionner tous les ETP par tranches de rémunérations en reprenant les valeurs détaillées de l'EMM présent dans l'analyse des effectifs

Effectifs: Répartition par contrat

vignette 11 :

Le calcul de l’Effectif Moyen Mensuel (EMM) par type de contrat à partir des données DSN (Déclaration Sociale Nominative) consiste à déterminer, pour chaque type de contrat (CDI, CDD, apprentissage, etc.), le nombre moyen de salariés exprimé en EMM.

Calcul :

1. Définir les types de contrat de la zone S21.G00.40.007

2.Reprendre les valeurs détaillées de l'EMM présent dans l'analyse des effectifs

3. Ventiler les EMM mensuel par type de contrat