Search Results

Créer la rubrique  vieillesse tra Taux réduit (-30%)   Modifier les bases de cotisations des TH :  BC_SALDIR Avant [B_COT_SALDIR.MONTANT] Après si (CONSTANTE(CONTRAT.DSNNATURE)=70) alors ([B_COT_SALDIR.MONTANT]) sinon (0) BC_CPLDDTE Avant [B_COT_CP...

Correction de la base BC_BRUT_ASS Pour les apprentis, on fait un test sur le dispositif de politique publique Avant si ([EXOCHOMAGE.BASE]=1) alors(0) sinon ( [BCOTASSREEL.MONTANT]*0 + minimum( si (([PLAFONDSECU.NUMCAS]=2) et (C...

Parution officielle : 13/10/2026 Version précédente Version 104    Modification de BC_BRUT_ASS Pour les apprentis, cette base a été modifiée pour être certain de la base chômage. Pour cette population, le test sur les quatre plafonds annuels a été retiré s...

BC_BRUT_ASS Pour corriger la base assedic pour ceux qui sont passé de apprenti à pas apprenti Avant si ([EXOCHOMAGE.BASE]=1) alors(0+0) sinon ( si ((CONSTANTE(CONTRAT.DSNINTITULE)=64) ou (CONSTANTE(CONTRAT.DSNINTITULE)=65)) alors ([B_COT_A...

Salaire rétabli Ajouter une rubrique itérative contenant les absences à ne pas rétablir ABS_NONRETAB Créer une rubrique itérative du type  ABS_NONRETAB (ou  ABSTOTAL_NR) qui agrège uniquement les absences hors rétablissement : mise à pied, absences injustifiée...

BC_PREVB_MED30 : Prévoyance tranche B Médecins -30%  Avant  F_TRANCHEBI([BC_BRUT_PREV_C.MONTANT];[BC_PREVA_MED30.MONTANT] ;[BC_PREVB_MED30.MONTANT];[PL_MENSB_3PSS.MONTANT] ; [SOMMEISO.MONTANT]) Après F_TRANCHEBPREV([BC_BRUT_PREV_C.MON...

BC_BRUT_ASS Pour corriger la base Assedic pour ceux qui sont passé de apprenti à pas apprenti Avant si ([EXOCHOMAGE.BASE]=1) alors(0+0) sinon ( si ((CONSTANTE(CONTRAT.DSNINTITULE)=64) ou (CONSTANTE(CONTRAT.DSNINTITULE)=65)) alors ([B_COT_A...

Documentation technique GRH — suivi d’ouverture de période / exercice (verrou RHOUV*, reprise phase A/B, droit TM_EXO, journal des événements). Voir aussi la doc utilisateur. 1. Objectif Sécuriser l’ouverture de période et d’exercice : un seul poste à la fois...

Pour les formateurs occasionnel : FO_REMJOUR : Rémunération brute du jour BC_FORFAITFO : Base forfaitaire formateur occasionnel Animateur : Pour chaque unité, 2 rubriques, une rubrique de paye et une rubrique itérative BF_ACM_NBJ : Nombre de jour base forfaita...