Contrats de travail papier et publipostage - TCR

Les principaux champs exportables et leurs correspondances -TCR

Ne pas ajouter tous les champs disponibles dans les "Types d'extraction des zones des fiches contractuelles". Cela va allonger le temps de traitement lors de la création d'un contrat de travail papier. N'ajouter que les champs nécessaires. Vous trouverez ci-dessous une liste exhaustive :

CHAMPS DANS MODÈLES DE CONTRATS

CHAMPS DANS WORD

CCNT 66
CCNT 51
Association : Information - Nom «Asso_Info_Nom» BASE DE FORMATION BASE DE FORMATION
Association : Information - Adresse 1 «Asso_Info_Adr1»    
Association : Information - Adresse 2 «Asso_Info_Adr2»    
Association : Information - Code Postal «Asso_Info_CP»    
Association : Information - Ville «Asso_Info_Ville»    
Association : Information - SIREN «Asso_Info_SIREN» 123456789 123456789
Association : Information - NIC «Asso_Info_NIC» 00045 00045
Association : Information - Directeur «Asso_Info_Directeur»    
       
Sécurité sociale : Information - Nom «Secu_Info_Nom» URSSAF URSSAF
Sécurité sociale : Information - Code URSSAF «Secu_Info_URSAFF»    
Sécurité sociale : Information - Identifiant 1 «Secu_Info_Id1»    
       
Signataire - Nom «Sign_Nom» Mme PONSABLE Mme PONSABLE
Signataire - Prénom «Sign_Prenom» Thérèse Thérèse
Signataire - Qualité «Sign_Qualite_Ref» 7 7
«Sign_Qualite_Texte» Directrice Directrice
Signataire - Lieu «Sign_Lieu» LILLE LILLE
       
Personne : Identité - Matricule «Per_Id_Mat» 000038 101945
Personne : Identité - Nom «Per_Id_Nom»    
Personne : Identité - Prénom «Per_Id_Prenom»    
Personne : Identité - Nom de naissance «Per_Id_Naiss_Nom»    
Personne : Identité - Type de salarié «Per_Id_Type_Sal_Ref» 0 0
  «Per_Id_Type_Sal_Lib» Classique Classique
       
Personne : Structure - Nom «Per_Struct_Nom»    
Personne : Structure - Adresse 1 «Per_Struct_Adr1»    
Personne : Structure - Adresse 2 «Per_Struct_Adr2»    
Personne : Structure - Code Postal «Per_Struct_CP»    
Personne : Structure - Ville «Per_Struct_Ville»    
Personne : Structure - SIREN «Per_Struct_SIREN»    
Personne : Structure - NIC «Per_Struct_NIC»    
Personne : Structure - Directeur «Per_Struct_Directeur»    
       
Personne : Généralité - Civilité «Per_Gen_Civi» Madame ou Monsieur
Madame ou Monsieur
Personne : Généralité - Sexe «Per_Gen_Sexe» F ou M F ou M
Personne : Généralité - N° ou libellé de la voie «Per_Gen_Adr_1»    
Personne : Généralité - Complément d'adresse «Per_Gen_Adr_2»    
Personne : Généralité - Lieu-dit «Per_Gen_Adr_3»    
Personne : Généralité - Code Postal «Per_Gen_CP»    
Personne : Généralité - Ville «Per_Gen_Ville»    
Personne : Généralité - Pays «Per_Gen_Pays»    
Personne : Généralité - Codification UE «Per_Gen_Nat_Ref» 1 1
«Per_Gen_Nat_Lib» française française
Personne : Généralité - N° du Permis de Travail «Per_Gen_PT_Num»    
Personne : Généralité - Date d'expiration du PT «Per_Gen_PT_Date»    
Personne : Généralité - N° de la Carte de Séjour «Per_Gen_CS_Num»    
Personne : Généralité - Date d'expiration de la CS «Per_Gen_CS_Date»    
Personne : Généralité - Numéro de sécurité sociale «Per_Gen_Num_Secu»    
Personne : Généralité - Pays de nationalité «Per_Gen_Pays_de_nationalite» FRANCE FRANCE
Personne : Généralité - Date de naissance «Per_Gen_Naiss_Date»    
Personne : Généralité - Code Postal de naissance «Per_Gen_Naiss_CP»    
Personne : Généralité - Ville de naissance «Per_Gen_Naiss_Ville»    
Personne : Généralité - Pays de naissance «Per_Gen_Naiss_Pays» FRANCE FRANCE
       
