Corriger les cotisations retraite en régime général

Additif du 25/09/2025

Avec la mise à jour de septembre 2025 et le gestionnare de rubriques 91, cette page devient obsolète.

Postulat de départ

Une personne termine son contrat d'apprentissage le 31 juillet 2025 (31/07/2025) et enchaîne avec un contrat au régime général (RG) le 1er aout 2025.

Le programme calcule correctement toutes les cotisations sauf les cotisations retraite qui sont systématiquement recalculées depuis janvier sans tenir compte du fait que la personne a déjà cotisé.

Comment corriger ?

Il faut avoir accès au menu "Paramètres Généraux" et au bouton "Rubriques" représenté par l'icône . Si ce n'est pas le cas, il faut solliciter un responsable hiérarchique avec ce droit ou l'administrateur EIG.

Une fois dans le gestionnaire de rubriques :

• Cliquer sur n'importe quelle rubrique, elle doit se surligner en bleu
• Taper au clavier BC_TU1_RET
• Le programme sélectionne la rubrique "Tranche unifiée 1 de retraite"
• Cliquer sur le bouton "Modifier" ou faire un double-clic sur la rubrique
• Cliquer sur le bouton "Modifier la valeur de la rubrique" représenté par l'icône    

  

• La formule existant est F_TRANCHEANEW([BC_BRUT_RET.MONTANT];[BC_TU1_RET.MONTANT];[PL_MENSA.MONTANT])
• La remplacer par la formule ci-dessous. Attention, à l'écran la formule est complète mais elle est tronquée à l'édition
• F_TRANCHEANEW([BC_BRUT_RET.MONTANT];[BC_TU1_RET.MONTANT];[PL_MENSA.MONTANT];[CHGT_APP.MONTANT])
• Pour procéder manuellement :
  • Cliquer avant la parenthèse de fin )
  • Ajouter un point-virgule ;
  • Ajouter la formule
  • [CHGT_APP.MONTANT]
  • Copier-coller à partir du document est possible. Ne pas oublier les crochets
• Valider les 2 écrans successifs par le V vert

Réévaluer le bulletin

Les cotisations retraite sont devenues correctes.

Attention

Suite à cela, cela génère une régularisation de retraite tranche 2. Nous ne pouvons pas fournir de solution si ce n'est de régulariser la tranche 2. En effet, cette régularisation est liée à des procédures internes uniquement accessibles aux développeurs que nous alertons de suite.

Une autre solution existe mais elle peut s'avérer à double tranchant. En effet, il est possible d'ajouter la rubrique dans les cotisations exclues de la fiche contrat (Pavé 8, "Régime") jusqu'en décembre. Mais, si la personne doit quand même avoir de la tranche 2, celle-ci, exclue, ne se déclenche plus.

Il vaut miaux régulariser.

La solution a été transmise aux développeurs pour une prochaine mise à jour.