Questionnaire de démarrage Fact Prix de Journée Justice et sociale (CD)

1. Structure de la base "facturation "

Établissement en dotation globale: OUI /NON

Périodicité de facturation:

• • Mensuelle : OUI /NON
  • Quinzaine: OUI /NON
  • Autre : à préciser

Y a t il une gestion d'instances? OUI /NON

Informations bancaires:

• • IBAN
  • BIC
  • Intitulé du compte:
  • Domiciliation du compte:

L'ouverture de l'établissement:

• • Est-il ouvert tout au long de l’année ? OUI / NON
  • Est-il fermé durant les vacances scolaires ? OUI /NON
  • Si oui : (merci de nous remettre le calendrier d’ouverture de l’établissement)
  • Y a-t-il des calendriers particuliers en fonction du type d’accueil ? OUI / NON
  • Si oui : (merci de nous remettre les calendriers spécifiques)
    
    

2. Bases de données

Les payeurs

• Lister les payeurs dont les reversements sont en NET (facture prix de journée – reversions)
  
  
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• Lister les payeurs dont les reversements sont BRUT (quantité de journées * prix)
  
  
  • •  
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• Transmettez-vous des factures sur le portail CHORUS ? OUI / NON
• Transmettez- vous des factures via vers un portail ? OUI / NON
  Si OUI : lesquels
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  •  
  •  

Les produits

Quels sont les types de produits utilisés par votre établissement ?

• •  Produit « prix de journée » : OUI / NON
  •  Produit « prix de journée » pour convenance personnelle : OUI / NON
  • Produit « prix de journée » pour hospitalisation : OUI / NON
  • Produit « prix de journée » pour hospitalisation psychiatrique : : OUI / NON
  • Produit « prix de journée » carencé : OUI / NON
  • Forfait hospitalier : OUI / NON
  • APL : OUI / NON
  • Autres : à préciser
    •  
    •  

Pour chaque produit facturé, merci de nous transmettre le dernier tarif pratiqué par l’établissement.

Les absences

Lister les motifs d’absence que l’établissement pratique :

Est-ce que ces absences viennent en déduction des jours de présence ? OUI / NON
- Si OUI : les détailler

Y a-t-il des absences avec un délai de carence ? OUI / NON
- Si OUI : les détailler

Y a-t-il des absences facturées ? OUI / NON
- Si OUI : les détailler

Si vous avez des absences « facturées », préciser la nature et le tarif pratiqués et si arrêt de facturation.

3. La facturation

Remettre un exemplaire de facture attendue pour chacun de vos payeurs ( Conseil Départemental) en support Excel.

4. La comptabilisation

 Préciser les comptes comptables et d'instances pour :

•  chaque payeur
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• chaque produit
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