Contrats de travail papier et publipostage - TCR*

Les principaux champs exportables et leurs correspondances -TCR*

Ne pas ajouter tous les champs disponibles dans les "Types d'extraction des zones des fiches contractuelles". Cela va allonger le temps de traitement lors de la création d'un contrat de travail papier. N'ajouter que les champs nécessaires. Vous trouverez ci-dessous une liste exhaustive

CHAMPS DANS MODÈLES DE CONTRATS

CHAMPS DANS WORD

CCNT 66
Association : Information - Nom «Asso_Info_Nom» BASE DE FORMATION
Association : Information - Adresse 1 «Asso_Info_Adr1»  
Association : Information - Adresse 2 «Asso_Info_Adr2»  
Association : Information - Code Postal «Asso_Info_CP»  
Association : Information - Ville «Asso_Info_Ville»  
Association : Information - SIREN «Asso_Info_SIREN» 123456789
Association : Information - NIC «Asso_Info_NIC» 00045
Association : Information - Directeur «Asso_Info_Directeur»  
     
Sécurité sociale : Information - Nom «Secu_Info_Nom» URSSAF
Sécurité sociale : Information - Code URSSAF «Secu_Info_URSAFF»  
Sécurité sociale : Information - Identifiant 1 «Secu_Info_Id1»  
     
Signataire - Nom «Sign_Nom» Mme PONSABLE
Signataire - Prénom «Sign_Prenom» Thérèse
Signataire - Qualité «Sign_Qualite_Ref» 7
«Sign_Qualite_Texte» Directrice
Signataire - Lieu «Sign_Lieu» LILLE
     
Personne : Identité - Matricule «Per_Id_Mat» 000038
Personne : Identité - Nom «Per_Id_Nom»  
Personne : Identité - Prénom «Per_Id_Prenom»  
Personne : Identité - Nom de naissance «Per_Id_Naiss_Nom»  

Personne : Identité - Type de salarié

«Per_Id_Type_Sal_Ref» 0
  «Per_Id_Type_Sal_Lib» Classique
     
Personne : Structure - Nom «Per_Struct_Nom»  
Personne : Structure - Adresse 1 «Per_Struct_Adr1»  
Personne : Structure - Adresse 2 «Per_Struct_Adr2»  
Personne : Structure - Code Postal «Per_Struct_CP»  
Personne : Structure - Ville «Per_Struct_Ville»  
Personne : Structure - SIREN «Per_Struct_SIREN»  
Personne : Structure - NIC «Per_Struct_NIC»  
Personne : Structure - Directeur «Per_Struct_Directeur»  
     
Personne : Généralité - Civilité «Per_Gen_Civi» Madame ou Monsieur
Personne : Généralité - Sexe «Per_Gen_Sexe» F ou M
Personne : Généralité - N° ou libellé de la voie «Per_Gen_Adr_1»  
Personne : Généralité - Complément d'adresse «Per_Gen_Adr_2»  
Personne : Généralité - Lieu-dit «Per_Gen_Adr_3»  
Personne : Généralité - Code Postal «Per_Gen_CP»  
Personne : Généralité - Ville «Per_Gen_Ville»  
Personne : Généralité - Pays «Per_Gen_Pays»  
Personne : Généralité - Codification UE «Per_Gen_Nat_Ref» 1
«Per_Gen_Nat_Lib» française
Personne : Généralité - N° du Permis de Travail «Per_Gen_PT_Num»  
Personne : Généralité - Date d'expiration du PT «Per_Gen_PT_Date»  
Personne : Généralité - N° de la Carte de Séjour «Per_Gen_CS_Num»  
Personne : Généralité - Date d'expiration de la CS «Per_Gen_CS_Date»  
Personne : Généralité - Numéro de sécurité sociale «Per_Gen_Num_Secu»  
Personne : Généralité - Pays de nationalité «Per_Gen_Pays_de_nationalite» FRANCE
Personne : Généralité - Date de naissance «Per_Gen_Naiss_Date»  
Personne : Généralité - Code Postal de naissance «Per_Gen_Naiss_CP»  
Personne : Généralité - Ville de naissance «Per_Gen_Naiss_Ville»  
Personne : Généralité - Pays de naissance «Per_Gen_Naiss_Pays» FRANCE
     
