Outils divers - TCR

Ce chapitre traite différents aspects ponctuels qui sont parfois demandés lors des démarrages ou dans le cadre de SP payants. Par exemple, obtenir le cumul des heures payées et celui des heures travaillées, paramétrer des congés de fractionnement, paramétrer un compteur CET

• Imprimer le cumul des heures payées - TCR
• Corriger l'erreur d'évaluation sur COTSALHORSECRE - TCR
• Paramétrer des congés de fractionnement - TCR
• Clôturer une période de paye - TCR
• Changer d'ancienneté à la date anniversaire du contrat - TCR
• Contrôler le prorata en salaire atelier et aide au poste des variables de paye - TCR
• Comprendre la différence entre base du prix de l'heure et base du prix de l'heure à l'ETP 1 - TCR
• Codifier l'indemnité de rupture conventionnelle - TCR
• Ne plus renseigner les heures travaillées (IRTT) et les heures payées (IRTT)

Imprimer le cumul des heures payées - TCR

Introduction

Par défaut, la présentation du bulletin est figée pour certains éléments comme ceux suivants : 

Il est possible de masquer des éléments non pertinents mais il n'est pas possible d'en crééer de nouveaux.

La mention horaire payé fait référence à l'horaire payé du mois égal à l'horaire contractuel (Base horaire), minoré du ratrio entre les absences déduites et les absences maintenues et majoré par les heures supplémentaires et complémentaires.

En revanche, l'impression du cumul des heures payées tout au long du contat ou de l'année n'est pas prévue par EIG mais est néanmoins paramétrable et dépend de 2 rubriques : 

• Une rubrique de calcul dédié au cumul depuis janvier + le montant du mois courant
• Une rubrique itérative, imprimable sur le bulletin sans incidence sur le brut, le net ou le total des cotisatons

La première effectue le cumul et alimente la deuxième qui s'imprime sur le bulletin.

Codifier le cumul depuis le début de l'exercice ou du contrat (le plus récent)

• Dans le menu Paramètres Généraux, sélectionner Rubriques
• Cliquer sur une rubrique pour la seléctionner, une ligne de surlignement cyan apparaît.
• Au clavier, taper "variables n". Le programme vous propose une liste restrainte de rubriques dont la rubrique libre 'HEURE"

  

• Dans le haut de la barrre d'entête, cliquer sur Dupliquer
• Le programme vous porpose une fenêtre, dans laquelle, nous vous invitons à saisir comme alias et Varablies liées aux heures comme désignation (ce qui pemet d'y codifier toutes les traitements liés aux heures). 

 

• Valider par le V vert. La fenêtre de coidification s'ouvre.
• Sous l'alias, cocher la case 'Toujours calculée"  
• Modifier la formule existante ABSENCE, Heures d'absences en cliquant sur le bouton
• Remplacer l'alias ABSENCES par HEURESPAYEES
• Saisisser Cumul des heures payées en désignation
• Limiter le nombre de décimales à 2

  

• Charger l'éditeur de formules par le bouton
• A ce niveau, 2 méthodes existent, celle qui permet de pratiquer la saisie des formules (l'apprentissage) et celle qui permet de copier (la facilité)
• Commenrcer par supprimer le texte présent dans la formule

Par l'apprentissage

• Faire un clic-droit en ligne 1 et choisir l'option Mot-clé et à l'aide de la fenêtre qui apparait sur la droite, sélectionner HISTOCUMUL()
• Ce mot apparaît comme suit

Rappel de l'explication de l'aide en ligne sur ce mot-clé

Nous sommes le 7 février 2023. Sans information de dates dans la parenthèse,

• Le contrat d'une personne a commencé avant le 1er janvier de l'année. l'historique cumulé fonctionne à partir du 1er janvier 2023
• Une personne a commencé à travailler le 1er février, l'historique cumulé démarre au début du contrat
• Le cumul s'arrête au 30 novembre de la même année, le mois de décembre n'est pas considéré

Cela convient parfaitement dans le cas qui nous intéresse. Il faut ensuite :

• Faire un clic-droit entre les 2 parenthèses
• Sélectionner l'option Formule
• Cliquer sur ue rubrique pôur la surligner
• Commencer à taper au clavier Nombre d'heures totales
• Faites Entrée
• Un choix filtré de rubriques apparaît, sélectionner la rubrique NBHEURESTPAYES, nombre d'heures totales payées
• Cliquer sur le + à gauche de l'alias de la rubrique pour en ouvrir le détail des formules
• Selectionner la ligne MONTANT
• Valider par le V vert

Nous obtenons le résultat suivant : .

Comme il est précisé plus haut, le cumul s'arrête en novembre. Il faut donc faire un ajout à cette formule en :

• Se positionnant à droite de la parenthèse
• En ajoutant +
• En allant chercher, comme précédemment, la rubrique nombre d'heures totales (où faire un copier-coller en prenant les crochets

La formule finale est : HISTOCUMUL([NB_HEURESTPAYE.MONTANT])+ [NB_HEURESTPAYE.MONTANT]

Par la facilité

Copier le texte de fomule finale dans votre formule.

Dans tous les cas, valider par le V vert.

La formule de calcul du nombre d'heures payées cumulées est terminée.

Il manque la rubrique itérative à éditer u rle bulletin de paye.

Créer la rubrique d'édition

• Retourner dans le gestionnaire de rubriques
• Sélectionner une rubrique pour la bleuter
• Au clavier, commencer à taper "base horaire". Le programme filtre les désignations et vous propose au moins la rubrique BHRSFILLON, base horaire Fillon de type itérative
• La dupliquer
• Taper en alias HEURES_PAYEES et cumul des heures payées en désignation

  

• Valider par le V vert
• Dans la fenêtre qui s'ouvre, cocher la case Toujours calculée sous l'alias  
• Sous la désignation, cocher les cases 'Imprimer sur le bulletin', 'Rubrique d'écrasement', et 'sous contrôle de valorisation"
• L'opération d'itération doit être Somme et le cadre dessous vide
• Cliquer sur le bouton pour ajouter une nouvelle itération
• Dans la fenêtre de sélection des rubriques, bleuter une rubrique au hasard
• Au clavier, commercer à taper 'VAR_HEURES' et faites Entrée
• Le programme sélectionne la rubrique libre précédemmment calculée
• Ouvrir le + à gauche de l'alias pour afficher les différentes formules
• Sélectionner la formule Cumul des heures payées et la basculer dans l'écran de droite
  • 
• Valider par le V vert jusqu'à revenir à la liste des rubriques

Vérification

Exemple sur une personne à mi-temps partiel (75,84 heures) au mois de février

Sous le net à payer est ajoutée la ligne désirée

C.Q.F.D.

