Modifications du paramètre T en mai 2025

Deux possibilités :

Deux paramètres T et donc deux périodes

Tolérance : Un paramètre T moyen

Nous on va faire la première possibilité

Ajout d'une rubrique libre AGCP2025

Cumul rémunération période 1 & 2

CUMHREMU1

CUMHREMU2

CUMHSUP1

CUMHSUP2

CUMSMICP1

CUMSMICP2

CUMREMUP1

CUMREMUP2

COEFREGIME

CAS : Détermine la situation ou on est :

1 : Le calcul concerne 2025 la 1ère période : La période de paye est dans la 1ere période ou la date de clôture est dans la 1ère période

2 : Le calcul concerne 2025 la 2ème période : La période de paye est dans la 2ème période ou la date de clôture est dans la 2ème période

3 : Le calcul concerne 2024 : la date de clôture est 2024

4 : Le calcul concerne <2024 : La date de clôture est <2024

5 : Le calcul concerne 2026 ou supérieur : la période de paye est>=2026 et la date de clôture>=2026