Compléments de mise à jour

SFX 2112030

GRH 2021.12.04 build 3  . Gestionnaire de rubrique : 55 :

Rappel la mise à jour du gestionnaire de rubrique est automatique uniquement au changement de période. Si vous désirez la faire en cours de période, il faut le faire manuellement

Correctif des cotisations de formation des bulletins de régularisation pour des contrats clos en 2021 ou des bulletins antérieurs, et qui sont donc dues à l'organisme de formation. Il faut dans ce cas relancer le traitement des charges.Correctif du bordereau mensuel des charges

Correctif de la comptabilisation

Correctif de l'écart dans le bordereau DSN

Correction sur saisie du niveau de diplôme pour les contrats pro car devenu obligatoire en DSN 2022

Création des rubriques et définition de saisie pour l'indemnité Laforcade https://wikiapp.heberg-eig.fr/books/conventions/page/ccnt66-indemnite-laforcade

https://wikiapp.heberg-eig.fr/books/conventions/page/ccnt51-indemnite-laforcade

Modification de la rubrique 51_ABSSEGUR : Prise en compte de toutes les indemnités Ségur-Laforcade

Ajout Ségur au niveau de l'emploi

Suppression des mentions taux personnalisé-non personnalisé sur le bulletin simplifié uniquement

Provision  IJSS : Prise en compte des absences seulement valorisées

Provision IJSS Correction sur les absences en heures partiellement déduite

Correctif sur les rubriques 66_MTMAXSEGUR et 51_MTMAXSEGUR (pas proratisée)

Correctif Taxe d'apprentissage : rubrique TAP_SOLDE  non envoyé en DSN en MSA

Correctif téléchargement des taux PAS pour les nouveaux clients.

Correctif libellé bas de bulletin détaillé : net hrs. compl/suppl exonérées

SFX 2112020

GRH 2021.12.03. Gestionnaire de rubrique 54

Ajout des rubrique taxe d'apprentissage. Cf. Documentation taxe d'apprentissage

Ajout des rubriques pour l'application de Ségur 2 en CCNT51 et Ségur 2 en CCNT66

Modification du libellé Exonération employeur sur le bulletin simplifié

Correctif enregistrement de la catégorie de bilan social du contrat quand il est clôturé

Correctif message chevauchement de contrat à tort sur proposition de contrat

Correctif génération DSN quand annulation de bulletin.

Correctif du calcul de la limite d'exonération pour la réintégration sociale et fiscale cf Document RSF

Correctif module "suivi formation", les boutons ajouter et supprimer ne sont plus grisés à tort.

Correctif code cotisation non saisissable pour le CTP 288

Correctif erreur en CCNT51 sur la base prime précarité et base prime décentralisée pour les clients qui n'appliquent pas la recommandation FEHAP (constant générale DECENTFEHAP à non)

GRH Budget : 2021.12.03

Prise en compte des définitions de saisie dans les grilles de convention pour l'application de Ségur, Ségur 2

SFX 2112010

GRH 2021.12.02

Ajout du SMIC 2022 dans le tableau de bord

Correctif génération DSN quand annulation de bulletin.

Contrôle âge plancher d'un salarié à 14 ans.

Correctif contrôle des chevauchements lors d'une création-modification de contrat : Utilisation de la date de fin prévue. Cf https://wikiapp.heberg-eig.fr/books/mise-a-jour-decembre-2021/page/chevauchement-de-contrat

Correction de la rubrique RSF_VARIABLE. Cf Documentation RSF

Correction du contrôle du paramétrage DSN : la rubrique P_APECBRUT peut être utilisée.

Correction lors de la création d'un arrêt de travail (Erreur encodedate)

Chargement IJSS ; Prise en compte des changement de situation

Ajout de la mise à jour des taux et valeurs dans la mise à jour des chiffres de paye. Intégration du barème des saisies arrêts et des valeurs des aides au poste pour les Entreprises Adaptées.

Ce complément comporte les chiffres de paye 2022, y compris le barème des taux PAS pour 2022 qui n'était pas paru lors de la mise à jour globale de décembre.

La recommandation patronale du 21 décembre 2021, prise par Axess, a pour objet de concrétiser le 1er volet de l’accord de méthode du 28 mai 2021, en mettant en place une indemnité supplémentaire mensuelle, dite « indemnité mensuelle Laforcade », dans certains établissements. Vous trouverez ci dessous les modalités de mise en place de cette indemnité qui suit les mêmes règles que l'indemnité Ségur https://wikiapp.heberg-eig.fr/books/conventions/page/indemnites-segur-laforcade

GRH Budget : 2021.12.02

Ajout zone salarié temps partiel cotisant temps plein