Mise à jour de mars 2024

Installation

Installation

Installation de la mise à jour

1. Avant de lancer la mise à jour.

2. Installation

 

GRH

GRH

Mode administrateur

Le mode administrateur permet de réaliser des opérations sensibles permettant de corriger des anomalies et erreurs de paramétrages.

Ce mode est sous la responsabilité de l'administrateur désigné par l'association.

Retrouvez ici toutes les explications nécessaires à la mise en place de ce mode.

Ce mode n'est pas réservé aux uniques opérations en GRH mais concerne toutes les applications.

En ce qui concerne la GRH, retrouvez ici toutes les opérations que vous pouvez réaliser avec le mode administrateur.

 

GRH

Mettre à jour le gestionnaire de rubriques

La version du programme GRH est 2024.03.01

Le gestionnaire de rubriques passe à 66

Comme d’habitude, le gestionnaire de rubriques ne se met à jour que lors du changement de période.

Dans ce cas il est nécessaire de forcer cette mise à jour. La version du gestionnaire de rubriques est indiquée sur l’écran principal avec la version du programme.

image-1709554133686.png

Pour forcer la mise à jour, sélectionnez le menu Option utilisateur/MAJ Gestionnaire de rubrique.

Cette option est accessible si le configurateur vous permet de modifier le gestionnaire de rubrique.

image-1636031640465.png

Cliquez sur le bouton image-1636031652638.pngafin d’effectuer la mise à jour. A l’issue de celle-ci, le programme s’arrête. Il suffit alors de le relancer et de vérifier la version.

Le menu Information de connexion permet de vérifier qu’aucun utilisateur n’est connecté.

GRH

Rappels des correctifs précédents

GRH

Divers

CDD Multiple

-> Lorsque la case Saisie manuelle du forfait d'heures est cochée, la case Saisie manuelle de la ventilation doit également être cochée.

image-1709543752951.png

En effet, si les heures de remplacement ne sont pas détaillées, le programme ne peut pas calculer de ventilation automatiquement.

-> Si le détail des heures mensuelles n'est pas saisi, un rappel sera affiché lors de la saisie du contrat. Toutefois, si le bulletin est quand même calculé, la ventilation sera calculée en considérant que chaque contrat remplacé a effectué une heure.

image-1709544120785.png

DSN

Analyse des effectifs

Ce module accessible via la gestion DSN et utilisé pour le calcul des effectifs DOETH a été modifié pour ajouter les nouveaux effectifs et intégrer automatiquement les CRM contenant les effectifs calculés par l'Urssaf et/ou la MSA.

https://wikiapp.heberg-eig.fr/books/dsn/page/declaration-obligatoire-demploi-des-travailleurs-handicapes#bkmrk-analyse-des-effectif

Contrats Word

Une fonctionnalité a été ajoutée permettant d'interdire ou d'autoriser la génération des contrats Word.

image-1709544279507.png

Cette fonctionnalité est déclinée pour les propositions de contrat et pour les contrats réels.

Gestion des entretiens

Gestion des formations

Bilan social

Consultations annuelles

Retrouvez ci-dessous les nouveautés des consultations annuelles avec une amélioration sur la consultation de la taxe sur les salaires

https://wikiapp.heberg-eig.fr/books/mise-a-jour-de-decembre-2023/page/consultations-annuelles#bkmrk-rapport-taxe-sur-les

Autres

Prime de partage de la valeur

Ci dessous le lien sur la codification à réaliser suite aux nouveautés 2024 sur la prime de partage de la valeur.

https://wikiapp.heberg-eig.fr/books/calcul-de-paye-rubriques/page/prime-de-partage-de-valeur-nouveautes-2024#bkmrk-nouveautes-2024

 

GRH

Correction et mise à jour du gestionnaire de rubrique

I_FINCDD

Cette modification permet de calculer correctement l'indemnité lors d'un changement de situation au cours du mois de clôture.

