Correction et mise à jour du gestionnaire de rubrique

PL_JRSEMPLOI

On ne tient plus compte des jours antérieurs.

Cette modification fait suite au changement de procédure lors de la création d'un contrat débutant antérieurement à la période courante. Cf. https://wikiapp.heberg-eig.fr/books/contrats/page/contrat-demarrant-le-mois-precedent

En concordance avec cette modification, la zone Prendre en compte les jours antérieurs située dans l'onglet horaire est supprimée :

Etant donné que la zone n'est plus accessible, vérifiez que la constante JOURSANTCIV n'est plus utilisée dans votre gestionnaire de rubrique dans des formules utilisateurs. Dans le gestionnaire de rubrique, utilisez le bouton "Recherche" : La recherche ne devrait donner que la rubrique PLAFONDS_A qui n'est plus utilisée

Avant

si (CONSTANTE(CONTRAT.RAPPEL_FICHE)=1)

alors (0)

sinon (CONSTANTE(CONTRAT.CIVJOURSTRAVAIL)+CONSTANTE(CONTRAT.JOURSANTCIV))

Après

si (CONSTANTE(CONTRAT.RAPPEL_FICHE)=1)

alors (0)

sinon (CONSTANTE(CONTRAT.CIVJOURSTRAVAIL))

ANT_JOURS

de la même manière, cette rubrique a été modifiée et est égale à zéro

66_AF_EXTSEGUR

Dans le cas d'une entrée ou sortie, permet de prendre en compte les 80% de Ségur uniquement sur la période de présence.

si (([NUMCONV.NUMCONV]=51) ou ([NUMCONV.NUMCONV]=66))

alors (

 Si (

 ([EXTSEGUREXCLU.MONTANT]=0)

 et (CONSTANTE(CONTRAT.TYPESALARIE)=3)

 )

 alors (

 CONSTANTE(GENERAL.EXT_SEGUR)

 *[66_AFNBJENF1.BASE]

 /CONSTANTE(GENERAL.NBJMOISPAYE)

 +

 (CONSTANTE(GENERAL.EXT_SEGUR)

 *0.80

 *(CONSTANTE(CONTRAT.CIVJOURSTRAVAIL)- [66_AFNBJENF1.BASE])

 /CONSTANTE(CONTRAT.CIVJOURSTRAVAIL))

 )

 sinon (0)

 )

sinon (0)

Avantage en nature logement

Création de deux listes de taux et valeur pour les barèmes d'avantage en nature logement  :

AN_LOG1 : Avantage en nature logement 1 pièce

AN_LOG2 : Avantage en nature logement (par pièce principale)

Création de quatre rubriques d'avantage en nature :

AN_BRUT_LOG1 : Avantage en nature logement 1 pièce principale

AN_BRUT_LOG2 : Avantage en nature logement plusieurs pièces principales

AN_NET_LOG1  : Avantage en nature net logement 1 pièce principale

AN_NET_LOG2  : Avantage en nature net logement plusieurs pièces principales

Création d'une rubrique itérative BRUTLOG : Brut utilisé pour le calcul Avantage en nature logement. Contient la rubrique CONVENTION.MONTANT par défaut

AN_BRUT_LOG1

declarer (TRANCHE)

affecter (TRANCHE;

 selon (

 cas ([BRUTLOG.MONTANT]<0.5*CONSTANTE(GENERAL.PLFSECUMOIS)) alors (1)

 cas (([BRUTLOG.MONTANT]>=0.5*CONSTANTE(GENERAL.PLFSECUMOIS)) et ([BRUTLOG.MONTANT]<0.6*CONSTANTE(GENERAL.PLFSECUMOIS)) ) alors (2)

 cas (([BRUTLOG.MONTANT]>=0.6*CONSTANTE(GENERAL.PLFSECUMOIS)) et ([BRUTLOG.MONTANT]<0.7*CONSTANTE(GENERAL.PLFSECUMOIS)) ) alors (3)

 cas (([BRUTLOG.MONTANT]>=0.7*CONSTANTE(GENERAL.PLFSECUMOIS)) et ([BRUTLOG.MONTANT]<0.9*CONSTANTE(GENERAL.PLFSECUMOIS)) ) alors (4)

 cas (([BRUTLOG.MONTANT]>=0.9*CONSTANTE(GENERAL.PLFSECUMOIS)) et ([BRUTLOG.MONTANT]<1.1*CONSTANTE(GENERAL.PLFSECUMOIS)) ) alors (5)

 cas (([BRUTLOG.MONTANT]>=1.1*CONSTANTE(GENERAL.PLFSECUMOIS)) et ([BRUTLOG.MONTANT]<1.3*CONSTANTE(GENERAL.PLFSECUMOIS)) ) alors (6)

 cas (([BRUTLOG.MONTANT]>=1.3*CONSTANTE(GENERAL.PLFSECUMOIS)) et ([BRUTLOG.MONTANT]<1.5*CONSTANTE(GENERAL.PLFSECUMOIS)) ) alors (7)

 cas (([BRUTLOG.MONTANT]>=1.5*CONSTANTE(GENERAL.PLFSECUMOIS)) ) alors (8)

 )

 )

LISTEGEN(AN_LOG1;:TRANCHE)

Formule presque identique pour AN_BRUT_LOG2, mais utilise la liste générale AN_LOG2

Prévoyance cadre

Dans le cas d'un changement de statut, les cotisations de prévoyance cadre doivent utiliser le cumul de plafond à partir du mois de changement.

Il est nécessaire de saisir en variable persistante jusqu'à la fin de l'année la rubrique CHGT_NC_C en indiquant le mois de passage.

Modification de la fonction F_TRANCHEANEW

Ajout du paramètre MOISDEB

minimum(

 (

 F_HISTOCLOT(BRUT;MOISDEB;CONSTANTE(GENERAL.ANNEE_PAYE))

 +BRUT)

 ;

 (

 F_HISTOCLOT(PLMENSA;MOISDEB;CONSTANTE(GENERAL.ANNEE_PAYE))

 +PLMENSA)

 )

 -F_HISTOCLOT(TRANCHEA;MOISDEB;CONSTANTE(GENERAL.ANNEE_PAYE))

Modification de la rubrique BC_TR_A_PREV_C

F_TRANCHEANEW([BC_BRUT_PREV_C.MONTANT];[BC_TR_A_PREV_C.MONTANT];[PLAFONDS_A.PLA_OC];[CHGT_NC_C.BASE])