Erratum bis

D'autres anomalies ont été constatées :

• Dans le cas de la présence d'autres exonérations (ZRR, aide à domicile), le principe est que le complément maladie et la cotisation allocations familiales doivent être calculés avec les anciennes dispositions : 2.5 et 3.5 SMIC au 31/12/2023 : Ce n'est pas le cas, le programme prend le SMIC au 01/01/2025.
• Pour les contrats clos en mars, le programme applique du complément maladie à tort.

Le gestionnaire de rubrique 79 corrige ces anomalies.

Les formules modifiées sont V_NEWAGCP.CUMSMICPRO3112  pour le premier cas et  V_NEWAGCP.AF032025  pour le deuxième.

Si vous ne désirez pas appliquer la mise à jour, pour le premier cas la régularisation se fera automatiquement sur la paye d'avril. Pour le deuxième cas, il faudra faire un bulletin de régularisation.

Nous vous conseillons donc d'appliquer la mise à jour et de recalculer les contrats clos.