Modifications du paramètre T en mai 2025

Deux possibilités :

• Deux paramètres T et donc deux périodes
• Tolérance : Un paramètre T moyen

Nous on va faire la première possibilité

Ajout d'une rubrique libre AGCP2025

Cumul rémunération période 1 & 2

• CUMHREMU1
• CUMHREMU2
• CUMHSUP1
• CUMHSUP2
• CUMSMICP1
• CUMSMICP2
• CUMREMUP1
• CUMREMUP2
• COEFREGIME

CAS : Détermine la situation ou on est :

• 1 : Le calcul concerne 2025 la 1ère période : La période de paye est dans la 1ere période ou la date de clôture est dans la 1ère période
• 2 : Le calcul concerne 2025 la 2ème période : La période de paye est dans la 2ème période ou la date de clôture est dans la 2ème période
• 3 : Le calcul concerne 2024 : la date de clôture est 2024
• 4 : Le calcul concerne <2024 : La date de clôture est <2024
• 5 : Le calcul concerne 2026 ou supérieur : la période de paye est>=2026 et la date de clôture>=2026