Contrat : Etablissement - Nom «Ctr_Etab_Nom»    
Contrat : Etablissement - Adresse 1 «Ctr_Etab_Adr1»    
Contrat : Etablissement - Adresse 2 «Ctr_Etab_Adr2»    
Contrat : Etablissement - Code Postal «Ctr_Etab_CP»    
Contrat : Etablissement - Ville «Ctr_Etab_Ville»    
Contrat : Etablissement - SIREN «Ctr_Etab_SIREN»    
Contrat : Etablissement - NIC «Ctr_Etab_NIC»    
       
Contrat : Structure - Nom «Ctr_Struct_Nom»    
Contrat : Structure - Adresse 1 «Ctr_Struct_Adr1»    
Contrat : Structure - Adresse 2 «Ctr_Struct_Adr2»    
Contrat : Structure - Code Postal «Ctr_Struct_CP»    
Contrat : Structure - Ville «Ctr_Struct_Ville»    
Contrat : Structure - SIREN «Ctr_Struct_SIREN»    
Contrat : Structure - NIC «Ctr_Struct_NIC»    
Contrat : Structure - Directeur «Ctr_Struct_Directeur»    
       
Contrat : Généralité - Numéro fiche contrat «Ctr_Gen_NumFiche» 3.1.0 64.1.0
Contrat : Généralité - Nature du contrat «Ctr_Gen_Nat_Ctr_Ref» 02 ou 01 2
«Ctr_Gen_Nat_Ctr_Lib» CDD ou CDI
CDD ou CDI
Contrat : Généralité - Cdd à terme imprécis «Ctr_Gen_CDD_TI» FALSE ou TRUE
FALSE ou TRUE
Contrat : Généralité - Unité de la durée minimale «Ctr_Gen_CDD_TI_Unite_Ref» 0 ou 1 0 ou 1
«Ctr_Gen_CDD_TI_Unite_Lib» aucune ou ??? aucune ou ???
Contrat : Généralité - Durée minimale du Cdd à TI «Ctr_Gen_CDD_TI_MIN» 0 0
Contrat : Généralité - Type de durée «Ctr_Gen_Type_Fic» CDD ou CDI CDD ou CDI
Contrat : Généralité - Dispositif de politique publique «Ctr_Gen_Intit_Ctr_Ref» 99 99
«Ctr_Gen_Intit_Ctr_Lib» Non concerné Non concerné
Contrat : Généralité - Type de contrat «Ctr_Gen_Type_Ctr_Ref» 0001 0001
«Ctr_Gen_Type_Ctr_Lib» Salarié Salarié
Contrat : Généralité - Date d'embauche «Ctr_Gen_Date_Emb» Date Date
Contrat : Généralité - Date de début d'activité «Ctr_Gen_Date_Deb_Act» Date Date
Contrat : Généralité - Date de fin prévue «Ctr_Gen_Date_Fin_Prevue» Date ou 0 Date ou 0
Contrat : Généralité - Période d'essai «Ctr_Gen_Essai» Aucune ou X jours(s) Aucune ou X jour(s)
«Ctr_Gen_Essai_Fin» Date calculée Date calculée
Contrat : Généralité - Nombre de mois de préavis «Ctr_Gen_Nbpreavis» Aucun ou X mois
Aucun ou X mois
Contrat : Généralité - Motif du CDD «Ctr_Gen_CDD_Motif_Ref» 01 ou 02 01 ou 02
«Ctr_Gen_CDD_Motif_Lib» Remplacement ou Accroissement temporaire d'activité
Remplacement ou Accroissement temporaire d'activité
Contrat : Généralité - Motif précis du CDD «Ctr_Gen_CDD_Precis_Ref» 0003  
«Ctr_Gen_CDD_Precis_Lib» maladie  
Contrat : Généralité - Autre motif «Ctr_Gen_CDD_Autre»    
Contrat : Généralité - Contrat remplacé «Ctr_Gen_Ctr_Remplace_Mat» 000020 101033
«Ctr_Gen_Ctr_Remplace_Civi» Monsieur Madame
«Ctr_Gen_Ctr_Remplace_Nom»    
«Ctr_Gen_Ctr_Remplace_Prenom» Samir  
«Ctr_Gen_Ctr_Remplace_Emploi» Educateur(rice) Spécialisé(e) Agent Hôtelier Spécialisé
Contrat : Généralité - CDD Multiple «Ctr_Gen_CDD_MULTI»    
Contrat : Généralité - Coefficient de base du contrat remplacé «Ctr_Gen_Rep_Coeff_Base» 434,00 291
Contrat : Généralité - Statut conventionnel «Ctr_Gen_StatConv_Ctr_Ref» 05 ou 04  
  «Ctr_Gen_StatConv_Ctr_Lib» profession intermédiaire ou autres cadres  
Contrat : Généralité - Catégorie socio prof. «Ctr_Gen_Cat_Soc_Prof_Ref» 0002 ou 0001  
  «Ctr_Gen_Cat_Soc_Prof_Lib» ETAM ou Cadres  
Contrat : Généralité - Catégorie de personnel «Ctr_Gen_Cat_Pers_Ref» 0005 ou 0001 1005
«Ctr_Gen_Cat_Pers_Lib» Socio-Educatif ou Direction/Encadrement Aides-soignants
Contrat : Généralité - Date d'effet de l'avenant «Ctr_Gen_AvenantDate»    
       
