GRH
- Mode administrateur
- Mettre à jour le gestionnaire de rubriques
- Rappels des correctifs précédents
- Divers
- Correction et mise à jour du gestionnaire de rubrique
Mode administrateur
Le mode administrateur permet de réaliser des opérations sensibles permettant de corriger des anomalies et erreurs de paramétrages.
Ce mode est sous la responsabilité de l'administrateur désigné par l'association.
Retrouvez ici toutes les explications nécessaires à la mise en place de ce mode.
Ce mode n'est pas réservé aux uniques opérations en GRH mais concerne toutes les applications.
En ce qui concerne la GRH, retrouvez ici toutes les opérations que vous pouvez réaliser avec le mode administrateur.
Mettre à jour le gestionnaire de rubriques
La version du programme GRH est 2024.03.01
Le gestionnaire de rubriques passe à 66
Comme d’habitude, le gestionnaire de rubriques ne se met à jour que lors du changement de période.
Dans ce cas il est nécessaire de forcer cette mise à jour. La version du gestionnaire de rubriques est indiquée sur l’écran principal avec la version du programme.
Pour forcer la mise à jour, sélectionnez le menu Option utilisateur/MAJ Gestionnaire de rubrique.
Cette option est accessible si le configurateur vous permet de modifier le gestionnaire de rubrique.
Cliquez sur le bouton afin d’effectuer la mise à jour. A l’issue de celle-ci, le programme s’arrête. Il suffit alors de le relancer et de vérifier la version.
Rappels des correctifs précédents
- Gestion des entretiens :
- Correction du filtrage par statut
- liste des responsables hiérarchique / menant l'entretien
- paramétrage du responsable hiérarchique / menant l'entretien hors du périmètre de l'utilisateur
- Correction du filtrage par statut
- Gestion des Services :
- Affichage des services en erreur suite à un changement de situation sans passer par un avenant
- possibilité de les supprimer manuellement
- Import des CDD : Écriture impossible d'un CSV
- Correctif calcul carence sur prolongation hors maintien salaire
- Correctif de la rubrique PLAFONDSECU.NBJMOISPAYE : Prend le nombre de jour du mois de paye de la clôture
- Attestation pôle : date du djt inférieur ou égal à la fin prévisionnelle.
- Génération des contrats OC en DSN quand il y a des contrats oc avec fin de validité (génération du bloc 15)
- Correctif déclenchement à tort de saisies arrêts terminées.
- Génération des contrats OC en DSN pour des régularisations de l'année précédente.
- Correctif cumul historique quand plusieurs contrats successifs dans le mois (correction cumul tranche A bas de bulletin)
- Ajout de l'option de prise en compte des arrêts en totalité dans le maintien de salaire (un arrêt partiellement concerné sur la période antérieure de 12 mois sera comptabilisé en totalité dans le nombre de jours d'absences antérieures).
- Correctif contrôle erroné du net social par rapport à la RNF en norme DSN 2024
- Correctif anomalie dans la génération du FCTU en norme DSN 2024.
- Correctif de la comptabilisation quand le brut<1€ et qu'il y a des ventilations.
- Correctif pour prendre en compte les contrats OC de l'année précédente dans la DSN lors de saisie de régularisation.
- Correctif import des taux pas lors d'un démarrage.
- Mise à jour des chiffres de paye : constante CS_MTREF Montant de référence minimum pour frais de santé passe à 20.75€
- Édition des bulletins : Correctif de l'affichage des montants salariaux pour les cotisations santés complémentaires sur le bulletin simplifié.
- Correctif de la base de cotisation FNGS et Assedic pour les bulletins de régularisation et les bulletins antérieurs.
- Correctif du cumul brut sécu en bas de bulletin pour les bulletins de régularisation et les bulletins antérieurs.
-
En cas de problème sur les cumuls de bas de bulletins pour les bulletins de régularisation ou contrats antérieurs, pensez à vérifier que la rubrique CUMUL ne contient pas de formule utilisateur
-
- Correctif du montant AGCP pour les bulletins de régularisation et les bulletins antérieurs.
