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Suite à notre réunion du 13 mars 2025 avec l'instance BOSS, nous avons eut des précisions concernant les modalités d'application du PLFSS 2025 et notamment du calcul du complément maladie, de l'allocation familiale et de l'AGCP ainsi que le calcul des cotisati...

Les modifications relatives au PLFSS 2025 seront disponibles dans le courant de la semaine du lundi 17 mars

V_CSG.CUM_ABT Avant si ((CONSTANTE(CONTRAT.DSNINTITULE)='64') ou (CONSTANTE(CONTRAT.DSNINTITULE)='65')) alors ( si ( (CONSTANTE(CONTRAT.ANNEE_EMBAUCHE)>=2025) et (CONSTANTE(CONTRAT.MOIS_EMBAUCHE)>=3) et ([BC_BRUT_APP.MONTANT]>0) ...

Suite à l'adoption du projet de loi de finance de la Sécurité Sociale, en février 2025, cette dernière à été publiée au Journal Officiel le 28 février en début de soirée. Par conséquent, elle est applicable au 1er jour du mois suivant, c'est à dire pour la pay...

AGCPEXO.BASE Avant si ((CONSTANTE(CONTRAT.TYPESALARIE)=5) ou ([V_ZRR.COEF]<>0)) alors (1) sinon (0) Après si ((CONSTANTE(CONTRAT.TYPESALARIE)=5) ou ([REDZRRSECU.TXEMP]<>0)) alors (1) sinon (0) MALCOMP25.TXEMP Avant si ( ([BC_MALCOMP25.M...

Correctif pour éviter d'avoir de la taxe sur les salaires pour les apprentis quand pas de csg BC_TAXESAL Avant si (CONSTANTE(GENERAL.EXOTAXE)=1) alors (0) sinon ( si (CONSTANTE(CONTRAT.NATURECONTRAT)=0008) alors ( si ([FO.TO...

Une anomalie a été constaté concernant les apprentis : En ajoutant les cotisations CSG dans le régime apprentis il n'y a pas de problèmes les cotisations CSG ne se déclenchent que pour les apprentis embauchés avant le 01/03/2025 et sur la partie supérieure à ...

Pour corriger MALCOMP25.TXEMP de merde

V_NEWAGCP.CUMSMICPRO3112 : Pour corriger quand exonération Avant si ([V_NEWAGCP.AF032025]=1) alors ( [V_NEWAGCP.CUMSMICPRO] ) sinon ( si (CONSTANTE(CONTRAT.ANNEE_CLOTURE)<2024) alors (F_AGCP([V_AGCP.CUMSMICPRORATE];[AGCPDEBUT....

MALCOMP25.TXEMP Avant si ( ([PEIG140987.PEIG92641]>0) ou (([BC_BRUT_STA.BASE]>0) et (CONSTANTE(CONTRAT.DSNNATURE)=29)) ) alors (6) sinon (0) Après si ( (([BC_BRUT_STA.MONTANT]>0) et (CONSTANTE(CONTRAT.DSNNATURE)=29)) ou ([MALCO...

D'autres anomalies ont été constatées : Dans le cas de la présence d'autres exonérations (ZRR, aide à domicile), le principe est que le complément maladie et la cotisation allocations familiales doivent être calculés avec les anciennes dispositions : 2.5 et...

Pour le complément maladie et les exo V_NEWAGCP.CUMSMICPRO3112 Avant si ([V_NEWAGCP.AF032025]=1) alors ( [V_NEWAGCP.CUMSMICPRO] ) sinon ( si ((CONSTANTE(CONTRAT.CLOTURE)=1) et (CONSTANTE(CONTRAT.ANNEE_CLOTURE)<2024)) alors (F...

Pour le calcul du smic proraté dans le cas d'un forfait jour. Lorsque le nombre de jour de forfait jour pour un temps plein est inférieur à 218, il faut proratiser pour recalculer le smic à taux plein Ex : Forfait jour collectif = 211, Forfait du salarié = 2...

L'anomalie ne concerne cette fois que les salariés bénéficiant de l’exonération ZRR. Elle déclenche à tord le complément maladie. Pour corriger le problème, veuillez passer le gestionnaire de rubrique version 80. Cela modifie la formule V_NEWAGCP.CUMSMICPRO...

BC_PCO_901 Base de cotisation pour déclaration cotisation 901 (-1)*([PCO_NET.MONTANT]+[PCOA_NET.MONTANT]) PCO_901 Cotisation fictive pour déclarer la cotisation 901 rentre pour 0 dans COT_EMP Catégorie de cotisation 016 : retenue à la source

MALCOMP25.TXEMP Avant si ( (([BC_BRUT_STA.MONTANT]>0) et (CONSTANTE(CONTRAT.DSNNATURE)=29)) ou ([MALCOMP25.BASE]>0) ) alors (6) sinon (0) Après si ([MALCOMP25.BASE]>0) alors (6) sinon ( si (([BC_BRUT_STA.MONTANT]>0) et (CONSTANTE(CONTR...

Il peut être parfois nécessaire de dé clôturer un contrat clôturé par erreur. Mais selon la situation, cela n'est pas sans conséquence. Nous avons passé en revue tous les cas possibles. Dans certains cas, l'opération est sensible. Elle n'était possible qu'en...

Modification pour adaptation IFAC BC_BRUT_APP Avant si ((CONSTANTE(CONTRAT.DSNINTITULE)=64) ou (CONSTANTE(CONTRAT.DSNINTITULE)=65)) alors ( MAXIMUM(exclure([BRUT.MONTANT];[P_PPVNONEXO.MONTANT])-[CONAIDE.SEUILAPPRENTI];0) +[BCOTASSREEL.MONTANT...