Contrat : Complément - Service «Ctr_Autre_Serv_Ref» 1001  
  «Ctr_Autre_Serv_Lib» Néant  
       
Contrat : Horaire - Modalité du temps de travail «Ctr_Hor_Modalite_Ctr_Ref» 99 ou ??
99 ou ??
«Ctr_Hor_Modalite_Ctr_Lib»

Temps plein ou Temps partiel

Temps plein ou Temps partiel

Contrat : Horaire - Horaire mensuel «Ctr_Hor_Hor_Mens» 151,67 ou 121,67 130
Contrat : Horaire - Forfait mensuel «Ctr_Hor_Forf_Mens» 0 84
Contrat : Horaire - ETP «Ctr_Hor_ETP» 1,00 ou 0,80 1,00 ou 0,80
       
Contrat : Salaire - Convention «Ctr_Sal_Conv» CCNT du 15/03/ 1966 CCNT 51 rénovée
Contrat : Salaire - Grille «Ctr_Sal_Grille_Lib» Educateur spécialisé Agent hôtelier spécialisé +15 pts
«Ctr_Sal_Grille_CoeffRef» 434,00 291
«Ctr_Sal_Grille_BrutConv» 1657,88 1332,78
«Ctr_Sal_Grille_Alias» 555 859
Contrat : Salaire - Emploi «Ctr_Sal_Emploi» Educateur(rice) Spécialisé(e) Agent Hôtelier Spécialisé
Contrat : Salaire - Coefficient de base «Ctr_Sal_Coeff_Base» 434,00 291
Contrat : Salaire - Coefficient ancienneté «Ctr_Sal_Coeff_Anc» 581,00 0
Contrat : Salaire - Prochain chgt. ancienneté «Ctr_Sal_Next_Chang» Date Date
       
