GRH
- Mettre à jour le gestionnaire de rubrique
- Net social
- DSN
- Gestion des AT
- Préretraite progressive
- Gestion des formations
- Mise à jour de la rubrique IJSS.BRUT
Mettre à jour le gestionnaire de rubrique
La version du programme GRH est 2023.06.01
Le gestionnaire de rubrique ne change pas et reste à 63.
Net social
Vous trouverez toutes les informations dans la page consacrée au net social :
https://wikiapp.heberg-eig.fr/books/calcul-de-paye-rubriques/page/net-social
DSN
Synthèse des comptes rendu métiers
Depuis le début de l'année, de nouveaux CRM sont générés dans un nouveau format ressemblant un peu à la norme DSN. Il s'agit des CRM normalisé à la norme NEOReS. Nous avons donc modifié le lecteur de CRM afin de le présenter de manière lisible.
A cette occasion, nous avons constaté que beaucoup de CRM était en anomalie non bloquante pour la certification de la DSN mais nécessitant des corrections, voire des régularisations si l'échéance est passée.
Afin d'inciter à consulter ces anomalies et à les corriger avant l'envoi définitif de la DSN, nous avons ajouté un module Synthèse CRM qui permet de consulter l'ensemble des anomalies relevées, et cela pour l'intégralité des DSN.
Ce module est accessible via la gestion de la DSN en cliquant sur le bouton Transmission, puis en cliquant sur le bouton Synthèse CRM
Le programme analyse l'intégralité des CRM issus des dernières transmissions certifiées conformes, qu'elles soient en essai ou en réel.
Lorsque l'anomalie est nominative, le matricule et le numéro de contrat DSN sont affichés.
Le détail de l'anomalie peut être consulté dans le cadre bas de l'écran en cliquant sur une ligne d'anomalie.
Il est également possible de double cliquer sur une ligne d'anomalie pour consulter le CRM contenant cette anomalie.
Pour le moment, les anomalies des CRM OC ne sont pas répertoriés dans ce module car ils ne sont pas normalisés.
Il est également important d'utiliser régulièrement la consultation des anomalies BIS. Si en règle générale, ces anomalies sont mineures et ne concerne que des noms de naissance ou prénoms légèrement différents par rapport au fichier SNGI (Système National de Gestion des Identifiants), elles peuvent parfois révéler que des individus ne sont pas reconnus et donc ne pourront pas être indemnisés lors d'un arrêt et parfois inconnu également au niveau de la DGfiP.
Une documentation complète concernant les CRM est disponible ici
Divers
Déclaration des apprentis
Nous vous rappelons dans la page ci après la codification du régime apprenti suite aux nombreux messages que nous avons eu ces derniers mois, ainsi que la méthode de régularisation :
https://wikiapp.heberg-eig.fr/books/dsn/page/anomalie-sur-les-apprentis
Net social
En attendant et pour 2023, il est possible de le déclarer dans un bloc 51 code 027 et doit comporter les date de versement. Pour le paramétrer, suivre les indications dans cette page :
Plafond de SS appliqué
La consigne suivante est en cours de correction mais d'après la note suivante, il est néanmoins possible de l'appliquer : https://www.net-entreprises.fr/declaration-de-la-proratisation-du-pmss-informations-et-etude-complementaire/
Prise en compte du bloc 79 code 07 plafond appliqué suite à la fiche consigne suivante
https://net-entreprises.custhelp.com/app/answers/detail_dsn/a_id/2621
Pour le mettre en place, codifier le paramétrage des rubriques bloc 79.004 code 07 :
Cliquez sur le bouton 
puis sur le bouton remplacer par la codification EIG
Gestion des AT
Temps de chargement et mise à jour
Le temps de chargement des arrêts de travail a été amélioré. Mais pour cela, le programme a besoin de réaliser une mise à jour qui en fonction du nombre d'arrêts peut s'avérer assez longue. Si le nombre d'arrêt est inférieur à 1000, le programme lance le traitement automatiquement. Sinon, un message d'alerte vous indique le temps estimé de traitement.
Si vous répondez non, l'écran se charge normalement et le message réapparaitra au prochain lancement.
Anomalies CPAM
Les CRM retournés par la CPAM peuvent avoir un statut OK et cependant un message d'anomalie.
Le programme a été modifié afin de permettre la visualisation directe de ce message dans la colonne info.
La présence d'un message ne signifie pas forcément que l'arrêt est incorrect. Il peut exister simplement pour indiqué que l'arrêt a été indemnisé. EIG n'est pas responsable des messages de la CPAM
Ces messages n'apparaitront pas tant que la mise à jour précédente n'a pas été effectuée
Rappel des codes couleurs
Trois colonnes de pastilles sont affichées et peuvent être de quatre couleurs
Pastille grise
Non envoyé.
