Indemnités kilométriques - TCR

• Nouveau barème kilométrique à mettre en place - TCR
• Régularisation des indemnités kilométriques Année N (voire N-1) - TCR

Nouveau barème kilométrique à mettre en place - TCR

Création d'un nouveau barème kilométrique

Les développeurs créent généralement les nouveaux barèmes kilométriques mais les mises à jour n'arrivent pas forcément dans le bon tempo. Il faudra donc créer la grille du barème kilométrique vous-même.

Même si le barème kilométrique n'évolue pas en début d'année, il est préférable d'en créer un nouveau en Janvier de chaque année. Cela permettra de faire les régularisations en cas d'évolution du barème.

Dans Administration -> Gestion des structures

Cliquer sur le bouton KM

Créer une nouvelle grille

Modifier le libellé : Barème kilométrique Auto 2022 (par exemple)

Sélectionner la grille N-1 : Barème kilométrique Auto 2021 (Important en cas de régularisation sur les années N et N-1)

Généralement le barème kilométrique de l'année n'existe pas. Il faut donc se placer sur l'année précédente et cliquer sur le bouton Reset de la grille Ensuite il faut modifier l'année pour mettre l'année en cours et modifier toutes les valeurs de la grille.

Prise en compte de ce nouveau barème kilométrique

Dans Fichiers de base -> Rubriques

Double-cliquer sur la rubrique d'indemnités kilométriques désirée, et sélectionner la grille kilométrique nouvellement créée en faisant F7.

La saisie des frais kilométriques est désormais possible.

Régularisation des indemnités kilométriques Année N (voire N-1) - TCR

La parution d’un nouveau barème kilométrique généralement en Mars/Avril de l’année N est applicable sur l’année N-1 et sur le début de l’année N. Ces barèmes sont mis à jour pour les impôts de l'année N-1, voici l'explication. Cela nécessite de créer des relevés de frais comportant un éventuel remboursement complémentaire vis-à-vis de l’ancien barème.  Ceci est possible dans la partie Traitements globaux de l’applicatif Frais Professionnels. Veuillez trouver ci-dessous les explications.

Créer la ou les rubriques de régularisation

Après avoir créé et associé le nouveau barème aux rubriques kilométriques, il est nécessaire de créer au moins une rubrique de régularisation des frais kilométriques. Il faudra en créer 2 si vous voulez faire une régularisation de l’année N-1 et de l’année N.

• Créer la rubrique Régularisation indemnités kilométriques Année N, avec le code 1200 par exemple.
• Créer la rubrique Régularisation indemnités kilométriques Année N-1, avec le code 1300 par exemple.

Cette rubrique ne doit pas être créée dans la catégorie "Indemnités kilométriques". Vous devez la créer dans une autre catégorie, dans la catégorie "Autres" par exemple.

Mise en place de la ou les rubriques de régularisation

Dans Administration -> Gestion des structures,

Double-cliquer sur la section désirée, puis noter les 2 numéros dans les zone prévues à cet effet.

Lancer le traitement global

Dans Traitements -> Traitements globaux -> Onglet Régularisation KM,

Sélectionner les sections sur lesquelles vous souhaitez faire la régularisation,

Puis cliquer sur l'éclair pour lancer le traitement.

Affichage sur les relevés

Les relevés seront automatiquement générés avec 1 ou 2 lignes de régularisation selon que l’on a codifié 1 ou 2 rubriques pour le règlement de la différence.

Une fois les relevés générés l’indication suivante apparait :

Sur les relevés 1 ou 2 lignes apparaissent selon ce modèle :

Le montant de la régularisation est un calcul automatique de la différence entre le montant des frais kilométriques payés et le montant des frais kilométriques calculés avec le nouveau barème. Ce n'est donc pas un calcul classique NOMBRE x TAUX = REMBT mais bien 1 x MONTANT = REMBT.