- Bordereau ESAT : Pour les bases archivées, certains individus ne remontaient pas dans le bordereau de décembre 2023 (uniquement si on le fait sur 2024)
- Signature électronique : Correctif de l'exception lors de l'ajout d'un élément de la liste des contrats envoyés pour signature.
- Chiffres de payes : Correctif du montant de 50.7% du SMIC.
- Bordereau ESAT : correction du traitement afin de pouvoir générer le bordereau même sur une base archivée
- Editions annuelles : Nouveau mode de consultation : traitement ok sur une base archivée
- SADV : activation de la Nature de l’évènement déclencheur du signalement - S20.G00.05.011: 06 Appel de taux de PAS pour un individu non salarié ; en vue du remplacement du TOPAZE pour récupérer les taux du PAS
- Correctif CDD multiple sur saisie des horaires
- Gestion des entretiens : Erreur de chargement sur certaines versions d'interbase.
Divers
CDD Multiple
-> Lorsque la case Saisie manuelle du forfait d'heures est cochée, la case Saisie manuelle de la ventilation doit également être cochée.
En effet, si les heures de remplacement ne sont pas détaillées, le programme ne peut pas calculer de ventilation automatiquement.
-> Si le détail des heures mensuelles n'est pas saisi, un rappel sera affiché lors de la saisie du contrat. Toutefois, si le bulletin est quand même calculé, la ventilation sera calculée en considérant que chaque contrat remplacé a effectué une heure.
DSN
- Nouveau mode de consultation de la taxe sur les salaires annuelle : Correction par rapport à la prise en compte des ajustements.
- Régularisation de cotisations : en dsn le bloc79 smic était généré à tort
- Régularisation DSN : pour une régularisation du bloc 81, prise en compte de 3 décimales pour le taux de cotisations
- Dans la génération DSN, le nom de famille est "corrigé" pour enlever les caractères ou les séquences de caractères interdit en DSN. Toutefois, le double trait d'union pour le nom de famille ainsi que l'apostrophe en début de nom est autorisé.
- Le contrôle sur l'assiette Assedic du bloc 78 et bloc 81 n'est réalisé uniquement que si on est en mois principal déclaré.
- L'anomalie apparaissant sur un FCTU sur le bloc 63 Préavis fin de contrat a été supprimée.
-
Lorsqu'un établissement "centralisateur" paye les cotisations pour les autres établissements, il est possible de le paramétrer dans la codification DSN/onglet gestion des versements. Dans ce cas DSN en tient compte dans les blocs 20 en utilisant la rubrique S21.G00.20.012 SIRET payeur. Cette possibilité n'était active que pour les organismes complémentaires. Elle est désormais possible pour la DGfIP.Suite à cette modification, de nombreux clients avaient paramétré le compte centralisateur pour tous les organismes.De fait, avec cette maj, le système centralisateur s'est déclenché sur la DGFip. Pour le désactiver, il suffit d'aller dans le paramétrage DSN onglet Gestion des règlements et modifier la ligne Dgfip
Analyse des effectifs
Ce module accessible via la gestion DSN et utilisé pour le calcul des effectifs DOETH a été modifié pour ajouter les nouveaux effectifs et intégrer automatiquement les CRM contenant les effectifs calculés par l'Urssaf et/ou la MSA.
Contrats Word
Une fonctionnalité a été ajoutée permettant d'interdire ou d'autoriser la génération des contrats Word.
Cette fonctionnalité est déclinée pour les propositions de contrat et pour les contrats réels.
Gestion des entretiens
- Ajout d'un entretien "non réalisé" afin de combler les trous dans le cycle
- Ajout d'un paramètre pour prendre en compte les entretiens de reprise dans le calcul de la date du prochain entretien
- Correction du calcul des dates de prochain entretien
- Correction du filtrage "fait / a faire / manquant"
- Correction de l'enregistrement des diplôme/formation avec des dates antérieur au cycle en cours.