Contrat : Ancienneté - Champ conventionnel «Ctr_Anc_Champ_Conv_Date» Date Date
«Ctr_Anc_Champ_Conv_Annee» Nb d'années Nb d'années
Contrat : Ancienneté - Conventionnelle «Ctr_Anc_Conv_Date» Date Date
«Ctr_Anc_Conv_Annee» Nb d'années Nb d'années
Contrat : Ancienneté - Association «Ctr_Anc_Asso_Date» Date Date
«Ctr_Anc_Asso_Annee» Nb d'années Nb d'années
Contrat : Ancienneté - Etablissement «Ctr_Anc_Etab_Date» Date Date
«Ctr_Anc_Etab_Annee» Nb d'années Nb d'années
Contrat : Ancienneté - Fonction (Maj spé) «Ctr_Anc_Fonction_Date» Date Date
«Ctr_Anc_Fonction_Annee» Nb d'années Nb d'années
       
Contrat : Régime - Régime «Ctr_Reg_Regime_Alias» RGEN ou CADR RGEN ou CADR
«Ctr_Reg_Regime_Lib» Contrat initial partiel Contrat initial partiel
Contrat : Régime - Statut catégoriel «Ctr_Reg_StatCat_Ctr_Ref» 04 ou 01 04 ou 01
«Ctr_Reg_StatCat_Ctr_Lib»  non cadre ou cadre

non cadre ou cadre

Contrat : Historique - VP.VP «Ctr_Histo_VP_VP_Alias» VP.VP

VP.VP

  «Ctr_Histo_VP_VP_Lib» Valeur du point.Valeur du point Valeur du point.Valeur du point
  «Ctr_Histo_VP_VP_Valeur» 3,93

4,58

  «Ctr_Histo_VP_VP_EnClair» trois Euros et quatre vingt treize Centimes quatre Euros et cinquante huit Centimes

 

Modifier le format d'un champ - TCR

Pour modifier le format d'un champ, il faut :

1) Faire Alt + F9
2) Clic droit dans le champ à modifier et sélectionner "Modification du champ..."

Modification du champ.jpg

3) Cliquer sur "Codes de champ" (en bas à gauche de la fenêtre)
Code du champ.JPG
4) Puis saisir dans la zone "Codes de champ", derrière le champ, le format souhaité :

\@ "dddd dd MMMM yyyy"

Code du champ2.JPG

Autres types de format :

Pour avoir un nombre avec 2 décimales : \# "#,00"

Pour avoir un nombre sans décimales : \# "#" (Exemple pour les champs Coefficient)

Calcul exact du salaire CCNT 66 à intégrer au contrat de travail papier - TCR

Vous trouverez ci-dessous la méthodologie pour créer la rubrique libre "_CONTRAT_PAPIER" afin de pouvoir calculer le salaire exact de la convention CCNT 66 à intégrer dans le contrat de travail papier.

A) Créer la rubrique libre "CONTRAT_PAPIER"

- Dupliquer la rubrique libre VP

- Alias : CONTRAT_PAPIER (qui deviendra _CONTRAT_PAPIER)

- Désignation : Données pour l'édition du contrat de travail papier

- Cocher "Toujours Calculée"

- Supprimer les 2 rubriques associés : VP et NBHCONV

B) Créer toutes les rubriques permettant le calcul exact du salaire CCNT66

1) Créer la rubrique "Salaire pour un temps plein"

Alias : SAL_TPS_PL

Désignation : Salaire pour un temps plein

Formule :

(SI([COEFEXT66.COEFEXT66]<>[COEFREF.COEFREF])
ALORS([COEFEXT66.COEFEXT66])
SINON([COEFREF.COEFREF]))
*[VP.VP]*1.0921
2) Créer la rubrique "SMIC pour un temps plein"

Alias : SMIC

Désignation : SMIC pour un temps plein

Formule :

CONSTANTE(GENERAL.SMICHOR)*151.67
3) Créer la rubrique "Salaire conventionnel externat ou SMIC"

Alias : SAL_OU_SMIC

Désignation : Salaire conventionnel externat ou SMIC

Formule :

SI((([COEFEXT66.COEFEXT66]*[VP.VP])*1.0921)<[_CONTRAT_PAPIER.SMIC])
ALORS([_CONTRAT_PAPIER.SMIC])
SINON((([COEFEXT66.COEFEXT66]*[VP.VP])*1.0921))
4) Créer la rubrique "Salaire pour un temps plein sans Ségur"