SI(
    CONSTANTE(CONTRAT.PRIMEPRECARITE)=0)
  ALORS(0)
  SINON(
      SI(
        CONSTANTE(CONTRAT.PRIMEPRECARITE)=2)
      ALORS(
            si (CONSTANTE(GENERAL.DECENTFEHAP)=1)
            alors ([V_PRECARITE.MTPRECA])
            sinon(
                  HISTOCUMULSITU([B_FINCDD.MONTANT];1;1980;CONSTANTE(GENERAL.MOIS_PAYE);CONSTANTE(GENERAL.ANNEE_PAYE))+
                   ([B_FINCDD.MONTANT])-
                   HISTOCUMULSITU([I_FINCDD.BASE];1;1980;CONSTANTE(GENERAL.MOIS_PAYE);CONSTANTE(GENERAL.ANNEE_PAYE))
                  )
            )
      SINON(
            SI (CONSTANTE(CONTRAT.CLOTURE)=1)
            ALORS (
                  si (CONSTANTE(GENERAL.DECENTFEHAP)=1)
                  alors ([V_PRECARITE.MTPRECA])
                  sinon(
                        HISTOCUMULSITU([B_FINCDD.MONTANT];1;1980;CONSTANTE(GENERAL.MOIS_PAYE);CONSTANTE(GENERAL.ANNEE_PAYE))+
                         ([B_FINCDD.MONTANT])-
                         HISTOCUMULSITU([I_FINCDD.BASE];1;1980;CONSTANTE(GENERAL.MOIS_PAYE);CONSTANTE(GENERAL.ANNEE_PAYE))
                        )
                  )
            SINON (0)
            )
      )

Fonction F_TAXE3

La fonction F_TAXE3 a été modifiée pour enlever la référence au plafond de taxe de salaire 4 qui n'existe plus depuis plusieurs années.

MAXIMUM(
   histocumulJOINT(BRUT)+BRUT
   - (CONSTANTE(GENERAL.MOIS_PAYE)*(CONSTANTE(GENERAL.BASTAXESAL3)/12))
;0)
- histocumulJOINT(TAXE3)

Rubrique V_TH

Danns le cadre du calcul de la quote part des absences en salaire direct et en aide au poste, modification des formules ABSSALDIR et ABSCPLDDTE pour ajouter H_NONTRAV

ABSSALDIR

([ABSTOTALV.MONTANT]-[ABSTOTALM.MONTANT]+[JRSNONTRAV.MONTANT]+[H_NONTRAV.MONTANT])
*
PRORATASALDIR()

ABSCPLDDTE

([ABSTOTALV.MONTANT]-[ABSTOTALM.MONTANT]+[JRSNONTRAV.MONTANT]+[H_NONTRAV.MONTANT])
*
PRORATACPDDTE()

V_NEWAGCP

Ajout d'une formule pour calculer le coefficient Régime à utiliser.

En effet, dans le cas ou le Fnal est différent entre l'établissement MSA et l'établissement Urssaff, le coefficient à utiliser est également différent. C'était le cas pour la formule MAXCOEF mais pas pour la formule TOTAGCPURSSAF

COEFREGIME : Nouvelle formule

si ([PLAFONDSECU.NUMCAS]=1)
alors (
      si (CONSTANTE(CONTRAT.DSNREGIMEMALADIE)=300)
      alors (si (CONSTANTE(GENERAL.COEFAGCPMSA)=0)
            alors (CONSTANTE(GENERAL.COEFAGCPURSSAF))
            sinon (CONSTANTE(GENERAL.COEFAGCPMSA))
            )
      sinon (CONSTANTE(GENERAL.COEFAGCPURSSAF))
      )
sinon (
      si (CONSTANTE(CONTRAT.DSNREGIMEMALADIE)=300)
      alors (si (CONSTANTEHIS(GENERAL.COEFAGCPMSA;12;CONSTANTE(CONTRAT.ANNEE_CLOTURE))=0)
            alors (CONSTANTEHIS(GENERAL.COEFAGCPURSSAF;12;CONSTANTE(CONTRAT.ANNEE_CLOTURE)))
            sinon (CONSTANTEHIS(GENERAL.COEFAGCPMSA;12;CONSTANTE(CONTRAT.ANNEE_CLOTURE)))
            )
      sinon (CONSTANTEHIS(GENERAL.COEFAGCPURSSAF;12;CONSTANTE(CONTRAT.ANNEE_CLOTURE)))
	   )

Modification des formules suivantes :

