Paramétrer une mutuelle

Paramétrage d’une Mutuelle avec ou sans option

PréambuleLe paramétrage de la mutuelle dans la GRH peut s’avérer complexe pour l’utilisateur.Plusieurs cas sont envisageables :Tous les salariés cotisent obligatoirement à la mutuelle et sans choix d’optionLes salariés cotisent en fonction de leur situation familialeLes salariés ont plusieurs choix d’option en fonction de leur situation familiale avec un panier de base obligatoire pris à 50% Mise en placeCas n°1Dans le régime de cotisation on indique les valeurs salariales et patronales des montants de la mutuelleModifier la rubrique BC_MUTDED en mettant dans le taux 100 .

Dans la DSNSaisir le contrat de mutuelle et accrocher à la cotisation associée la rubrique de cotisation MUTDED

Cas n°2Créer une liste Mutuelle dans les taux valeurs où la valeur est égale au pourcentage du plafond de la sécurité sociale

Modifier la rubrique de paye MUTUELLE qui sera saisie dans la fiche contractuelle 

Saisir dans les éléments constants de la fiche contractuelle le choix du salarié.

La calcul du bulletin donne le résultat suivant

La DSN :Créer les contrats selon la fiche paramétrage fournie par l’OC

Et associer la formule suivante à chaque contratSI(LISTEGEN(_MUTUELLE;1001)<>0) ALORS(1) SINON(0)

Cas n°3Créer 3 listes de mutuelle

MUTUELLE

_MUTSAL Mutuelle part salariale

_MUTPAT Mutuelle part patronale

Créer la rubrique _NB_JOUR_MUTCeci dans le cas où ils veulent appliquer la cotisation en fonction d’un nombre de jours

Exemple salarié sorti le 15 du mois saisir dans les variables _NB_JOUR_MUT.BASE : 15 joursCréer la rubrique de cotisation _MUTUELLE_OPT

Modifier la rubrique de paye

Modifier la rubrique BC_MUTDED

Modifier la rubrique MUTDED

Ajouter la rubrique de cotisation dans les régimes

Une personne sortie le 20 octobre avec une mutuelle + une option

Dans la DSN Saisir le contrat de mutuelle et accrocher à la cotisation associée la rubrique de cotisation MUTDED et/ou MUTDED_OPT