Remarque finale

Dans le gestionnaire de rubriques EIG, il existe plusieurs rubriques d'heures (voir Rubriques en paramètres généraux, rubriques de base). Par exemple le nombre d'heures total travaillées qui déduit le temps des absences maintenues.

Il est possible d'utiliser le process ci-dessus pour faire apparâitre ce cumul.

Il n'y a pas lieu de créer de nouvelle rubique libre, il suffit de créer une formule.

En revanche, il est nécessaire de créer une nouvelle rubrique ltérative d'éfition.

Attention :à chaque fois, c'est une ligne qui est consommée en édition.

Corriger l'erreur d'évaluation sur COTSALHORSECRE - TCR

Il arrive parfois qu’une référence circulaire se déclenche sur la rubrique COTSALHORSECRE

Prérequis

Avoir accès au gestionnaire de rubriques

Corriger le message d’erreur

L’anomalie est liée aux rubriques itératives COT_SAL, Total cotisations salariales et COT_SALDED, Total cotisations salariales déductibles.

Dans ces rubriques figurent encore les anciennes rubriques de cotisations dont le libellé commence par #.

Méthode rapide

Supprimer les rubriques dont le libellé comment par un # dans COT-SAL et COT_SALDED et valider.

L’évaluation du bulletin s’effectue alors sans erreur.

Méthode longue

Dans le gestionnaire de rubriques,

• Se positionner dans les rubriques de cotisations
• Cliquer sur Désignation pour afficher les rubriques selon le libellé pour grouper les rubriques dont le libellé commence par un #
• Modifier chaque rubrique une par une et cocher la case ‘Ne plus utiliser’
• Se positionner dans les rubriques itératives et modifier COT_SAL puis COT_SALDED comme suit
  • Cliquer sur le bouton  comme pour ajouter une cotisation. Cela affiche l’écran de sélection des rubriques
  • Valider cet écran ; Les rubriques commençant par un # sont automatiquement effacées de la liste

Paramétrer des congés de fractionnement - TCR

Un client pratique l'attribution de congés de fractionnement le 1er novembre de chaque année en fonction du solde des congés annuels au 31 octobre (date de fin de prise légale des congés) selon une règle :

• Si ce solde est strictement inférieur à 3 jours, aucun jour n’est attribué
• Si ce solde est compris entre 3 et 5 jours inclus, 1 jour est attribué
• Si ce solde est supérieur ou égal à 6 jours, 2 jours sont attribués

Codification dans EIG

Un profil de congés FRACTION, congés de fractionnement est créé (Menu Paramètres généraux, option Congés, ligne Autres congés). Il commence le 1^er novembre et se termine le 31 octobre suivant.

L’acquisition est gérée par la rubrique libre créée à cet effet, _V_FRACTION, variables pour les congés de fractionnement.

Cette rubrique contient plusieurs formules :

 

• SOLDECP : solde des congés au 31 octobre

 

• NBJ : calcul du nombre de jours de fractionnement en fonction de la règle énoncée plus haut. C'est cette valeur qui alimente le compteur de la fiche personne (voir la codification du profil congé).

 

• BASEVAL : base de valorisation des jours de fractionnement, utilisation la base de valorisation du mois de novembre de l’année d’acquisition. Elle sert à la valorisation de la provision aux congés et pour payer le solde au départ du salarié.

 

• NBJDIV : nombre de jours, diviseur (égal à 26)

 

• VALFRAC : valorisation du fractionnement, égale à la base divisée par 26 et multipliée par le solde de jours de fractionnement

 

• SOLDEFRAC : nombre de jours de solde de congés de fractionnement

 

• SOLDEFRAC_N : idem pour N-1

 

• VALFRAC_N : valorisation N-1

 

• BASEVAL_N : base de valorisation N-1

 

Exemple

Le solde de congés annuels N-1 est égal à 4. Donc selon la formule d'attribution, la personne bénéficie d'1 jour de congé de fractionnement.

Clôturer une période de paye - TCR

Pour clôturer une période de paye, il faut réaliser plusieurs étapes obligatoires dans le déroulement de la paye :

• Calculer la paye (menu Traitements)
• Editer les bulletins
• Calculer les charges et journaux (menu Traitements). Pour considérer que le traitement est effectué, il faut avoir coché les cases :
  • Edition de la comptabilisation (pavé Comptabilisation)
  • Edition du journal des salaires (pavé Journal et ventilations des salares)
  • Du fait de la DSN, nous conseillons de cocher (pavé Etats de délcaration) :
  • Edition des états récapitulatifs pour les déclarations mensuelles tous les mois
  • Edition des récapitulatifs (autres périodes) à chaque fin de trimestre
• Générer les virements
• Procéder à vérification des virements

Analyser la paye

Cette option, située dans les Options utilisateur :

.

L'écran suivant apparait. Il va permettre d'analyser les liens entre les données et de corriger les éventuelles anomalies de traitements. Il va permettre d'éviter de relancer le calcul de paye et ainsi de refaire la chaîne entière de traitement :

Il faut cliquer sur le bouton Lancer l'analyse. Ce traitement est très rapide et vous affiche un résultat. 

Il faut suivre ce qui est indiqué sur le message. 

Tester la DSN

Avant de clôturer, il est très fortement conseillé de générer sa DSN et de la transmettre en mode TEST afin d'éviter les retours bloquants lors de l'envoi réel et qu'il n'est plus possible de revenir sur le mois précédent. 

Générer la clôture

Sélectionner le menu Traitements, option Exercice Périodes :

De janvier à novembre, le bouton de changement de période est situé en bas à gauche Ouvrir la période Septembre. L'opération consiste à fermer Aout et ouvrir Septembre :

A la fin décembre, le programme propose d'ouvrir l'exercice suivant. L'opération consiste à clôre décembre, clôre l'année en cours, ouvrir l'année N+1 et janvier :

Avant de vous demander confirmation, le programme vérifie la codification de la DSN. Il peut arriver que le message suivant apparaisse :

Dans ce cas, il faut aller dans le menu DSN, Paramétrage DSN, activer la roue crantée pour lister les anomalies. Il s'agit d'anomalies de codifications à corriger dans la gestion des régimes.