Contrat : Etablissement - Nom «Ctr_Etab_Nom»  
Contrat : Etablissement - Adresse 1 «Ctr_Etab_Adr1»  
Contrat : Etablissement - Adresse 2 «Ctr_Etab_Adr2»  
Contrat : Etablissement - Code Postal «Ctr_Etab_CP»  
Contrat : Etablissement - Ville «Ctr_Etab_Ville»  
Contrat : Etablissement - SIREN «Ctr_Etab_SIREN»  
Contrat : Etablissement - NIC «Ctr_Etab_NIC»  
     
Contrat : Structure - Nom «Ctr_Struct_Nom»  
Contrat : Structure - Adresse 1 «Ctr_Struct_Adr1»  
Contrat : Structure - Adresse 2 «Ctr_Struct_Adr2»  
Contrat : Structure - Code Postal «Ctr_Struct_CP»  
Contrat : Structure - Ville «Ctr_Struct_Ville»  
Contrat : Structure - SIREN «Ctr_Struct_SIREN»  
Contrat : Structure - NIC «Ctr_Struct_NIC»  
Contrat : Structure - Directeur «Ctr_Struct_Directeur»  
     
Contrat : Généralité - Numéro fiche contrat «Ctr_Gen_NumFiche» 3.1.0
Contrat : Généralité - Nature du contrat «Ctr_Gen_Nat_Ctr_Ref» 02 ou 01
«Ctr_Gen_Nat_Ctr_Lib» CDD ou CDI
Contrat : Généralité - Cdd à terme imprécis «Ctr_Gen_CDD_TI» FALSE ou TRUE
Contrat : Généralité - Unité de la durée minimale «Ctr_Gen_CDD_TI_Unite_Ref» 0 ou 1
«Ctr_Gen_CDD_TI_Unite_Lib» aucune ou ???
Contrat : Généralité - Durée minimale du Cdd à TI «Ctr_Gen_CDD_TI_MIN» 0
Contrat : Généralité - Type de durée «Ctr_Gen_Type_Fic» CDD ou CDI
Contrat : Généralité - Dispositif de politique publique «Ctr_Gen_Intit_Ctr_Ref» 99
«Ctr_Gen_Intit_Ctr_Lib» Non concerné
Contrat : Généralité - Type de contrat «Ctr_Gen_Type_Ctr_Ref» 0001
«Ctr_Gen_Type_Ctr_Lib» Salarié
Contrat : Généralité - Date d'embauche «Ctr_Gen_Date_Emb» Date
Contrat : Généralité - Date de début d'activité «Ctr_Gen_Date_Deb_Act» Date
Contrat : Généralité - Date de fin prévue «Ctr_Gen_Date_Fin_Prevue» Date ou 0
Contrat : Généralité - Période d'essai «Ctr_Gen_Essai» Aucune ou X jours(s)
«Ctr_Gen_Essai_Fin» Date calculée
Contrat : Généralité - Nombre de mois de préavis «Ctr_Gen_Nbpreavis» Aucun ou X mois
Contrat : Généralité - Motif du CDD «Ctr_Gen_CDD_Motif_Ref» 01 ou 02
«Ctr_Gen_CDD_Motif_Lib» Remplacement ou Accroissement temporaire d'activité
Contrat : Généralité - Motif précis du CDD «Ctr_Gen_CDD_Precis_Ref» 0003
«Ctr_Gen_CDD_Precis_Lib» maladie
Contrat : Généralité - Autre motif «Ctr_Gen_CDD_Autre»  
Contrat : Généralité - Contrat remplacé «Ctr_Gen_Ctr_Remplace_Mat» 000020
«Ctr_Gen_Ctr_Remplace_Civi» Monsieur
«Ctr_Gen_Ctr_Remplace_Nom»  
«Ctr_Gen_Ctr_Remplace_Prenom» Samir
«Ctr_Gen_Ctr_Remplace_Emploi» Educateur(rice) Spécialisé(e)
Contrat : Généralité - CDD Multiple «Ctr_Gen_CDD_MULTI»  
Contrat : Généralité - Coefficient de base du contrat remplacé «Ctr_Gen_Rep_Coeff_Base» 434,00
Contrat : Généralité - Statut conventionnel «Ctr_Gen_StatConv_Ctr_Ref» 05 ou 04
  «Ctr_Gen_StatConv_Ctr_Lib» profession intermédiaire ou autres cadres
Contrat : Généralité - Catégorie socio prof. «Ctr_Gen_Cat_Soc_Prof_Ref» 0002 ou 0001
  «Ctr_Gen_Cat_Soc_Prof_Lib» ETAM ou Cadres
Contrat : Généralité - Catégorie de personnel «Ctr_Gen_Cat_Pers_Ref» 0005 ou 0001
«Ctr_Gen_Cat_Pers_Lib» Socio-Educatif ou Direction/Encadrement
Contrat : Généralité - Date d'effet de l'avenant «Ctr_Gen_AvenantDate»  
     