MAXCOEF

si ([PLAFONDSECU.NUMCAS]=1)
alors (
      [V_NEWAGCP.COEFREGIME]
      +CONSTANTE(GENERAL.COEFAGRETRAITE)
      +CONSTANTE(GENERAL.COEFAGCHOMAGE)
      )
sinon (
      [V_NEWAGCP.COEFREGIME]
      +CONSTANTEHIS(GENERAL.COEFAGRETRAITE;12;CONSTANTE(CONTRAT.ANNEE_CLOTURE))
      +CONSTANTEHIS(GENERAL.COEFAGCHOMAGE;12;CONSTANTE(CONTRAT.ANNEE_CLOTURE))
      )

TOTAGCPURSSAF

 

si ([PLAFONDSECU.NUMCAS]=1)
alors (
      [V_NEWAGCP.TOTALAGCP]
      *( [V_NEWAGCP.COEFREGIME]+CONSTANTE(GENERAL.COEFAGCHOMAGE))
      /( [V_NEWAGCP.COEFREGIME]+CONSTANTE(GENERAL.COEFAGRETRAITE)+CONSTANTE(GENERAL.COEFAGCHOMAGE))
      )
sinon (
      [V_NEWAGCP.TOTALAGCP]
      *(
         [V_NEWAGCP.COEFREGIME]
        +CONSTANTEHIS(GENERAL.COEFAGCHOMAGE;12;CONSTANTE(CONTRAT.ANNEE_CLOTURE))
        )
      /(
         [V_NEWAGCP.COEFREGIME]
        +CONSTANTEHIS(GENERAL.COEFAGRETRAITE;12;CONSTANTE(CONTRAT.ANNEE_CLOTURE))
        +CONSTANTEHIS(GENERAL.COEFAGCHOMAGE;12;CONSTANTE(CONTRAT.ANNEE_CLOTURE))
        )
      )

PLAFONDSECU

NBJMOISPAYE : Prendre le nombre de jour du mois de paye de la clôture si le contrat est clôturée antérieurement ou dans le cas d'un bulletin de régularisation

si (CONSTANTE(CONTRAT.CLOTURE)=0)
alors (CONSTANTE(GENERAL.NBJMOISPAYE))
sinon (CONSTANTEHIS(GENERAL.NBJMOISPAYE;CONSTANTE(CONTRAT.MOIS_CLOTURE);CONSTANTE(CONTRAT.ANNEE_CLOTURE)))

 

Comptabilité

Comptabilité

Compte administratif

Version 2023 des classeurs CNSA

Nouvelle version #CA-2023# du classeur Compte administratif de la CNSA

Mise à jour de la liste déroulante des codes catégorie établissement (voir teleca)

Section d’investissement

Modifications de plusieurs libellés

Suppression comptes 228 229 dans les Emplois et Ressources

Charges et Produits en groupes fonctionnels (voir teleca)

                Suppression de la ligne 789

                Ajout des comptes 7891 / 78921 / 78922 / 7894 / 7895 / 7896

7891      Utilisations de fonds reportés

78921    Utilisations de fonds dédiés à l'investissement sur concours publics des entités gestionnaires d'ESSMS

78922    Utilisations de fonds dédiés à l'exploitation sur concours publics     

7894      Utilisations de fonds dédiés sur subventions d’exploitation

7895      Utilisations de fonds dédiés sur contributions financières d’autres organismes

7896      Utilisations de fonds dédiés sur ressources liées à la générosité du public 

 

Tableau des effectifs

   Personnel Enseignement et socio-éducatif     

Ajout "Agent de service affecté aux fonctions de blanchissage, nettoyage et service repas"

   Personnel médical      

Ajout "Préparateur en pharmacie"

Le classeur Annexe 8 Bilan financier est inchangé

Version 2023 des classeurs teleca

Le classeur teleca enfance et adulte 2023 suit les évolutions du modèles CNSA avec cependant quelques différences :

La liste des catégories établissement propose plus de lignes, en conséquence la sélection de ces catégories ne sera pas mise à jour dans le classeur CNSA.

Dans les tableaux des effectifs et des rémunération, la catégorie ENSEIGNEMENT ET SOCIO-EDUCATIF ajoute une nouvelle ligne Assistant(e) familial(e)

L’exportation des données pour l’onglet Bilan comptable non lucratif nécessite l’établissement des liaison entre le modèle teleca et le modèle décret 2003.