Alias : SAL_TPS_PL_SANS

Désignation : Salaire pour un temps plein sans Ségur

Formule :

SI([_CONTRAT_PAPIER.SAL_TPS_PL]<[_CONTRAT_PAPIER.SMIC])
ALORS(([COEFANC.COEFANC]*[VP.VP]*1.0921)
       +([66_DIFFSMIC.MONTANT]*151.67/[NB_HEURESCON.MONTANT]))
SINON([_CONTRAT_PAPIER.SMIC])
+SI([66_INDSEGUR.MONTANT]<>0)alors(([66_INDSEGUR.MONTANT]*151.67)/[NB_HEURESCON.MONTANT])sinon(0)
+SI([66_INDSEGUR2.MONTANT]<>0)alors(([66_INDSEGUR2.MONTANT]*151.67)/[NB_HEURESCON.MONTANT])sinon(0)
+SI([66_INDLAFORCAD.MONTANT]<>0)alors(([66_INDLAFORCAD.MONTANT]*151.67)/[NB_HEURESCON.MONTANT])sinon(0)
+SI([66_INDLAFORCA2.MONTANT]<>0)alors(([66_INDLAFORCA2.MONTANT]*151.67)/[NB_HEURESCON.MONTANT])sinon(0)
+SI([EXTSEGUR.MONTANT]<>0)alors(([EXTSEGUR.MONTANT]*151.67)/[NB_HEURESCON.MONTANT])sinon(0)
5) Créer la rubrique "Salaire pour un temps partiel sans Ségur"

Alias : SAL_TPS_PA_SANS

Désignation : Salaire pour un temps partiel sans Ségur

Formule :

(((SI([_CONTRAT_PAPIER.SAL_TPS_PL]<[_CONTRAT_PAPIER.SMIC])
   ALORS([COEFANC.COEFANC]*[VP.VP]*1.0921)
   SINON([_CONTRAT_PAPIER.SMIC]))
+SI([66_INDSEGUR.MONTANT]<>0)alors(([66_INDSEGUR.MONTANT]*151.67)/[NB_HEURESCON.MONTANT])sinon(0)
+SI([66_INDSEGUR2.MONTANT]<>0)alors(([66_INDSEGUR2.MONTANT]*151.67)/[NB_HEURESCON.MONTANT])sinon(0)
+SI([66_INDLAFORCAD.MONTANT]<>0)alors(([66_INDLAFORCAD.MONTANT]*151.67)/[NB_HEURESCON.MONTANT])sinon(0)
+SI([66_INDLAFORCA2.MONTANT]<>0)alors(([66_INDLAFORCA2.MONTANT]*151.67)/[NB_HEURESCON.MONTANT])sinon(0)
+SI([EXTSEGUR.MONTANT]<>0)alors(([EXTSEGUR.MONTANT]*151.67)/[NB_HEURESCON.MONTANT])sinon(0))
/151.67*[NB_HEURESCON.MONTANT])
+[66_DIFFSMIC.MONTANT]
6) Créer la rubrique "Salaire pour un temps plein avec Ségur"

Alias : SAL_TPS_PL_SEG

Désignation : Salaire pour un temps plein avec Ségur

Formule :

SI([_CONTRAT_PAPIER.SAL_TPS_PL]<[_CONTRAT_PAPIER.SMIC])
ALORS(([COEFANC.COEFANC]*[VP.VP]*1.0921)
       +([66_DIFFSMIC.MONTANT]*151.67/[NB_HEURESCON.MONTANT]))
SINON([_CONTRAT_PAPIER.SMIC]
+[66_INDSEGUR.MONTANT]
+[66_INDSEGUR2.MONTANT]
+[66_INDLAFORCAD.MONTANT]
+[66_INDLAFORCA2.MONTANT]
+[EXTSEGUR.MONTANT])
7) Créer la rubrique "Salaire pour un temps partiel avec Ségur"

