Fonctionnement du PERECO
Il s'agit de saisir un montant brut de versement à l'aide de la rubrique PCO_VERSEMENT en saisie de variable de paye. Le calcul de paye va calculer les cotisations dues sur le versement PERECO.
- Le montant brut du PERECO est soumis aux cotisations accident et solidarité (PCO_ACCIDENT et PCO_SOLIDARITE)
- Il est également soumis aux cotisations CSG-CRDS avec l'abattement de 1.75%
- Enfin il est soumis à toutes les cotisations paramétrées précédemment : Retraite, prévoyance, etc...
En résultat, on peut afficher le montant des cotisations du PERECO (rubrique PCO_COTSAL) ainsi que le versement net (PCO_NET).
LaLes rubriquedeux PCO_premières cotisations ne posent pas de difficultés.
Concernant la CSG, à noter que la base de cotisation est égale au montant du versement abattu de 1.75% auquel on ajoute
Contrairement au PERECO, l'abondement est basé uniquement sur un ensemble de rubriques n'utilisant pas de mot clé particulier.
PCOA_ABOND Montant brut de l'abondement PERECO est la rubrique de paye à utiliser en variable de paye pour saisir le montant brut de l'abondement.
L'abondement est soumis aux cotisations de taxe sur les salaires, au forfait social (16% ou 20%) et aux cotisations CSG-CRDS.
La rubrique entre dans l'itérative brut avec un taux à zéro afin d'être comptabilisée correctement sans modifier le BRUT.
Elle entre également dans les itératives B_COT_TAXESAL et B_COT_FORSOC16.
Elle est également utilisée par la base de cotisation BC_PCOA_ABOND qui est la base de cotisation pour les rubriques CSG-CRDS spécifiques à l'abondement PERECO : N_PCOA_CRDS, N_PCOA_CSGDED et N_PCOA_CSGND.
Il n'y a pas d'abattement CSG sur l'abondement PERECO.
Ci dessous deux bulletins avec et sans abondement. Le net à payer ne change pas.
En revanche le total salarial des cotisations est augmenté de la CSG-CRDS pour 9.70€