Pastille verte
- La DSN certifiée conforme
- Le statut du CRM CPAM est Ok
- L'arrêt saisi en paye et envoyé en DSN
Pastille jaune
La DSN est certifiée conforme cependant une anomalie rend impossible la transmission de l'arrêt à la CPAM. Consulter l'intégralité du message jusqu'en bas du CRM
Pour les autres colonnes cette couleur n'existe pas
Pastille bleue
La DSN est envoyée et en attente de validation
Création des AT
Il peut arriver qu'une absence ne soit connue qu'après la clôture de la paye.
Dans ce cas, il n'est pas possible de décloturer le contrat pour créer l'arrêt de travail.
Il n'était pas non plus possible de créer un arrêt de travail pour les contrats clos. Ce contrôle a été levé, il est désormais possible de créer un arrêt de travail pour les contrats clos depuis moins de deux mois.
Retour de transmission
Le téléchargement des retours se fait toujours à partir de la dernière date de téléchargement. Cela permet d'éviter de télécharger plusieurs fois des CRM et ainsi gagner du temps.
Il arrive que le téléchargement des CRM ne s'effectue pas correctement pour certains arrêts sans pour autant remonter une erreur. De ce fait, le téléchargement suivant ne retélécharge pas ces CRM puisqu'ils ont été produit avant la dernière date de téléchargement. La conséquence est que les CRM sont en attente, et la pastille bleue reste bleue.
Pour corriger cela, il est maintenant possible lors du téléchargement des retours de choisir la date
Cela peut permettre de débloquer certains arrêts en attente de retour de CRM.
La période de rétention des CRM au niveau du S§I DSN est de trois mois, donc si le CRM a été produit avant, il ne sera pas possible de le récupérer.
Dans ce dernier cas, il sera possible de le passer en gestion manuelle afin de saisir une nouvelle date de fin prévisionnelle ou une date de reprise, ou un nouvel arrêt.
Sélectionner l'AT concerné puis cliquez sur le bouton Gestion manuelle
Préretraite progressive
Les organismes complémentaires (et notamment AG2R) nous ont alerté sur une anomalie de déclaration pour les salariés en préretraite progressive.
En effet, un bloc 65 suspension de contrat doit être déclaré pour ces derniers avec le code 645 ou 646.
Le bloc 65 est généré automatiquement avec les absences lorsqu'elles sont paramétrées.
Mais il n'était pas possible de créer une absence pour ces cas.
Nous avons donc ajouté une zone dans le contrat permettant, dans le cas d'une préretraite progressive, de saisir le type de préretraite progressive (645 ou 646 cad préretraite progressive ou pré retraite d'entreprise).
Ne pas confondre retraite progressive avec préretraite progressive. Il n'y a pas à codifier cette zone dans le premier cas.
Fiche consigne 1009 Modalités de déclaration de la retraite progressive et de la préretraite en DSN
Vous trouverez cette zone dans l'onglet Horaire.
Dans le cas ou la préretraite commence en cours de mois, il suffit d'enregistrer la modification en tant qu'avenant pour que le bloc 65 se génère correctement
Gestion des formations
Modifications
- Masquage des stagiaires dans l'écran de financement/coût
- Formation Obligatoire : une colonne a été ajoutée afin d'indiquer si la formation est obligatoire ou non. L'information est également reprise ou à personnaliser au niveau du stagiaire.
Correctifs
- Correctif de l'export des stagiaires : récupérer correctement la colonne durée réelle
- rafraichissements des cout/financement suite à une saisie : la saisie de coût ou financement est bien pris en compte.
Mise à jour de la rubrique IJSS.BRUT
La mise en place des provisions IJSS nécessite une mise en place spécifique avec un recalcul du salaire brut journalier (rubrique BASE_SJB) et donc de la rubrique BRUT_THEO.
Cette dernière s'appuie sur le calcul de la formule IJSS.BRUT qui a été modifiée pour les clients utilisant les provisions IJSS.
Afin de faciliter la mise en place, cette dernière formule a été modifiée pour prendre en compte les nouvelles rubriques IJSS
EXCLURE([BRUT.MONTANT];
[IJ_SS_BRUT.MONTANT];[IJ_SS_INC_NET.MONTANT];[IJ_SS_CRDSCSG.MONTANT];[ABTBRUT.MONTANT]
;[I_FINCDD.MONTANT];[I_ICP.MONTANT];[IJ_SS_AJUS_INC.MONTANT]
;[PREVSAL.MONTANT];[IJ_PV_INC_NET.MONTANT]
;[IJ_SS_PROV.MONTANT]
;[IJN_AT_BRUT.MONTANT];[IJN_AT_CSG.MONTANT];[IJN_AT_INC.MONTANT]
;[IJN_MALNIM_BRUT.MONTANT];[IJN_MALNIM_CSG.MONTANT];[IJN_MALNIM_INC.MONTANT]
;[IJN_MAL_BRUT.MONTANT];[IJN_MAL_CSG.MONTANT];[IJN_MAL_INC.MONTANT]
;[IJN_MAT_BRUT.MONTANT];[IJN_MAT_CSG.MONTANT];[IJN_MAT_INC.MONTANT]
;[IJN_PREV_BRUT.MONTANT];[IJN_PREV_CSG.MONTANT];[IJN_PREV_INC.MONTANT]
)