L' EFFECTIF RQTH

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Les valeurs reprises dans ces indicateurs sont issues de l’analyse des effectifs de la DSN mensuelle.

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A savoir :

 

Ces deux effectifs permettent de calculer le ratio d'alternants de l’entreprise, EMA CFIP ÷ EMA CSA, qui détermine le taux à appliquer à l'assiette pour le calcul du montant de la CSA.

 

  1. Les principaux blocs utilisés pour le calcul BOETH / OETH/ ECAP

 

  1. Le détail de calcul des graphiques RQTH

Nous vous invitons à reprendre les calculs détaillés présents dans les effectifs mensuels et les données présentes en DSN concernant cette thématique.

 


Revision #2
Created 2025-06-27 12:21:07 UTC by Bénédicte DESBROCHES
Updated 2026-03-20 10:20:46 UTC by Bénédicte DESBROCHES