Le programme vous demande de confirmer la clôture de la période :

Le paramétrage de la sauvegarde mensuelle automatique s'effectue dans les structures, niveau association (menu Paramètres Généraux) :

Une barre de défilement permet de suivre la porgression et se conclut par le message :

 

Changer d'ancienneté à la date anniversaire du contrat - TCR

Il arrive parfois que les clients pratiquent le changement d'ancienneté à la date anniversaire du contrat et pas au 1er du mois comme paramétré par défaut dans le logiciel EIG.

Ce paramétrage est à mettre en place lors du démarrage d'un nouveau client qui le pratiquait déjà avec son précédent logiciel. Il ne peut donc pas générer de prestation payante mais doit être inclus dans le travail effectué lors de la mise en place par le pack de démarrage. 

Le principe de cette spécificité est que le salaire de base (CC 66) ou la prime d'ancienneté (CC 51) est calculé en deux parties, une partie avant le changement d'ancienneté, et une partie après le changement d'ancienneté. Les deux parties sont proratées par rapport au nombre de jours du mois.

Trois constantes contrat sont ajoutées dans la GRH EIG

• CHANGEDANSMOIS : = 1 si le changement d'ancienneté a été détecté dans le mois de période en cours. En convention 66, ce changement d'ancienneté est détecté en fonction de la grille attribuée et de l'ancienneté conventionnelle. En convention 51, le changement d'ancienneté est détecté tous les ans. Si la constante CHANGEDANSMOIS est égale à zéro, toutes les constantes qui suivent sont à zéro.
• NBJAVTCHANGE : Nombre de jours avant changement.
• NBJAPSCHANGE : Nombre de jours après changement.
• COEFAVTCHANGE : Coefficient ou pourcentage d'ancienneté avant changement.
• COEFAPSCHANGE : Coefficient ou pourcentage d'ancienneté après changement.

Des codifications doivent être effectuées au sein du gestionnaire de rubriques afin de gérer ce changement et une activation générale doit être déclenchée.

Cette activation se situe dans la gestion des structures, au niveau association, dans le bas de la page (Menu Paramètres Généraux)

Convention 66

Il faut créer 2 nouvelles rubriques de paye _SALBASE1, salaire de base avant changement et _SALBASE2, salaire de base après changement. Pour les dupliquer, il faut sélectionner la rubrique du salaire de base, SALBASE, et la dupliquer 2 fois. L'avantage est que la codification de la rubrique d'origine est reprise ainsi que les itérations.

Le gestionnaire de rubriques est situé dans le menu Paramètres Généraux, option Rubriques,

Une fois dans le gestionnaire : 

• Cliquer sur une rubrique pour obtenir une ligne en bleu de surlignement
• Commencer à taper SALBASE au clavier. Le programme vous propose la liste des rubriques
• Sélectionner la rubrique à dupliquer, SALBASE, salaire de base,

  

• Cliquer sur le bouton Dupliquer

  

• Taper SALBASE1 en Alias et salaire de base avant changement en désignation. Il est inutile de saisir le caractère "_". C'est le programme qui l'ajoute par défaut
• Valider
• Le contenu de la rubrique s'affiche

  

• Vérifier que la case Toujours valorisée soit bien cochée
• Décocher la case Via une condition utilisateur pour cocher Montant

  

• Cocher Pas de proratisation dans le bas de l'écran

  

• Modifier la formule BASE pour remplacer le texte existant par le texte suivant
• SI ([NUMCONV.NUMCONV]=66)
  ALORS(
  SI (CONSTANTE(CONTRAT.CHANGEDANSMOIS)=0)
  ALORS(0)
  SINON(CONSTANTE(CONTRAT.COEFAVTCHANGE)*[VP.VP]*CONSTANTE(CONTRAT.NBJAVTCHANGE)/CONSTANTE(GENERAL.NBJMOISPAYE)*[NB_HEURESCON.MONTANT]/[VP.NBHCONV])
  )
  SINON(0)
• Valider par le V vert autant de fois que nécessaire (3)
• Procéder de la même façon pour créer SALBASE2, salaire de base après changement
• Cocher les mêmes cases que pour SALBASE1
• Modifier la formule BASE pour remplacer le texte existant par le texte suivant 
• SI ([NUMCONV.NUMCONV]=66)
  ALORS(
  SI (CONSTANTE(CONTRAT.CHANGEDANSMOIS)=0)
  ALORS(0)
  SINON(CONSTANTE(CONTRAT.COEFAPSCHANGE)*[VP.VP]*CONSTANTE(CONTRAT.NBJAPSCHANGE)/CONSTANTE(GENERAL.NBJMOISPAYE)*[NB_HEURESCON.MONTANT]/[VP.NBHCONV])
  )
  SINON(0)
• Valider par 3 fois

Vos 2 nouvelles rubriques de salaire de base sont prêtes. Penser à les positionner en haut de bulletin par les paramètres des bulletins, menu Autres paramètres.

Mais ce n'est pas suffisant. Le calcul du salaire de base est géré par la rubrique libre Salaire de base divers en pts, SALBASEPTS qui permettait, autrefois, de gérer le complément RTT des conventions 66 et 51 avant qu'ils ne soient réintégrés dans le salaire de base.