Contrat : Complément - Service «Ctr_Autre_Serv_Ref» 1001
  «Ctr_Autre_Serv_Lib» Néant
     
Contrat : Horaire - Modalité du temps de travail «Ctr_Hor_Modalite_Ctr_Ref» 99 ou ??
«Ctr_Hor_Modalite_Ctr_Lib»

Temps plein ou Temps partiel

Contrat : Horaire - Horaire mensuel «Ctr_Hor_Hor_Mens» 151,67 ou 121,67
Contrat : Horaire - Forfait mensuel «Ctr_Hor_Forf_Mens» 0
Contrat : Horaire - ETP «Ctr_Hor_ETP» 1,00 ou 0,80
     
Contrat : Salaire - Convention «Ctr_Sal_Conv» CCNT du 15/03/ 1966
Contrat : Salaire - Grille «Ctr_Sal_Grille_Lib» Educateur spécialisé
«Ctr_Sal_Grille_CoeffRef» 434,00
«Ctr_Sal_Grille_BrutConv» 1657,88
«Ctr_Sal_Grille_Alias» 555
Contrat : Salaire - Emploi «Ctr_Sal_Emploi» Educateur(rice) Spécialisé(e)
Contrat : Salaire - Coefficient de base «Ctr_Sal_Coeff_Base» 434,00
Contrat : Salaire - Coefficient ancienneté «Ctr_Sal_Coeff_Anc» 581,00
Contrat : Salaire - Prochain chgt. ancienneté «Ctr_Sal_Next_Chang» Date
     
Contrat : Ancienneté - Champ conventionnel «Ctr_Anc_Champ_Conv_Date» Date
«Ctr_Anc_Champ_Conv_Annee» Nb d'années
Contrat : Ancienneté - Conventionnelle «Ctr_Anc_Conv_Date» Date
«Ctr_Anc_Conv_Annee» Nb d'années
Contrat : Ancienneté - Association «Ctr_Anc_Asso_Date» Date
«Ctr_Anc_Asso_Annee» Nb d'années
Contrat : Ancienneté - Etablissement «Ctr_Anc_Etab_Date» Date
«Ctr_Anc_Etab_Annee» Nb d'années
Contrat : Ancienneté - Fonction (Maj spé) «Ctr_Anc_Fonction_Date» Date
«Ctr_Anc_Fonction_Annee» Nb d'années
     
