GRH

• Mettre à jour le gestionnaire de rubrique
• Correction et mise à jour du gestionnaire de rubrique
• Archivage des valeurs
• DSN
• Divers
• Modifications
• Bilan social

Mettre à jour le gestionnaire de rubrique

La version du programme GRH est 2022.03.01

Le gestionnaire de rubrique passe à 56.

Comme d’habitude, le gestionnaire de rubrique ne se met à jour que lors du changement de période.

La mise à jour du gestionnaire de rubrique se fait automatiquement lors du changement de période. Toutefois, il peut être nécessaire de forcer cette mise à jour. La version du gestionnaire de rubrique est indiquée sur l’écran principal avec la version du programme.

Pour forcer la mise à jour, sélectionnez le menu Option utilisateur/MAJ Gestionnaire de rubrique.

Cette option est accessible si le configurateur vous permet de modifier le gestionnaire de rubrique.

Cliquez sur le bouton afin d’effectuer la mise à jour. A l’issue de celle-ci, le programme s’arrête. Il suffit alors de le relancer et de vérifier la version.

Le menu Information de connexion permet de vérifier qu’aucun utilisateur n’est connecté.

Correction et mise à jour du gestionnaire de rubrique

Il s'agit ici des modifications qui ont été apportées via la version 56 du gestionnaire de rubrique.

51_ABSSEGUR

Cette rubrique permet de calculer la part des absences dans le montant Ségur (ou Laforcade). Elle est utilisée ensuite dans le calcul de la base prime décentralisée.

Lors d'une entrée ou sortie, cette rubrique doit également en tenir compte en utilisant les rubriques JRSNONTRAV et H_NONTRAV. Le signe était inversé.

 

declarer (TOUTSEGUR)
affecter (TOUTSEGUR;[51_INDSEGUR.MONTANT]+[51_INDSEGUR2.MONTANT]+
		[51_INDLAFORCAD.MONTANT]+[51_PRIMEGA.MONTANT])
:TOUTSEGUR*[ABSTOTALV.MONTANT]/[B_BASEABSV.MONTANT]
-(:TOUTSEGUR*[ABSTOTALM.MONTANT]/[B_BASEABSM.MONTANT])
-(:TOUTSEGUR*([JRSNONTRAV.MONTANT]+[H_N0NTRAV.MONTANT])/[B_BASEABSM.MONTANT])

Tranche B de prévoyance

En cas d'absence pour obligation vaccinale, le calcul de la tranche B ne s'effectuait pas correctement. En effet, dans ce cas, le plafond Organisme complémentaire doit être maintenu et le calcul utilisait le plafond urssaf.

Les rubriques suivantes ont été corrigées :

• BC_TR_B_PREV_C
• BC_TR_B_PREV_NC
• BC_TR_C_PREV_C
• BC_TR_C_PREV_C

Elles utilisent les fonctions F_TRANCHEBPREV et F_TRANCHECPREV :

F_TRANCHEBPREV([BC_BRUT_PREV_C.MONTANT];[BC_TR_A_PREV_C.MONTANT];
			[BC_TR_B_PREV_C.MONTANT];[PLAFONDS_A.PLA_OC];3)

Paramètres de la fonction :

• Brut
• Tranche A
• Tranche B
• Plafond
• Nombre de plafond

 

Archivage des valeurs

Dans le cadre de la préparation du transfert du recouvrement AGIRC-ARCCO par l'URSSAF, prévu début 2023, les données relatives au menu des destinataires de cotisation sont désormais archivées mois par mois.

Ainsi, le changement de destination d'une catégorie de cotisation sera enregistré.

Par conséquent, lorsque, début 2023, le destinataire de la catégorie de cotisation Retraite ARCCO sera changé en URSSAF, les cotisations des contrats clos en 2022 qui feront l'objet d'une régularisation de bulletin seront toujours envoyés au tiers AGIRC-ARCCO

Il sera possible de consulter cet archivage en cliquant sur la période affichée :

D'une manière générale tous les archivages des constantes, valeurs et codifications sont désormais consultables :

• Constantes

• Taux et valeurs

• Gestion des usages

• Codifications des régimes

Pour présenter les nouvelles fonctionnalités, une barre de menu a été ajoutée. On y retrouve l'accès à la liste des régimes, la possibilité de consulter les périodes archivées, et la liste des CTP.

La liste des CTP en consultation est issue directement du fichier fourni par l'URSSAF (auquel nous avons ajouté la décomposition des cotisations par CTP quand cela était possible

 

DSN

Taux de cotisation en maille nominative

En norme 2022, le taux de cotisation de la rubrique S21.G00.81.007 est passé à trois décimales. Une erreur dans le format empêchait toute modification. Cette anomalie est corrigée.

Bloc pénibilité 34

Lorsque plusieurs contrats pour le même salarié devait créer plusieurs blocs pénibilités (bloc 34), un seul était généré.

Saisie des salariés en Entreprise Adaptée

Fiche consigne 2122

Dans le cadre de la préparation du passage de la déclaration des bordereaux EA en DSN (pas de date prévue mais pas avant 2023), le GIP-MDS, en charge de la norme DSN, nous a alerté sur l’absence de valeur dans la rubrique S21.G00.30.024, niveau de formation le plus élevé obtenu par l’individu pour les salariés travaillant en Entreprise Adaptés (Rubrique S21.G00.40.073 renseignée).
Nous avons envoyé un mail aux clients concernés, d'après la liste que nous a envoyé le GIP-MDS.
Il n’y a pas de contrôle prévu dans le cahier des charges, aussi, ce contrôle est désormais fait en amont, au niveau de la saisie de la fiche salarié et au niveau de la DSN.