Il faut modifier la formule MTPLEIN39, Salaire de base à temps plein base 39 en remplaçant le texte existant par le texte suivant :

SI ((CONSTANTE(CONTRAT.CHANGEDANSMOIS)=0) ou ([NUMCONV.NUMCONV] = 51))
ALORS ([COEFCONV.COEFCONV]*[VP.VP])
SINON ((CONSTANTE(CONTRAT.COEFAVTCHANGE)*[VP.VP]*CONSTANTE(CONTRAT.NBJAVTCHANGE)/CONSTANTE(GENERAL.NBJMOISPAYE))
+(CONSTANTE(CONTRAT.COEFAPSCHANGE)*[VP.VP]*CONSTANTE(CONTRAT.NBJAPSCHANGE)/CONSTANTE(GENERAL.NBJMOISPAYE))
)

Et la formule MTNBH35, Salaire de base à temps partiel base 35 heures en remplaçant le texte existant par le texte suivant :

SI (CONSTANTE(CONTRAT.SITUATIONHORAIRE)=4)
ALORS([SALBASEPTS.MTPLEIN39]*CONSTANTE(CONTRAT.JOUR_FORFAIT)/CONSTANTE(CONTRAT.FORFAITJOURCOLLECTIF) )
SINON(
SI ((CONSTANTE(CONTRAT.CHANGEDANSMOIS)=0) ou ([NUMCONV.NUMCONV] = 51))
ALORS([SALBASEPTS.MTPLEIN39]*[NB_HEURESCON.MONTANT]/[VP.NBHCONV])
SINON(0)
)

Convention 51

Ce sont 2 rubriques de prime d'ancienneté qu'il faut créer, _51_ANC1, prime d'ancienneté avant changement et _51_ANC2, prime d'ancienneté après changement. Pour les dupliquer, il faut sélectionner la rubrique EIG de la prime d'ancienneté, 51_ANC, et la dupliquer 2 fois. L'avantage est que la codification de la rubrique d'origine est reprise ainsi que les itérations. Le principe de duplication est expliqué dans le paragraphe dédié à la convention 66. 

Rubrique _51_ANC1, prime d'ancienneté avant le changement

La case Toujours Valorisée doit être cochée.

Formule BASE

SI (([NUMCONV.NUMCONV]=51) ET (CONSTANTE(CONTRAT.CHANGEDANSMOIS)=1))
ALORS(
(SI (([51_MINCONV.MONTANT]*151.67/CONSTANTE(CONTRAT.HORAIREMENSUEL))<CONSTANTE(GENERAL.51MINCONV))
ALORS([51_BASEANC.MONTANT])
SINON([51_MINCONV.MONTANT]+[51_DIFFSMIC.MONTANT])
+
SI (CONSTANTE(GENERAL.ANNEE_PAYE)*100+CONSTANTE(GENERAL.MOIS_PAYE)>=201411)
ALORS(
SI (CONSTANTE(GENERAL.ANNEE_PAYE)*100+CONSTANTE(GENERAL.MOIS_PAYE)>=201511)
ALORS([51_GRILLETEC14.RESULTAT]/100*[51_MAJSPEC.BASE])
SINON([51_GRILLETEC14.RESULTAT]/100*[51_MAJSPEC.BASE]*0.5)
)
SINON(0))
*CONSTANTE(CONTRAT.NBJAVTCHANGE)/CONSTANTE(GENERAL.NBJMOISPAYE)
)
SINON(0)

Formule TAUX

CONSTANTE(CONTRAT.COEFAVTCHANGE)

Rubrique _51_ANC2, prime d'ancienneté après le changement

La case Toujours Valorisée doit être cochée.

Formule BASE

SI (([NUMCONV.NUMCONV]=51) ET (CONSTANTE(CONTRAT.CHANGEDANSMOIS)=1))
ALORS(
(SI (([51_MINCONV.MONTANT]*151.67/CONSTANTE(CONTRAT.HORAIREMENSUEL))<CONSTANTE(GENERAL.51MINCONV))
ALORS([51_BASEANC.MONTANT])
SINON([51_MINCONV.MONTANT]+[51_DIFFSMIC.MONTANT])
+
SI (CONSTANTE(GENERAL.ANNEE_PAYE)*100+CONSTANTE(GENERAL.MOIS_PAYE)>=201411)
ALORS(
SI (CONSTANTE(GENERAL.ANNEE_PAYE)*100+CONSTANTE(GENERAL.MOIS_PAYE)>=201511)
ALORS([51_GRILLETEC14.RESULTAT]/100*[51_MAJSPEC.BASE])
SINON([51_GRILLETEC14.RESULTAT]/100*[51_MAJSPEC.BASE]*0.5)
)
SINON(0))
*CONSTANTE(CONTRAT.NBJAPSCHANGE)/CONSTANTE(GENERAL.NBJMOISPAYE)
)
SINON(0)

Formule TAUX

CONSTANTE(CONTRAT.COEFAPSCHANGE)

Rubrique EIG 51_ANC, prime d'ancienneté

Il convient également d'en modifier la formule TAUX comme suit de façon à ce qu'elle ne se déclenche pas :

SI (CONSTANTE(GENERAL.51_AVT0212)=0)
ALORS(
SI (CONSTANTE(GENERAL.51_AVT201402)=0)
ALORS(MINIMUM(CONSTANTE(CONTRAT.DUREEANCCONV);30))
SINON(MAXIMUM([51_GRILLEANC14.RESULTAT];[51_ANC201402.BASE]))
)
SINON(
SI (CONSTANTE(GENERAL.51_AVT201402)=0)
ALORS(MAXIMUM([51_GRILLEANC.RESULTAT];[51_ANC122012.BASE]))
SINON(MAXIMUM([51_GRILLEANC.RESULTAT];[51_ANC122012.BASE];[51_GRILLEANC14.RESULTAT];[51_ANC201402.BASE]))
)
*
SI (CONSTANTE(CONTRAT.CHANGEDANSMOIS)=0)
ALORS(1)
SINON(0)

Vérification sur les bulletins de paye

Convention 66

La date d'ancienneté dans la convention indique un changement le 4 février 2024 :

La situation en janvier

Le coefficient était 421 pour un horaire de 130 heures

La situation en février

Le changement de coefficient est intervenu au 1er février.

Avant la mise en place du changement à la date anniversaire :

Le salaire de base est égal à 432 * 3,93 * 130 / 151,67 = 1455,19

Après la mise en place du changement à la date anniversaire

Le salaire de base avant changement est égal à 421 * 3,93 * 130 / 151,67 * 3 / 29 = 146,70

• 421 = coefficient avant changement
• 3,93 = valeur du point
• 130 = horaire conctractuel
• 151,67 = horaire de référence
• 3 = nombre de jours avant le changement
• 29 = nombre de jours civils en février 2024

Celui après changement est égal à 432 * 3,93 * 130 / 151,67 * 26 / 29 = 1304,65

• 432 = coefficient après changement
• 26 = nombre de jours à partir du changement

Convention 51

La date d'ancienneté dans la convention indique un changement le 14 février 2024 :

La situation en janvier

La personne a 23 ans d'ancienneté et le taux de sa prime est de 22%

La situation en février

Avant la mise en place du changement à la date anniversaire

Le pourcentage d'ancienneté est égal à 24 dès le 1er février.