Gestion des formations
- Saisie des salaires/charges en mode session ou établissement
- Correctif de l'anomalie : Montant saisi (ex 1710.22) s'affiche à 4294898135 (détecté comme date).
Bilan social
- Sauvegarde des paramètres : ajout des paramètres qui n'étaient pas sauvegardés.
Consultations annuelles
Retrouvez ci-dessous les nouveautés des consultations annuelles avec une amélioration sur la consultation de la taxe sur les salaires
Autres
- Le suivi Ségur par établissement comptable est désormais disponibles pour les clients qui disposent de l'archivage de l'historique.
- Dans l'export Excel de la liste des salariés, le libellé de la convention ne s'affichait pas.
- Correction de la saisie des ventilations : Lorsque la base comportait des décimales, impossible de valider la saisie.
Prime de partage de la valeur
Ci dessous le lien sur la codification à réaliser suite aux nouveautés 2024 sur la prime de partage de la valeur.
Correction et mise à jour du gestionnaire de rubrique
I_FINCDD
Cette modification permet de calculer correctement l'indemnité lors d'un changement de situation au cours du mois de clôture.
SI(
CONSTANTE(CONTRAT.PRIMEPRECARITE)=0)
ALORS(0)
SINON(
SI(
CONSTANTE(CONTRAT.PRIMEPRECARITE)=2)
ALORS(
si (CONSTANTE(GENERAL.DECENTFEHAP)=1)
alors ([V_PRECARITE.MTPRECA])
sinon(
HISTOCUMULSITU([B_FINCDD.MONTANT];1;1980;CONSTANTE(GENERAL.MOIS_PAYE);CONSTANTE(GENERAL.ANNEE_PAYE))+
([B_FINCDD.MONTANT])-
HISTOCUMULSITU([I_FINCDD.BASE];1;1980;CONSTANTE(GENERAL.MOIS_PAYE);CONSTANTE(GENERAL.ANNEE_PAYE))
)
)
SINON(
SI (CONSTANTE(CONTRAT.CLOTURE)=1)
ALORS (
si (CONSTANTE(GENERAL.DECENTFEHAP)=1)
alors ([V_PRECARITE.MTPRECA])
sinon(
HISTOCUMULSITU([B_FINCDD.MONTANT];1;1980;CONSTANTE(GENERAL.MOIS_PAYE);CONSTANTE(GENERAL.ANNEE_PAYE))+
([B_FINCDD.MONTANT])-
HISTOCUMULSITU([I_FINCDD.BASE];1;1980;CONSTANTE(GENERAL.MOIS_PAYE);CONSTANTE(GENERAL.ANNEE_PAYE))
)
)
SINON (0)
)
)
Fonction F_TAXE3
La fonction F_TAXE3 a été modifiée pour enlever la référence au plafond de taxe de salaire 4 qui n'existe plus depuis plusieurs années.
MAXIMUM(
histocumulJOINT(BRUT)+BRUT
- (CONSTANTE(GENERAL.MOIS_PAYE)*(CONSTANTE(GENERAL.BASTAXESAL3)/12))
;0)
- histocumulJOINT(TAXE3)
Rubrique V_TH
Danns le cadre du calcul de la quote part des absences en salaire direct et en aide au poste, modification des formules ABSSALDIR et ABSCPLDDTE pour ajouter H_NONTRAV
ABSSALDIR
([ABSTOTALV.MONTANT]-[ABSTOTALM.MONTANT]+[JRSNONTRAV.MONTANT]+[H_NONTRAV.MONTANT])
*
PRORATASALDIR()
ABSCPLDDTE
([ABSTOTALV.MONTANT]-[ABSTOTALM.MONTANT]+[JRSNONTRAV.MONTANT]+[H_NONTRAV.MONTANT])
*
PRORATACPDDTE()
V_NEWAGCP
Ajout d'une formule pour calculer le coefficient Régime à utiliser.