Le classeur teleca EHPAD est mis à jour pour 2023 , il n’avait pas évolué depuis plusieurs années.

Nomenclature Groupes Fonctionnel EHPAD spécifique pour le Groupe I des produits de la tarification.

image-1710336252249.png

L’absence de ces lignes de la nomenclature 2024 a pour conséquence de ne pas pouvoir générer le classeur teleca EHPAD avec les valeurs correctes.

Cependant leur présence va générer un écart de valeurs lors du contrôle du classeur effectué en fin de génération pour le classeur CNSA si des valeurs sont renseignées pour la ligne des comptes 735.

Les établissements non EHPAD ne sont pas concernés par ce problème éventuel.

La nomenclature Groupes Fonctionnels de référence EIG est modifiée avec ces lignes.

Pour créer une nomenclature conforme il faut effectuer une duplication de cette nomenclature de référence 2024 nommée ‘Groupes fonctionnels (EIG 2024) ’.

Les résultats de l’exercice doivent être renseignés par section hébergement ; dépendance ; soins

Ces données doivent être renseignés dans la gestion du compte administratif EHPAD

image-1710336334839.png

Tableaux des effectifs et des rémunérations

Présentation avec  3 colonnes ETP par section hébergement ; dépendance ; soins

Les valeurs uniques pour ces tableaux sont affectées sur la colonne hébergement.

Comptabilité

ERRD 2023

Version 2023 des classeurs CNSA

                                                                                                     version

ERRD_annexe8__complet.xls                                            #ERRDHA-2023-01#

ERRD_Annexe9e-9g_presentation_tarifaire.xls                 #AERRDFIN-2023-01#   

ERRD_annexe9h-9j_TER.xls                                               #AERRDEFF-2023-01#

ERRD_Annexe3_Bilan_comptable_PNL.xls                        #AERRDBCN-2023-01# 

ERRD_annexe9a-9d_activite_realisee.xls                          #AERRDACT-2022-01#   pas de changement

ERRD Annexe 3 Bilan

Arrêté du 15 décembre 2020 modifiant des modèles de documents prévus au chapitre IV du titre I er du livre III du code de l’action sociale et des familles NOR : SSAA2030779A

Nouvelle obligation de générer un Bilan comptable par FINESS (sauf les établissements sans FINESS).

Un tableau détaillé des comptes de liaison par bénéficiaires ou origines pour chaque FINESS est à renseigner.

Bilan comptable

Ce classeur impose l’utilisation d’une nouvelle nomenclature dont la structure ne doit pas être modifiée pour garantir la pertinence des données lors de la génération du classeur.

Un nouveau type de nomenclature est ajouté dans l’écran des gestion des nomenclatures de bilan.

image-1710337189961.png

Une nomenclature de référence est créée avec toutes les lignes définies par le classeur officiel.

Dans cette nouvelle nomenclature sont présentes deux lignes « dont » qui ne sont pas totalisées

                dont avances et acomptes versés sur commandes

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              dont écart de réévaluation sur biens avec droit de reprise

image-1710337257582.png

Les postes du Fonds propres au Passif sont détaillés et nécessitent de renseigner les comptes qui seront à totaliser dans les différentes lignes des postes du bilan.

image-1710337283447.png

Le bilan créé avec cette nomenclature pourra  ensuite être sélectionné dans la gestion de l’ERRD et les valeurs seront utilisées pour la création du classeur Annexe 3 de l’ERRD.

Dans l’écran de gestion des états de fin d’année un bouton Bilan ERRD permet de générer et de sauvegarder le bilan qui utilise cette nomenclature et compatible avec le classeur CNSA.

 

image-1710337317735.png

Dans la gestion de l’ERRD l’accès aux écrans de sélection des bilans pour chaque FINESS se fait depuis l’écran principal en cliquant sur le bouton Bilans comptables.

image-1710337338058.png

Un nouvel onglet est affiché qui présente pour chaque FINESS de l’ERRD le bilan et le tableau des comptes de liaison.

image-1710337362217.png

Le bilan sélectionné pour chaque FINESS est affiché dans l’onglet correspondant.