Après la mise en place du changement à la date anniversaire

La personne reste au minimum conventionnel avec son différentiel SMIC. Le cumul des deux éléments est égal à la base de la prime d'ancienneté qui reste identique mais est décomposée en 2 parties.

La prime d'ancienneté avant le changement est égale à 883,54 * 13 / 29 = 396,07 à 22%

Celle après changement est égale à 883,54 * 16 / 29 = 487,47 à 24%

Pour les autres nomenclatures, il faut étudier leurs fonctionnements et adapter les codifications proposées ci-après.

Contrôler le prorata en salaire atelier et aide au poste des variables de paye - TCR

Certaines variables de paye sont proratées en fonction du salaire atelier et de l'aide au poste pour être prises en charge par l'ASP (indemnité de congés payés, heures de dimanche, etc.).

Avec un profil de consultation d'historique de paye, il est possible de contrôler ce prorata.

Fonctionnement

Le traitement des données liées au salaire atelier et à l'aide au poste est assuré par la rubrique libre V_TH, variables TH :

rubr

Deux formules sont concernées par la rubrique des heures de dimanches : AUTSALDIR et AUTCPLDDTE, quote-part des autres rubriques de paye en salaire direct et quote-part des autres rubriques de paye en aide au poste.

Leurs formules de calcul sont les suivantes :

                                            

Le prorata est assuré par la rubrique itérative TH_SALPRORATA, Rubriques paye imputées au prorata salaire direct/Aide et la somme de la rubrique itérative SALDIRECT, Salaire direct des T.H. et de CPLDDTE, aide au poste.

C'est la rubrique TH_SALPRORATA qui nous intéresse. Avec la mise à jour de décembre, les heures de dimanches TH (TH_DIM) y sont ajoutées : 

Attention : la codification ci-dessus est issue d'un jeu d'essai ! Elle est présentée pour vérifier la présence des heures de dimanches TH. Ne modifiez pas votre propre rubrique.

Exemple de paye TH sans heures de dimanche :

Voici la même paye avec 1 heure de dimanche :

Vous constatez que la répartition entre salaire direct et aide au poste est modifiée.

Le contrôle

Pour s'en assurer, il faut codifier un profil de consultation d'historique de paye, par exemple :

Par le bouton de sélection rapide, il faut sélectionner les constituantes de la TH_SALPRORATA.

Nous obtenons le résultat suivant :

Le cumul du salaire direct et de l'aide au poste font 290,58 + 866,60 = 1157,18.

La rubrique TH_SALPRORATA n'est constituée que des dimanches TH soit 15,26.

Le prorata au salaire direct est égal à 15,26 * 290,58 / 1157,18 = 3,83194, ligne V-TH.AUTSALDIR de l'historique.

Si on additionne le salaire direct 290,58 et le prorata de 3,83194, on obtient 294,41 de base de cotisation sur salaire direct comme indiqué sur la ligne ACCIDENT du bulletin.

Le prorata à l'aide au poste est égal à 15,26 * 866,60 / 1157,18 = 11,42806, ligne V_TH.AUTCPLDDTE de l'historique.

Si on additionne l'aide au poste et son prorata, on obtient 866,60 + 11,42806 = 878,03 de base de cotisation sur aide au poste comme indiqué sur la ligne _ACCIDENT_TH du bulletin.

Conclusion : le prorata fonctionne correctement.

 

Comprendre la différence entre base du prix de l'heure et base du prix de l'heure à l'ETP 1 - TCR

Les copies d'écran de cette page sont issues d'un jeu d'essai. Les rubriques spécifiques commençant par un "_" sont liées à ce jeu d'essai.

Les codifications fournies par EIG

Pour rappel, il existe 3 bases de prix de l'heure dans EIG :

• B_PXHEURE : base du prix de l'heure à l'horaire contractuel
• B_PXHEUREETP : base du prix de l'heure calculé à l'ETP 1
• B_PXHEURESUP : base du prix de l'heure pour les heures supplémentaires (et complémentaires également). Cette dernière rubrique a été créée depuis la mise en place des indemnités de type Ségur et Laforcade qui ne doivent pas influer sur les heures supplémentaires et complémentaires pour la convention 51 bien qu'incluses dans le taux horaire (Dixit la FEHAP)

Ces rubriques sont de type itérative :

B_PXHEURESUP, base du prix de l'heure des heures supplémentaires

Cette rubrique a été crée depuis la mise en place des indemnités de type Ségur et Laforcade qui ne doivent pas influer sur les heures supplémentaires et complémentaires pour la convention 51 bien qu'incluses dans le taux horaire (Dixit la FEHAP). Elle est égale à la base du prix de l'heure (contractuel) minorée des indemnités Ségur Laforcade de la convention 51.

Pour la convention 66, cette base est égale au prix de l'heure contractuel. 

En ce qui concerne les autres conventions, il faut étudier leurs dispositions et paramétrer la rubrique en conséquence.

B_PXHEURE, base du prix de l'heure à l'horaire contractuel

Comme toute rubrique itérative, elle est égale à la somme de ses composants :

Ceux-ci sont présentés par ordre alphabétique de l'alias. Les rubriques EIG sont en tête de liste et les rubriques utilisateurs, qui commencent par le symbole "_" sont en fin de liste.

Ses participations :

• Valorise les allègements de charges (AGCP_NUMHREMU)
• Valorise et maintient les absences standard (B_BASEABSV et B_BASEABSM)
• Valorise et maintient les congés (B_CP_VAL et B_CP_MAINTIEN)
• Valorise les heures supplémentaires et complémentaires (B_PXHEURESUP)

C'est la base du prix de l'heure principale.

B_PXHEUREETP, base du prix de l'heure à l'ETP 1

Comme sa consoeur, elle est égale à la somme de ses composants :

Elle ne participe à rien :

Mais, elle est cependant utilisée dans le calcul du prix de l'heure.

Les différences entre leur valorisation

Salarié à temps plein

  

Dans le cadre d'un salarié à temps plein, les 2 rubriques sont identiques.

Salarié à temps partiel

Les 2 bases sont différentes avec les mêmes composants. 