Cette zone doit être saisie dans l’onglet T.H., partie CDAPH

Si vous n'avez pas mis à jour la fiche, un message d'alerte non bloquant sera affiché :

D'autre part, un contrôle est également présent au niveau de la DSN :

Génération des blocs 41

Un défaut de génération du bloc 41 se produisait lors d'un changement de situation sur le mois antérieur avec changement d'établissement, suivi d'un bulletin de régularisation.

Recherche d'un texte

Une nouvelle fonctionnalité disponible est la recherche d'un texte dans toute les valeurs de la DSN.

Cette fonctionnalité peut être utile, par exemple, pour recherche un Siret dans une DSN d'un salarié, un montant (attention dans ce cas à bien utiliser le point comme séparateur décimal).

L'option est accessible via le menu Autres traitements\Recherche d'un texte.

Saisissez alors le texte à rechercher

Pour une recherche plus rapide, vous pouvez au préalable sélectionner un établissement (ou un salarié appartenant à l'établissement) et cochez la case Effectuer la recherche sur l'établissement sélectionné

A l'issue de la recherche, une liste des résultats est affichée.

Double-cliquez sur une ligne pour vous positionner sur le salarié.

 

 

 

Divers

Numérotation des salariés

Dans la mise à jour précédente, une modification a été introduite pour empêcher l'utilisation d'un matricule qui a déjà été utilisé mais supprimé par la suite. Cette modification était nécessaire pour les clients utilisant la dématérialisation des bulletins.

Toutefois, pour les autres clients, l'utilisation d'un matricule spécifique peut être nécessaire. Dans ce cas, il est possible de définir un mode de fonctionnement. L'option se situe dans la gestion des structures, niveau association.

Virement Encodage UTF8

Pour certaines banques, la balise Encodage UTF8 devient obligatoire, une option au niveau de la structure, niveau association est disponible.

Validation des propositions de contrat

Dans la validation en masse des propositions de contrat, la colonne motif précis du CDD n'affichait pas le bon libellé

Édition des charges annuelle

L'édition annuelle des charges pour l'année 2021 ne tenait compte à tort du changement du recouvrement de la formation par l'URSSAF

Saisie des variables

La liste des rubriques proposée contenait également les rubriques d'absences cochées "ne plus utiliser"

Correction de l'affichage des fenêtres sur saisie d'un élément variable (quand bouton annuler sur sélection de la rubrique, il affichait l'écran de saisie malgré tout).

 Ajout, dans la saisie d'une absence antérieure, la possibilité de saisir un taux horaire de valorisation et maintien en plus de la base.

Calcul de paye

•  Correction du calcul du nombre d'heures payées.
•  Correction de la prise en compte des contrats antérieurs et des changements de situation dans la génération des provisions et régularisation de provisions .

Autres

• Amélioration de la saisie des zones du contrat (Bouton validation mis à jour sans changer de zone si la zone a été modifiée
• Demande de validation de la fiche sur évaluation si besoin).
• EVP : SAISIE EN MASSE - prise en compte durée de moins d'une demi-journée ou de moins de 4 heures en tant que demi-journée de type seulement le matin ou seulement l'après-midi en fonction de l'heure de la date de début.

Suppression

Le menu Attestation des salaires a été supprimé. En effet, cette ancienne procédure n'existe plus.

Le menu N4DS a été supprimé. Avec la suppression de l'ancien protocole des attestations pôle emploi, cette norme est définitivement arrêtée.

Attestation pôle emploi : Le menu existe toujours afin de consulter les anciennes attestation mais il n'y a plus la possibilité de transmettre par ce protocole.

 

Modifications

EVP : SAISIE EN MASSE - prise en compte durée de moins d'une demi-journée ou de moins de 4 heures en tant que demi-journée de type seulement le matin ou seulement l'après-midi en fonction de l'heure de la date de début.

 

Bilan social

Le bilan social n'est pas systématiquement généré en début d'année.

Par conséquent, et jusqu'à présent, lorsqu'il était généré en cours d'année suivante, les données du bilan social étaient celles des salariés et contrats au moment de la génération.

Par exemple, pour un contrat en CDD en 2021 qui passe en CDI en mars 2022, le contrat dans le bilan social 2021 était en CDI.

Pour palier à ce problème, depuis la mise à jour de décembre 2021, les données utilisées par le bilan social sont archivées chaque fin de mois.

Avec la mise à jour de mars 2022, par défaut lors de la génération du bilan social, c'est l'archivage enregistré fin décembre.

Ainsi, dans l'exemple précédent, le contrat dans le bilan social 2021 sera toujours CDD.

Il est cependant possible de générer le bilan social comme auparavant en cochant la case correspondante.

Si la mise à jour de décembre 2021 a été passée après l'ouverture de janvier 2022, l'archivage n'a pas pu se faire. Par conséquent les modifications effectuées au cours de la période de janvier seront prise dans le bilan social. En revanche, les modifications de février ne seront pas reprises car le bilan social utilisera les données archivées fin janvier.

Exemple : Si la mise à jour de décembre 2021 a été passée après l'ouverture de janvier 2022

• Un salarié est en CDD en 2021.
• Si en janvier il passe CDI -> Le bilan social indiquera CDI
• Si c'est en février qu'il passe CDI -> le bilan social indiquera CDD