Contrat : Régime - Régime «Ctr_Reg_Regime_Alias» RGEN ou CADR
«Ctr_Reg_Regime_Lib» Contrat initial partiel
Contrat : Régime - Statut catégoriel «Ctr_Reg_StatCat_Ctr_Ref» 04 ou 01
«Ctr_Reg_StatCat_Ctr_Lib»  non cadre ou cadre
Contrat : Historique - VP.VP «Ctr_Histo_VP_VP_Alias» VP.VP
  «Ctr_Histo_VP_VP_Lib» Valeur du point.Valeur du point
  «Ctr_Histo_VP_VP_Valeur» 3,93
  «Ctr_Histo_VP_VP_EnClair» trois Euros et quatre vingt treize Centimes

 

Modifier le format d'un champ - TCR*

Pour modifier le format d'un champ, il faut :

1) Faire Alt + F9
2) Clic droit dans le champ à modifier et sélectionner "Modification du champ..."

Modification du champ.jpg

3) Cliquer sur "Codes de champ" (en bas à gauche de la fenêtre)
Code du champ.JPG
4) Puis saisir dans la zone "Codes de champ", derrière le champ, le format souhaité :

\@ "dddd dd MMMM yyyy"

Code du champ2.JPG

Autres types de format :

Pour avoir un nombre avec 2 décimales : \# "#,00"

Pour avoir un nombre sans décimales : \# "#" (Exemple pour les champs Coefficient)

Calcul exact du salaire CCNT 66 à intégrer au contrat de travail papier - TCR*

Vous trouverez ci-dessous la méthodologie pour créer la rubrique libre "_CONTRAT_PAPIER" afin de pouvoir calculer le salaire exact de la convention CCNT 66 à intégrer dans le contrat de travail papier.

A) Créer la rubrique libre "_CONTRAT_PAPIER"

- Dupliquer la rubrique libre VP

- Alias : _CONTRAT_PAPIER

- Désignation : Données pour l'édition du contrat de travail "papier"

- Cocher "Toujours Calculée"

- Supprimer les 2 rubriques associés : VP et NBHCONV

B) Créer toutes les rubriques permettant le calcul exact du salaire CCNT66

1) Créer la rubrique "Salaire conventionnel pour un temps plein"

Alias : _SAL_TPS_PL

Désignation : Salaire conventionnel pour un temps plein

Formule :

(SI([COEFEXT66.COEFEXT66]<>[COEFREF.COEFREF])
ALORS([COEFEXT66.COEFEXT66])
SINON([COEFREF.COEFREF]))
*[VP.VP]*1.0921
2) Créer la rubrique "SMIC pour un temps plein"

Alias : _SMIC

Désignation : SMIC pour un temps plein

Formule :

CONSTANTE(GENERAL.SMICHOR)*151.67
3) Créer la rubrique "Salaire conventionnel externat ou SMIC"

Alias : _SAL_OU_SMIC

Désignation : Salaire conventionnel externat ou SMIC

Formule :

SI((([COEFEXT66.COEFEXT66]*[VP.VP])*1.0921)<[_CONTRAT_PAPIER.SMIC])
ALORS([_CONTRAT_PAPIER.SMIC])
SINON((([COEFEXT66.COEFEXT66]*[VP.VP])*1.0921))
4) Créer la rubrique "Salaire temps plein (avec Ségur)"

Alias : _SAL_TPS_PLEIN

Désignation : Salaire temps plein (avec Ségur)

Formule :