Dans B_PXHEURE, les montants sont pris tels qu'ils sont dans le bulletin. Dans B_PXHEUREETP, les montants sont rétablis à l'ETP 1 en fonction de la codification des rubriques.

Le bulletin à temps partiel

La même personne à temps plein

La base du prix de l'heure en temps partiel à l'ETP 1 est égale au salaire contractuel, rubrique CONTRAT (à 1 centime d'écart lié aux arrondis).

Nous constatons également que le taux horaire est le même sur les 2 bulletins (18,01).

Les 2 rubriques ont été créées pour des questions techniques de développement et pour répondre à une spécificité de la convention 66 lié au passage aux 35 heures qui disait que, dans certains cas, les cadres dirigeants étaient exclus de l'accord 35 heures et devaient donc continuer à être rémunérés sur la base de 39 heures par semaines soit 169 heures par mois. 

Comme il est indiqué dans l'exemple ci-dessus, la base du prix de l'heure à l'ETP 1 divisé par l'horaire collectif (151,67 heures) est égale à la base du prix de l'heure contractuel divisé par l'horaire contractuel.

Si ce n'est pas le cas, il peut y avoir 2 raisons : 

• Des rubriques sont incluses dans une des 2 rubriques et pas dans l'autre
• Les rubriques de paye sont mal paramétrées quant à la notion de proratisation. Il s'agit la plupart du temps de rubriques indexées sur le salaire de base déjà proraté (Par exemple, l'indemnité de sujétion spéciale de la convention 66)

La même personne avec une mauvaise codification

Nous avons repris l'exemple précédent. Le taux horaire est maintenant de 17,73. Pourtant, 2185,37 / 121,34 = 18,01.

La différence est liée à la sujétion spéciale.

Il existe 3 modes de proratisation dans la codification de la rubrique :

• Pas de proratisation
• A prorater (saisie à l'horaire collectif)
• Proratéée (saisie à l'horaire contractuel)

Le salaire de base étant déjà proraté au temps de travail, l'indemnité de sujétion spéciale peut être considérée comme Non proratée. Mais, dans ce cas, son montant est considéré comme étant celui du temps plein dans la base du prix de l'heure à l'ETP 1 et ce montant diffère du précédent (2731,21 voir plus haut) : 

Pour que ce montant soit correct, et par conséquent, que le prix de l'heure soit correct, c'est la case Proratée (saisie à l'horaire contractuel) qui doit être cochée.

 

 

Codifier l'indemnité de rupture conventionnelle - TCR

EIG ne fournit pas de rubrique d'indemnité de rupture conventionnelle. Celle-ci est créée par le client lui-même ou pour le client par un technicien EIG. La plupart du temps, en dupliquant la rubrique d'indemnité de licenciement, ce qui fait que la rupture conventionnelle ainsi créée reste une rubrique de net.

Mais des tickets récents nous ont montré que ce n'est pas suffisant. En effet, des personnes avaient une indemnité qui dépassait 2 fois le plafond annuel de Sécurité Sociale et le dépassement est soumis à cotisations. Nous avons modifié le paramétrage pour gérer l'urgence des clôtures mais cela n'est pas suffisant non plus.

Pour étudier tous les cas concrets, nous avons utilisé la source : https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F31539 

Nous en avons extrait les informations ci-après utiles pour la codification en GRH :

Le texte du service public

L'indemnité de rupture conventionnelle peut être exonérée de cotisations sociales, de CSG et de CRDS dans certaines conditions.

Cotisations sociales

L'indemnité spécifique de rupture conventionnelle est en partie exonérée de cotisations sociales.

Le montant correspondant à l'indemnité fixée par la loi, la convention collective, l'accord professionnel ou interprofessionnel est exonéré en totalité.

Si le montant est supérieur, l'exonération est limitée à l'un des montants suivants, dans la limite de 92 736 € (2 fois le plafond annuel de Sécurité Sociale)

Si un salarié perçoit une indemnité spécifique de rupture conventionnelle d'un montant de 40 000 € exonérés d'impôt, l'indemnité est également exonérée de cotisations sociales.

En revanche, s'il perçoit une indemnité de 100 000 € exonérée d'impôt, l'indemnité est alors exonérée de cotisations sociales dans la limite de 92 736 €.

La partie de l'indemnité qui excède ce montant, soit 7 264 € (100 000 € - 92 736 €), est soumise à cotisations sociales.

Attention  : si l'indemnité spécifique de rupture conventionnelle versée est supérieure à 463 680 €, elle est soumise à cotisations intégralement. Aucune exonération n'est applicable. (10 fois le plafond annuel de Sécurité Sociale)

CSG et CRDS

L'indemnité de rupture conventionnelle est exonérée de CSG et CRDS selon la plus petite des 2 limites suivantes :

Si l'indemnité de licenciement versée est supérieure à 463 680 €, elle est soumise à CSG et CRDS intégralement. Aucune exonération n'est applicable. (10 fios le plafond annuel de Sécurité Sociale)

L'indemnité de rupture conventionnelle est-elle soumise à une contribution patronale spécifique ?

L'indemnité de rupture conventionnelle est soumise à une contribution patronale spécifique de 30 % sur la part de l'indemnité exonérée de cotisations sociales.

Cette contribution est versée par l'employeur, au profit de la Caisse nationale d'assurance vieillesse.

Déterminer la codification à établir dans EIG

Plafond Annuel de Sécurité Sociale = PASS

Au regard de ce qui précède, il faut considérer 3 cas :

1er cas, l'indemnité est inférieure ou égale à 2 PASS

Alors, l'indemnité n'est pas soumise aux cotisations sociales ni à la CSG et à la CRDS mais elle est soumise à la contribution patronale de 30%. Pour le salarié, l'indemnité est une indemnité en net.

2ème cas, l'indemnité est supérieure à 2 PASS et inférieur ou égale à 10 PASS

Alors, l'indemnité est exonérée de cotisations sociales salariales et patronales jusqu'à 2 PASS et soumise à la contribution patronale de 30%. Le dépassement est assujetti aux cotisations sociales. L'indemnité se scinde en une partie brute et une partie nette.

3ème cas, l'indemnité supérieure à 10 PASS

Alors, la totalité de l'indemnité est soumise à cotisations sociales et la contribution patronales de 30% n'est plus dûe. L'indemnité est une indemnité en brut.

