RGDU Aide à domicile

Préambule

Le calcul de la RGDU pour les aides à domicile a été revu.

La principale modification consiste à utiliser les heures réellement effectuées pour calculer le Smic proraté et pas l'horaire contractuel.

Jusqu'à présent, le calcul de la RGDU aide à domicile s'effectuait de la manière suivante :

• Saisie des heures non exonérées
• Calcul des heures exonérées par différence avec l'horaire contractuel
• Calcul du SMIC proraté non AD en utilisant les heures non exonérés et du SMIC proraté AD en utilisant les heures exonérées.
• Calcul des 2 RGDU en utilisant la formule spécifique AD pour la RGDU AD

Le BOSS précise que le calcul du SMIC proraté AD doit s'effectuer avec les heures réellement effectuées. Concrètement cela veut dire qu'il faut saisir à la fois les heures non exonérées et les heures exonérées et que la somme des deux n'est pas forcément égale à un temps plein. Exemple : en cas d'absence, de congés payé, ou d'heures périphériques (heure de trajet, etc).

Le Smic proraté AD sera calculé simplement de la manière suivante : Smic horaire x heures exonérées.

La différence entre les deux méthodes est en règle générale minime. Elle apparait surtout lorsque le salarié a des heures périphérique, et en cas d'absence.

Mise en place 

Pour activer le nouveau mode de calcul,  il est nécessaire d'aller dans la gestion des constantes générales et mettre à oui la constante NEWRGDU_AD

Modifier la rubrique AD_HEXO et cocher la case saisie de paye afin de la rendre saisissable dans la saisie des variables

Et lors de la saisie des heures, il faut saisir les rubriques AD_HNEXO et AD_HEXO et indiquer les heures réellement effectuées.

Par défaut si vous ne saisissez que la rubrique AD_HNEXO, la rubrique AD_HEXO se calcule comme auparavant, par complément à l'horaire contractuel.

Vous pouvez activer le calcul en cours d'année (c'est à dire dès le mois de septembre). En revanche, le calcul des Smic proraté des mois précédents ne sera pas recalculé, seul le calcul du coefficient est recalculé en annuel.

Pour plus de précision, voir la documentation utilisateur en pièce jointe : doc_utilisateur_RGDU_AD.html