SI([_CONTRAT_PAPIER.SAL_TPS_PL]<[_CONTRAT_PAPIER.SMIC])
ALORS(([COEFANC.COEFANC]*[VP.VP]*1.0921)
       +([66_DIFFSMIC.MONTANT]*151.67/[NB_HEURESCON.MONTANT]))
SINON([_CONTRAT_PAPIER.SMIC])
+SI([66_INDSEGUR.MONTANT]<>0)alors(([66_INDSEGUR.MONTANT]*151.67)/[NB_HEURESCON.MONTANT])sinon(0)
+SI([66_INDSEGUR2.MONTANT]<>0)alors(([66_INDSEGUR2.MONTANT]*151.67)/[NB_HEURESCON.MONTANT])sinon(0)
+SI([66_INDLAFORCAD.MONTANT]<>0)alors(([66_INDLAFORCAD.MONTANT]*151.67)/[NB_HEURESCON.MONTANT])sinon(0)
+SI([66_INDLAFORCA2.MONTANT]<>0)alors(([66_INDLAFORCA2.MONTANT]*151.67)/[NB_HEURESCON.MONTANT])sinon(0)
+SI([EXTSEGUR.MONTANT]<>0)alors(([EXTSEGUR.MONTANT]*151.67)/[NB_HEURESCON.MONTANT])sinon(0)
5) Créer la rubrique "Salaire temps partiel (avec Ségur)"

Alias : _SAL_TPS_PARTIEL

Désignation : Salaire temps partiel (avec Ségur)

Formule :

(((SI([_CONTRAT_PAPIER.SAL_TPS_PL]<[_CONTRAT_PAPIER.SMIC])
   ALORS([COEFANC.COEFANC]*[VP.VP]*1.0921)
   SINON([_CONTRAT_PAPIER.SMIC]))
+SI([66_INDSEGUR.MONTANT]<>0)alors(([66_INDSEGUR.MONTANT]*151.67)/[NB_HEURESCON.MONTANT])sinon(0)
+SI([66_INDSEGUR2.MONTANT]<>0)alors(([66_INDSEGUR2.MONTANT]*151.67)/[NB_HEURESCON.MONTANT])sinon(0)
+SI([66_INDLAFORCAD.MONTANT]<>0)alors(([66_INDLAFORCAD.MONTANT]*151.67)/[NB_HEURESCON.MONTANT])sinon(0)
+SI([66_INDLAFORCA2.MONTANT]<>0)alors(([66_INDLAFORCA2.MONTANT]*151.67)/[NB_HEURESCON.MONTANT])sinon(0)
+SI([EXTSEGUR.MONTANT]<>0)alors(([EXTSEGUR.MONTANT]*151.67)/[NB_HEURESCON.MONTANT])sinon(0))
/151.67*[NB_HEURESCON.MONTANT])
+[66_DIFFSMIC.MONTANT]
8) Option : Ajouter les 3 coefficients les + importants

- COEFEXT66 : Coefficient de base externat CCN 66

[COEFEXT66.COEFEXT66]

- COEFREF : Coefficient de base

[COEFREF.COEFREF]

- COEFANC : Coefficient d'ancienneté

[COEFANC.COEFANC]

C) Exemples de résultat selon les différents cas

Exemple 1) Emploi AES externat (sans ancienneté) à temps partiel (39h /mois)

Capture d’écran Exemple1 - AES sans ancienneté à temps partiel (Bulletin).jpg

COEFEXT66 = 403  /  COEFREF = 403 / COEFANC = 403

  1. SAL_TPS_PL : (403 x 3.93) x 1.0921 = 1729.66
  2. SMIC : 11.88 x 151.67 = 1801.84
  3. SAL_OU_SMIC : Le SMIC est plus favorable que le salaire conventionnel donc 1801.84
  4. SAL_TPS_PLEIN : 1801.84 + 238 = 2039.84
  5. SAL_TPS_PARTIEL :
    1. 1729.66 / 151.67 x 49 = 558.80
    2. 1801.84 / 151.67 x 49 = 582.12 - 558.80 = 23.32 de Différentiel SMIC
    3. Ségur : 238 / 151.67 * 49 = 76.89
    4. 558.80 + 23.32 + 76.89 = 659.01
Exemple 2) Emploi AES externat (avec ancienneté : 418) à temps partiel (75h84 /mois)