En effet, dans le cas ou le Fnal est différent entre l'établissement MSA et l'établissement Urssaff, le coefficient à utiliser est également différent. C'était le cas pour la formule MAXCOEF mais pas pour la formule TOTAGCPURSSAF
COEFREGIME : Nouvelle formule
si ([PLAFONDSECU.NUMCAS]=1)
alors (
si (CONSTANTE(CONTRAT.DSNREGIMEMALADIE)=300)
alors (si (CONSTANTE(GENERAL.COEFAGCPMSA)=0)
alors (CONSTANTE(GENERAL.COEFAGCPURSSAF))
sinon (CONSTANTE(GENERAL.COEFAGCPMSA))
)
sinon (CONSTANTE(GENERAL.COEFAGCPURSSAF))
)
sinon (
si (CONSTANTE(CONTRAT.DSNREGIMEMALADIE)=300)
alors (si (CONSTANTEHIS(GENERAL.COEFAGCPMSA;12;CONSTANTE(CONTRAT.ANNEE_CLOTURE))=0)
alors (CONSTANTEHIS(GENERAL.COEFAGCPURSSAF;12;CONSTANTE(CONTRAT.ANNEE_CLOTURE)))
sinon (CONSTANTEHIS(GENERAL.COEFAGCPMSA;12;CONSTANTE(CONTRAT.ANNEE_CLOTURE)))
)
sinon (CONSTANTEHIS(GENERAL.COEFAGCPURSSAF;12;CONSTANTE(CONTRAT.ANNEE_CLOTURE)))
)
Modification des formules suivantes :
MAXCOEF
si ([PLAFONDSECU.NUMCAS]=1)
alors (
[V_NEWAGCP.COEFREGIME]
+CONSTANTE(GENERAL.COEFAGRETRAITE)
+CONSTANTE(GENERAL.COEFAGCHOMAGE)
)
sinon (
[V_NEWAGCP.COEFREGIME]
+CONSTANTEHIS(GENERAL.COEFAGRETRAITE;12;CONSTANTE(CONTRAT.ANNEE_CLOTURE))
+CONSTANTEHIS(GENERAL.COEFAGCHOMAGE;12;CONSTANTE(CONTRAT.ANNEE_CLOTURE))
)
TOTAGCPURSSAF
si ([PLAFONDSECU.NUMCAS]=1)
alors (
[V_NEWAGCP.TOTALAGCP]
*( [V_NEWAGCP.COEFREGIME]+CONSTANTE(GENERAL.COEFAGCHOMAGE))
/( [V_NEWAGCP.COEFREGIME]+CONSTANTE(GENERAL.COEFAGRETRAITE)+CONSTANTE(GENERAL.COEFAGCHOMAGE))
)
sinon (
[V_NEWAGCP.TOTALAGCP]
*(
[V_NEWAGCP.COEFREGIME]
+CONSTANTEHIS(GENERAL.COEFAGCHOMAGE;12;CONSTANTE(CONTRAT.ANNEE_CLOTURE))
)
/(
[V_NEWAGCP.COEFREGIME]
+CONSTANTEHIS(GENERAL.COEFAGRETRAITE;12;CONSTANTE(CONTRAT.ANNEE_CLOTURE))
+CONSTANTEHIS(GENERAL.COEFAGCHOMAGE;12;CONSTANTE(CONTRAT.ANNEE_CLOTURE))
)
)
PLAFONDSECU
NBJMOISPAYE : Prendre le nombre de jour du mois de paye de la clôture si le contrat est clôturée antérieurement ou dans le cas d'un bulletin de régularisation
si (CONSTANTE(CONTRAT.CLOTURE)=0)
alors (CONSTANTE(GENERAL.NBJMOISPAYE))
sinon (CONSTANTEHIS(GENERAL.NBJMOISPAYE;CONSTANTE(CONTRAT.MOIS_CLOTURE);CONSTANTE(CONTRAT.ANNEE_CLOTURE)))