Déterminer les rubriques à créer

Il faut :

• Une rubrique de rupture conventionnelle à saisir qui contient le montant global de l'indemnité : 1 rubrique de paye toujours valorisée à saisir en variable qui n'entre ni dans le calcul du brut ni dans celui du net à payer
• Une rubrique de net qui contient la part exonérée de cotisations : 1 deuxième rubrique de paye toujours valorisée et automatique qui entre dans le calcul du net à payer
• Une rubrique de brut qui contient la part soumise à cotisations : 1 troisième rubrique de paye toujours valorisée et automatique qui entre dans le calcul du brut
• Une rubrique qui contient la part soumise à la contribution soumise à la contribution de 30%. Le mécanisme mis en place par EIG a repris l'ancien mécanisme de la contribution à la mise en retraite. Le montant alimente une rubrique itérative qui alimente une rubrique de base de cotisation et ainsi la cotisation. 

Il serait possible d'utiliser des SI ALORS SINON ou des SELON CAS pour gérer ces conditions dans les rubriques. Mais, lors d'un suivi de calcul, il y a un point d'entrée et le résultat sans détail intermédiaire. De plus, il n'est pas possible de suivre le détail du calcul. 

La rubrique libre est votre amie. Elle présente plusieurs avantages : il est possible de détailler toutes les étapes du calcul, elle est requêtable par la consultation de l'historique de paye.

Il faut donc également une rubrique libre qui contient plusieurs formules :

• Le montant de l'indemnité, reprend le montant de la rubrique de paye saisie en variable de paye
• Le calcul de 2 PASS
• Le calcul de 10 PASS
• Le cas concerné, 1 , 2 ou 3
• Le montant net
• Le montant brut
• Le montant soumis à la contribution de 30%

Créer les rubriques

L'indemnité à saisir

Il faut prendre en compte toutes les informations surlignées en jaune :

• La rubrique est toujours valorisée pour que le montant se calcule
• L'impression sur le bulletin est décochée. En effet, ce sont les rubriques de brut et/ou net qui s'éditent sur le bulletin
• La saisie de paye est cochée de façon à saisir la rubrique en variable
• Le profil comptable est décoché. En effet, la rubrique n'entre ni dans le brut ni dans le net donc il n'y a pas besoin de profil comptable. Le fait de renseigner un profil comptable générera un message d'erreur dans les charges et journaux
• La formule MONTANT n'entre ni dans le brut ni dans le net donc il n'y aucune itération

La part brute de l'indemnité

Il faut prendre en compte toutes les informations surlignées en jaune :

• La rubrique est toujours valorisée pour que la base aille chercher le montant calculé dans la rubrique libre
• L'impression sur le bulletin est cochée. 
• La saisie de paye est décochée de façon à ne pas pouvoir saisir la rubrique en variable
• Le profil comptable est coché. En effet, la rubrique entre dans le calcul du brut donc, par défaut, c'est le profil comptable. du brut qui est utilisé. S'il faut comptabiliser la rupture dans un compte 64 précis comme pour les indemnités de licenciement (prévu par le plan comptable des ESMS, compte 64116), il faut créer un profil spécifique et l'associer à la rubrique. A voir avec le responsable comptable
• La formule MONTANT entre dans le calcul du brut. Nous l'avons également inclus dans la base de la prime décentralisée pour la convention 51. A voir avec la FEHAP pour confirmation

La part nette de l'indemnité

Il faut prendre en compte toutes les informations surlignées en jaune :

• La rubrique est toujours valorisée pour que la base aille chercher le montant calculé dans la rubrique libre
• L'impression sur le bulletin est cochée. Dans les paramètres de bulletins (Menu Autre paramètres), il faut positionner la rubrique pour qu'elle soit éditée avec les rubriques de net
• La saisie de paye est décochée de façon à ne pas pouvoir saisir la rubrique en variable
• Le profil comptable est coché. En effet, la rubrique entre dans le calcul du net donc, le profil comptable est obligatoire. S'il faut comptabiliser la rupture dans un compte 64 précis comme pour les indemnités de licenciement (prévu par le plan comptable des ESMS, compte 64116), il faut créer un profil spécifique et l'associer à la rubrique. A voir avec le responsable comptable. Si le profil n'est pas renseigné, cela génèrera un message d'erreur dans les charges et journaux
• La formule MONTANT entre dans le calcul du net

La rubrique libre

Le commentaire renvoie à la présente page wiki.

A chaque fois, il est possible de faire un copier-coller du texte à renseigner dans chaque formule. Attention à ne pas oublier la dernière parenthèse dans les formules avec SELON CAS.

Formule MT_INDEM, montant de l'indemnité

Elle reprend le montant total de l'indemnité saisie. Cette donnée prend son sens par la consultation de l'historique de GRH.

Texte à renseigner : [_IND_RUP_CONV.MONTANT]

Formule 2PASS, 2 fois le plafond annuel de Sécurité Sociale

Elle permet la comparaison avec le montant total de l'indemnité, de déterminer le cas concerné et les éléments à initialiser.

Texte à renseigner : CONSTANTE(GENERAL.PLFSECUAN)*2

Formule 10PASS, 10 fois le plafond de Sécurité Sociale

Comme pour la formule précédente, elle permet la comparaison avec le montant total de l'indemnité, de déterminer le cas concerné et les éléments à initialiser.

Texte à renseigner : CONSTANTE(GENERAL.PLFSECUAN)*10

Formule CAS, cas considéré (voir page wiki)

La encore, référence à la présente page wiki et aux cas cas énoncés précédemment.