La sélection du bilan du FINESS se fait par le bouton

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Les bilans existants pour les structures autorisées ou pour les profils de regroupement qui sont avec une  nomenclature de type ERRD sont proposés à la sélection.

Le choix effectué par l’utilisateur est sauvegardé de manière à recharger les données du bilan à la prochaine ouverture de l’ERRD.

En conséquence ce sera toujours la dernière version du bilan qui a été sélectionné qui sera utilisée.

Tableau des comptes de liaison

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Ce tableau comporte 6 lignes qui doivent détailler les montants au bilan des mouvements à l’Actif et au Passif des comptes de liaison par nature : Investissement, Exploitation, Trésorerie.

Les montants vers ou depuis  le Siège social et les FINESS pour lesquels des flux existent pour l’exercice doivent être renseignés.

La colonne Siège social est créée automatiquement les FINESS suivants doivent être renseignés.

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Les cellules sont accessibles en saisie.

L’ajout d’un FINESS s’effectue en cliquant sur le bouton

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L’écran qui est affiché permet de saisir le code FINESS et de sélectionner les structures Etab/Sections correspondants.

La sélection des structures est nécessaire pour utiliser la fonctionnalité d’initialisation des valeurs.

image-1710337514575.png

Suite à la validation la colonne du FINESS est ajoutée au tableau.

image-1710337532129.png

La colonne Siège social est créée sans code FINESS ni sélection de structure dans la base.

Pour pouvoir utiliser l’initialisation des données, la sélection de la structure correspondante doit être effectuée.

Il est également possible de créer en une seule fois les colonnes pour les FINESS qui ont été définis dans l’ERRD ; les FINESS créés pour lesquels il n’y a pas de flux de comptes de liaison à renseigner pourront ensuite être supprimées.

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Les FINESS pour lesquels la colonne existe déjà dans le tableau ne sont pas proposés dans cette liste.

image-1710337588002.png

Chaque FINESS est sélectionné par défaut et peut être désélectionné.

Suite à la validation les colonnes des FINESS sont ajoutées au tableau.

La modification d’un FINESS se fait en sélectionnant une cellule de la colonne et en cliquant sur le bouton

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Initialisation des valeurs

A cet effet il est nécessaire de pouvoir identifier les comptes correspondants à chaque ligne en fonction de sa nature et de sa présence à l’actif ou au passif.

Une nomenclature des comptes est définie par défaut et indique pour chaque ligne les comptes concernés.

Les lignes 1 2 3 à l’actif traitent les montants débiteurs et les lignes 4 5 6 au passif traitent les montants créditeurs.

L’accès à la nomenclature se fait par le bouton

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image-1710337655266.png

Pour chaque ligne, les racines de comptes à traiter sont renseignées.

La validation des saisies effectue une sauvegarde des lignes de la nomenclature.

Cette nomenclature est partagée par tous les FINESS de l’ERRD en cours.

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Ce bouton permet d’effectuer l’initialisation des montants des lignes pour chaque FINESS.

 

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Les FINESS à initialiser sont sélectionnés par la case à cocher correspondante.

Il est possible d’effectuer l’initialisation des données de la colonne Bilan de l’ESSMS en cochant la case « Initialiser la colonne Bilan ».

Les lignes seront initialisées depuis le détail par compte du bilan comptable choisi pour le FINESS.

La validation de cet écran effectue l’initialisation des FINESS sélectionnés.

Le bouton Visualiser permet de lister le détail des comptes pour chaque ligne et pour chaque FINESS.

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Seules les lignes avec des montants sont affichées dans ce tableau.

La fermeture par le bouton Valider ou Annuler ferme l’écran, les données ne sont pas initialisées suite à la fermeture de cet écran.