Alias : SAL_TPS_PA_SEG

Désignation : Salaire pour un temps partiel avec Ségur

Formule :

(((SI([_CONTRAT_PAPIER.SAL_TPS_PL]<[_CONTRAT_PAPIER.SMIC])
   ALORS([COEFANC.COEFANC]*[VP.VP]*1.0921)
   SINON([_CONTRAT_PAPIER.SMIC])))
/151.67*[NB_HEURESCON.MONTANT])
+ [66_DIFFSMIC.MONTANT]
8) Option : Ajouter les 3 rubriques de coefficient les plus importantes

- COEFEXT66 : Coefficient de base externat

[COEFEXT66.COEFEXT66]

- COEFREF : Coefficient de base

[COEFREF.COEFREF]

- COEFANC : Coefficient d'ancienneté

[COEFANC.COEFANC]

C) Exemples de résultat selon les différents cas

Exemple 1) Emploi AES externat (sans ancienneté) à temps partiel (39h /mois)

image-1747919637338.png

COEFEXT66 = 403  /  COEFREF = 403 / COEFANC = 403

  1. SAL_TPS_PL : (403 x 3.93) x 1.0921 = 1729.66
  2. SMIC : 11.88 x 151.67 = 1801.84
  3. SAL_OU_SMIC : Le SMIC est plus favorable que le salaire conventionnel donc 1801.84
  4. SAL_TPS_PL_SANS : 1801.84
  5. SAL_TPS_PA_SANS :
    1. 1729.66 / 151.67 x 49 = 558.80
    2. 1801.84 / 151.67 x 49 = 582.12 - 558.80 = 23.32 de Différentiel SMIC
    3. 558.80 + 23.32 = 582.12
  6. SAL_TPS_PL_SEG : 1801.84 + 238 = 2039.84
  7. SAL_TPS_PA_SEG :
    1. 1729.66 / 151.67 x 49 = 558.80
    2. 1801.84 / 151.67 x 49 = 582.12 - 558.80 = 23.32 de Différentiel SMIC
    3. Ségur : 238 / 151.67 * 49 = 76.89
    4. 558.80 + 23.32 + 76.89 = 659.01
Exemple 2) Emploi AES externat (avec ancienneté : 418) à temps partiel (75h84 /mois)

Capture d’écran Exemple2 - AES avec ancienneté à temps partiel (Bulletin).jpg

COEFEXT66 = 403  /  COEFREF = 403 / COEFANC = 418

  1. SAL_TPS_PL : (403 x 3.93) x 1.0921 = 1729.66
  2. SMIC : 11.88 x 151.67 = 1801.84
  3. SAL_OU_SMIC : Le SMIC est plus favorable que le salaire conventionnel donc 1801.84
  4. SAL_TPS_PL_SANS : 1801.86 (diff. arrondi)
  5. SAL_TPS_PA_SANS :
    1. 1729.66 / 151.67 x 75.84 = 864.89
    2. 1801.86 / 151.67 x 75.84 = 900.99 - 864.89 = 36.10 de Différentiel SMIC
    3. 864.89 + 36.10 = 900.99
  6. SAL_TPS_PL_SEG : 1801.86 + 238 = 2039.86
  7. SAL_TPS_PA_SEG :
    1. 1729.66 / 151.67 x 75.84 = 864.89
    2. 1801.86 / 151.67 x 75.84 = 900.99 - 864.89 = 36.10 de Différentiel SMIC
    3. Ségur : 238 / 151.67 * 75.84 = 119.00
    4. 864.89 + 36.10 + 119.00 = 1019.99
Exemple 3) Emploi AES internat (sans ancienneté) à temps partiel (121h33 /mois)

Capture d’écran Exemple3 - AES internat sans ancienneté à temps partiel (Bulletin).jpg