Capture d’écran Exemple2 - AES avec ancienneté à temps partiel (Bulletin).jpg

COEFEXT66 = 403  /  COEFREF = 403 / COEFANC = 418

  1. SAL_TPS_PL : (403 x 3.93) x 1.0921 = 1729.66
  2. SMIC : 11.88 x 151.67 = 1801.84
  3. SAL_OU_SMIC : Le SMIC est plus favorable que le salaire conventionnel donc 1801.84
  4. SAL_TPS_PLEIN : 1801.86 + 238 = 2039.86
  5. SAL_TPS_PARTIEL :
    1. 1729.66 / 151.67 x 75.84 = 864.89
    2. 1801.86 / 151.67 x 75.84 = 900.99 - 864.89 = 36.10 de Différentiel SMIC
    3. Ségur : 238 / 151.67 * 75.84 = 119.00
    4. 864.89 + 36.10 + 119.00 = 1019.99
Exemple 3) Emploi AES internat (sans ancienneté) à temps partiel (121h33 /mois)

Capture d’écran Exemple3 - AES internat sans ancienneté à temps partiel (Bulletin).jpg

COEFEXT66 = 403  /  COEFREF = 413 / COEFANC = 413

  1. SAL_TPS_PL : (403 x 3.93) x 1.0921 = 1729.66
  2. SMIC : 11.88 x 151.67 = 1801.84
  3. SAL_OU_SMIC : Le SMIC est plus favorable que le salaire conventionnel donc 1801.84
  4. SAL_TPS_PLEIN :
    1. (403 x 3.93) x 1.0921 = 1729.66
    2. 1801.86 - 1729.66 = 72.20 de Différentiel SMIC
    3. (413 x 3.93) x 1.0921 = 1772.58
    4. 1772.58 + 72.20 + 238.00 =  2082.78
  5. SAL_TPS_PARTIEL :
    1. (403 x 3.93) x 1.0921 / 151.67 x 121.33 = 1383.66
    2. 1801.86 / 151.67 x 121.33 = 1441.42 - 1383.66 = 57.76 de Différentiel SMIC
    3. (413 x 3.93) x 1.0921 / 151.67 x 121.33 = 1417.99
    4. Ségur : 238 / 151.67 * 121.33 = 190.39
    5. 1417.99 + 57.76 + 190.39 = 1666.28
Exemple 4) Emploi AES internat (avec ancienneté : 429) à temps partiel (98h59 /mois)

Capture d’écran Exemple4 - AES internat avec ancienneté à temps partiel (Bulletin).jpg

COEFEXT66 = 403  /  COEFREF = 413 / COEFANC = 429

Attention, dans notre exemple, le coefficient d'ancienneté n'est pas pris en compte pour établir le salaire de base à inscrire sur le contrat de travail papier. Le salaire de base sera donc calculé sur 413 et non pas 429.

  1. SAL_TPS_PL : (403 x 3.93) x 1.0921 = 1729.66
  2. SMIC : 11.88 x 151.67 = 1801.84
  3. SAL_OU_SMIC : Le SMIC est plus favorable que le salaire conventionnel donc 1801.84
  4. SAL_TPS_PLEIN :
    1. (403 x 3.93) x 1.0921 = 1729.66
    2. 1801.86 - 1729.66 = 72.20 de Différentiel SMIC
    3. (413 x 3.93) x 1.0921 = 1772.58
    4. 1772.58 + 72.20 + 238.00 =  2082.78
  5. SAL_TPS_PARTIEL :
    1. (403 x 3.93) x 1.0921 / 151.67 x 98.59 = 1124.33
    2. 1801.86 / 151.67 x 98.59 = 1171.26 - 1124.33 = 46.93 de Différentiel SMIC
    3. (413 x 3.93) x 1.0921 / 151.67 x 98.59 = 1152.23
    4. Ségur : 238 / 151.67 * 98.59 = 154.71
    5. 1152.23 + 46.93 + 154.71 = 1353.86