 

 

 

 

 

 

Comptabilité

EPRD Activité EHPAD

Les tableaux Activité des établissements EHPAD sont détaillés pour trois catégories :

I.- Activité prévisionnelle relative aux places d'hébergement permanent des EHPAD (et PUV bénéficiant d'une tarification ternaire)

II.- Activité prévisionnelle relative aux hébergements temporaires (activité autonome ou activité rattachée à un EHPAD)

III.- Activité prévisionnelle relative aux accueils de jour autonomes ou rattachés à un EHPAD (et PUV bénéficiant d'une tarification dérogatoire)

Les onglets Temporaires et Accueil de jour sont ajoutés dans l’application EIG.

image-1702460190144.png

image-1702460209358.png

L’initialisation des données effectue la reprise des données des colonnes  exercices précédents à partir des valeurs de l’EPRD N-1.

image-1702460238595.png

 

Facturations

Récapitulatif des versions de programmes (Mars 2024)

Programmes

Versions

Comptabilité

Version 3.95.5.1

GRH

Gestionnaire de rubrique

Version 2024.03.3

Version 66

GRH BUDGET

Version 2024.03.0

GPEC

Version 2023.10.1

Immobilisations

Version 2022.3

Facturation Prix de journée

Version 2023.12

Facturation Résident

Version 2023.12

Facturation Commerciale

Version 2023.12

Frais professionnel

Version 2023.3

Service à domicile

Version 2023.12

Dossier usager

Version 2023.10

Compléments de mise à jour

Compléments de mise à jour

Compléments de mise à jour

SFX 2403100

EIGCompta : Version 3.96.1.1

Pour l’initialisation du tableau du personnel non EHPAD les valeurs N-1 pour les ETP et Rémunérations peuvent être reprises de l’ERRD N-1 à partir des valeurs Prévues ou des valeurs Réalisées.

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Attention les montants des lignes « dont » sont définis dans les produits dans la nomenclature, le programme va donc traiter les montants saisis non signés comme des montants créditeurs.

En conséquence les montants qui sont débiteurs doivent être signés.

Pour la ligne « Résultat activité sous gestion contrôlée » il faudra saisir un montant signé en cas de déficit.

Ces valeurs sont sauvegardées dans le compte de résultat affiché.

Si un nouveau calcul du compte de résultat est effectué, une option permet de conserver ces valeurs qui sont automatiquement injectées dans le nouveau compte de résultat.

Les lignes « dont » du compte de résultat regroupé fonctionnent selon le même modèle.

Dans l’écran de gestion des états de fin d’année une case à cocher permet de ne pas afficher ni éditer le tableau des Contributions volontaires suite au compte de résultat.

Une case à cocher permet de ne pas imprimer la date d’édition en pied de page des états de fin d’année dans le mode édition globale.

image-1717749755646.png

Les colonnes des annexes libres peuvent être paramétrées avec l’option « ne pas totaliser ».

Cette option permet de gérer des lignes de variation ou de pourcentage.

image-1717749811347.png

image-1717749845065.png

 

SFX 2403095

EIGGrh : Version 2024.03.15 build 0

SFX 2403094

EIGGrh : Version 2024.03.14 build 0

SFX 2403093

EIGGrh : Version 2024.03.13 build 0

SFX 2403092

EIGGrh : Version 2024.03.12 build 1

SFX 2403091

EIGCompta : Version 3.95.5.7

SFX 2403070

Diffusion : 29 avril 2024 

Eiggrh : Version 2024.03.9 build 0

Facturation des résidents : Version 2024.3 make 4

Cliquez sur le bouton ci-dessous pour obtenir un fichier csv regroupant toutes les lignes de factures de la période

image-1714393031321.png

SFX 2403060

Diffusion : 26 avril 2024 

Eiggrh : Version 2024.03.8 build 0

Eigbugetsal : Version 2024.03.5 build 0

EIGCompta : Version 3.95.5.6

Facturation des résidents : Version 2024.3 make 3

SFX 2403050

Diffusion : 18 avril 2024 

Eiggrh : Version 2024.03.7 build 0

EIGCompta : Version 3.95.5.5

SFX 2403040

Diffusion : 16 avril 2024 

NB : Les corrections incluses dans ce SFX ne concernent que les clients utilisant le Portail.RH. 

Eiggrh : Version 2024.03.6 build 0

SFX 2403030

Diffusion : 12 avril 2024

Eiggrh : Version 2024.03.5 build 0

SFX 2403020

Eiggrh : Version 2024.03.4 build 1

SFX 2403010

Eiggrh : Version 2024.03.2 build 0

Eigbudgetsal : Version 2024.03.2 build 0