COEFEXT66 = 403  /  COEFREF = 413 / COEFANC = 413

  1. SAL_TPS_PL : (403 x 3.93) x 1.0921 = 1729.66
  2. SMIC : 11.88 x 151.67 = 1801.84
  3. SAL_OU_SMIC : Le SMIC est plus favorable que le salaire conventionnel donc 1801.84
  4. SAL_TPS_PL_SANS :
    1. (403 x 3.93) x 1.0921 = 1729.66
    2. 1801.86 - 1729.66 = 72.20 de Différentiel SMIC
    3. (413 x 3.93) x 1.0921 = 1772.58
    4. 1772.58 + 72.20 = 1844.78
  5. SAL_TPS_PA_SANS :
    1. (403 x 3.93) x 1.0921 / 151.67 x 121.33 = 1383.66
    2. 1801.86 / 151.67 x 121.33 = 1441.42 - 1383.66 = 57.76 de Différentiel SMIC
    3. (413 x 3.93) x 1.0921 / 151.67 x 121.33 = 1417.99
    4. 1417.99 + 57.76 = 1475.75
  6. SAL_TPS_PL_SEG :
    1. (403 x 3.93) x 1.0921 = 1729.66
    2. 1801.86 - 1729.66 = 72.20 de Différentiel SMIC
    3. (413 x 3.93) x 1.0921 = 1772.58
    4. 1772.58 + 72.20 + 238.00 =  2082.78
  7. SAL_TPS_PA_SEG :
    1. (403 x 3.93) x 1.0921 / 151.67 x 121.33 = 1383.66
    2. 1801.86 / 151.67 x 121.33 = 1441.42 - 1383.66 = 57.76 de Différentiel SMIC
    3. (413 x 3.93) x 1.0921 / 151.67 x 121.33 = 1417.99
    4. Ségur : 238 / 151.67 * 121.33 = 190.39
    5. 1417.99 + 57.76 + 190.39 = 1666.28
Exemple 4) Emploi AES internat (avec ancienneté : 429) à temps partiel (98h59 /mois)

Capture d’écran Exemple4 - AES internat avec ancienneté à temps partiel (Bulletin).jpg

COEFEXT66 = 403  /  COEFREF = 413 / COEFANC = 429

Attention, dans notre exemple, le coefficient d'ancienneté n'est pas pris en compte pour établir le salaire de base à inscrire sur le contrat de travail papier. Le salaire de base sera donc calculé sur 413 et non pas 429.

  1. SAL_TPS_PL : (403 x 3.93) x 1.0921 = 1729.66
  2. SMIC : 11.88 x 151.67 = 1801.84
  3. SAL_OU_SMIC : Le SMIC est plus favorable que le salaire conventionnel donc 1801.84
  4. SAL_TPS_PL_SANS :
    1. (403 x 3.93) x 1.0921 = 1729.66
    2. 1801.86 - 1729.66 = 72.20 de Différentiel SMIC
    3. (413 x 3.93) x 1.0921 = 1772.58
    4. 1772.58 + 72.20 = 1844.78
  5. SAL_TPS_PA_SANS :
    1. (403 x 3.93) x 1.0921 / 151.67 x 98.59 = 1124.33
    2. 1801.86 / 151.67 x 98.59 = 1171.26 - 1124.33 = 46.93 de Différentiel SMIC
    3. (413 x 3.93) x 1.0921 / 151.67 x 98.59 = 1152.23
    4. 1152.23 + 46.93 = 1199.16
  6. SAL_TPS_PL_SEG :
    1. (403 x 3.93) x 1.0921 = 1729.66
    2. 1801.86 - 1729.66 = 72.20 de Différentiel SMIC
    3. (413 x 3.93) x 1.0921 = 1772.58
    4. 1772.58 + 72.20 + 238.00 =  2082.78
  7. SAL_TPS_PA_SEG :
    1. (403 x 3.93) x 1.0921 / 151.67 x 98.59 = 1124.33
    2. 1801.86 / 151.67 x 98.59 = 1171.26 - 1124.33 = 46.93 de Différentiel SMIC
    3. (413 x 3.93) x 1.0921 / 151.67 x 98.59 = 1152.23
    4. Ségur : 238 / 151.67 * 98.59 = 154.71
    5. 1152.23 + 46.93 + 154.71 = 1353.86