Texte à renseigner

SELON(
CAS([_CALCUL_RUPCONV.MT_INDEM] < [_CALCUL_RUPCONV.2PASS]) ALORS (1)
CAS(([_CALCUL_RUPCONV.MT_INDEM] > [_CALCUL_RUPCONV.2PASS]) ET ([_CALCUL_RUPCONV.MT_INDEM] < [_CALCUL_RUPCONV.10PASS])) ALORS (2)
CAS([_CALCUL_RUPCONV.MT_INDEM] > [_CALCUL_RUPCONV.10PASS]) ALORS (3)
)

Formule  MT_BRUT, montant de l'indemnité brute

Valeur alimentée en fonction du cas

Texte à renseigner

SELON(
CAS([_CALCUL_RUPCONV.CAS] = 1) ALORS (0)
CAS([_CALCUL_RUPCONV.CAS] = 2) ALORS ([_CALCUL_RUPCONV.MT_INDEM]-[_CALCUL_RUPCONV.2PASS])
CAS([_CALCUL_RUPCONV.CAS] = 3) ALORS ([_CALCUL_RUPCONV.MT_INDEM])
)

Formule MT_NET, montant de l'indemnité nette

Valeur alimentée en fonction du cas 

Texte à renseigner

SELON(
CAS([_CALCUL_RUPCONV.CAS] = 1) ALORS ([_CALCUL_RUPCONV.MT_INDEM])
CAS([_CALCUL_RUPCONV.CAS] = 2) ALORS ([_CALCUL_RUPCONV.2PASS])
CAS([_CALCUL_RUPCONV.CAS] = 3) ALORS (0)
)

Formule BASE30, base de la contribution de 30%

Valeur alimentée en fonction du cas

Texte à renseigner

SELON(
CAS([_CALCUL_RUPCONV.CAS] = 1) ALORS ([_CALCUL_RUPCONV.MT_INDEM])
CAS([_CALCUL_RUPCONV.CAS] = 2) ALORS ([_CALCUL_RUPCONV.2PASS])
CAS([_CALCUL_RUPCONV.CAS] = 3) ALORS (0)
)

Etude de cas

Nous présentons, ci-après, les 3 cas à partir de la même personne pour qui nous saisissons des montants d'indemnité en fonction des cas. Respectivement 10 000 €, 100 000€ et 1 000 000€.

1er cas, exonération de cotisations et contribution patronale

Pas de montant brut :

Présence de la contribution patronale pour la totalité de la somme

La totalité de la somme est en net :

Vérification par l'historique de paye et le suivi de calcul

Le montant de 10 000€ est inférieur à 2 PASS donc c'est bien le cas 1 qui s'applique : pas de montant brut, tout est en net et c'est la totalité qui est assujettie à la contribution.

2ème cas, exonération partielle de cotisations et contribution patronale partielle

Présence d'un montant brut :

Présence d'une cotisation patronale sur la partie exonérée et inclusion de la partie brute dans les cotisations :

Présence d'une somme en net coresspondant au plafond d'exonération :

Vérification par l'historique de paye et le suivi de calcul :

L'indemnité totale est comprise entre les 2 PASS et les 10 PASS. Il s'agit du cas 2 donc l'exonération porte sur 2 PASS qui est aussi la base de la contribution patronale.

Le montant de la partie exonérée est passé en net.

3ème cas, plus d'exonération de cotisations et plus de contribution patronale

La totalité de l'indemnité est en brut et est soumise à cotisations :

De ce fait, il n'y a plus de contribution patronale de 30%

Et il n'y a pas, non plus, d'indemnité en net :

Vérification par l'historique de paye et le suivi de calcul

Le montant de l'indemnité est supérieur à 10 PASS donc il s'agit du cas 3. Toute l'indemnité est portée en brut.

Conclusion

Tous les cas prévus par le législateur sont couverts. 

Si le client demande que ce soit un technicien qui s'occupe du paramétrage, cela relève d'une prestation d'une heure à 100€ HT et 120€ TTC

Si d'autres rubriques d'indemnité de rupture conventionnelle sont déjà présentes, il est possible de les utiliser en les adaptant ou si de nouvelles rubriques sont créées, il faut désactiver les rubriques précédentes en retirant les itérations, en décochant toujours valorisé et en cochant ne plus utiliser la rubrique.

 

Ne plus renseigner les heures travaillées (IRTT) et les heures payées (IRTT)

Rappel

Dans les fiches contrats, dans le pavé 2 "Horaire", figurent 2 zones "Heures travaillées (IRTT)" et "Heures payées (IRTT)" 

Ces 2 données servaient à générer le complément IRTT de la convention 66 et l'indemnité de solidarité de la convention 51 suite à  la mise en place des 35 heures. Le salaire était décomposé en 2 lignes, le salaire de base sur la base de 35/39ème et le complément de 4/39ème. Très tot, la FEHAP a fait en sorte que les 2 lignes soient consolidées et que le salaire de base comporte la totalité de la somme.

La convention 66 a conservé ce principe pendant plusieurs années et les bulletins se présentaient comme ceci :

Or, depuis l'avenant 346 paru au Journal Officiel le 31 octobre 2018, la ligne IRTT est supprimée des bulletins et fusionnée avec le salaire de base.

EIG avait communiqué à cette époque sur les modificatins à apportées :

https://wikiapp.heberg-eig.fr/books/conventions/page/ccnt66-avenants-345-346-347

De ce fait, les lignes "Heures travailles (IRTT)" et "Heures payes (IRTT)" n'ont plus de raison d'être. Il est possible de codifier ces données de façon à ce qu'elles soient toujours renseignées et qu'elles ne soient plus apparantes dans la fiche contrat :

Dans l'exemple ci-dessus, les 2 lignes sont absentes et la saisie ne contient que l'horaire contractuel et l'horzire collectif (pour calculer l'ETP).

Comment procéder ?

Prérequis

Il faut avoir accès au menu "Autres paramètres" et à l'item "Gestion des modèles de saisie (contrats)" :

 et 

Si les utilisateurs "de base" n'ont pas accès à ces informations, il y a forcément un supérieur hiérarchique au sein de l'association qui bénéficie de ces droits.

Par défaut, il existe un modèle EIG qui n'est pas modifiable et il doit y avoir au moins un modèle de type association :

C'est ce modèle qu'il convient de modifier.

Procédure

Chaque pavé de la fiche contrat est listé et représenté par un code couleur. Il faut se positionner sur le 3ème pavé de couleur rouge relatif aux horaires :

Il faut sélectionner la ligne "Heures travaillées (IRTT)" et cliquer sur le bouton "Ajouter une restriction"

La codification se présente comme suit :

Il faut :

• Décocher la case "Zone visible"
• Cocher la case "Valeur par défaut"
• Renseigner la valeur 151,67 dans la case qui apparaît
• Valider par le V vert

Il faut procéder de la même façon pour la ligne "Heures payées (IRTT)".

Il faut fermer la GRH puis la rouvrir pour que la nouvelle présentation soit active.