Fonctionnement du PERECO
Il s'agit de saisir un montant brut de versement à l'aide de la rubrique PCO_VERSEMENT en saisie de variable de paye. Le calcul de paye va calculer les cotisations dues sur le versement PERECO.
- Le montant brut du PERECO est soumis aux cotisations accident et solidarité (PCO_ACCIDENT et PCO_SOLIDARITE)
- Il est également soumis aux cotisations CSG-CRDS avec l'abattement de 1.75%
- Enfin il est soumis à toutes les cotisations paramétrées précédemment : Retraite, prévoyance, etc...
En résultat, on peut afficher le montant des cotisations du PERECO (rubrique PCO_COTSAL) ainsi que le versement net (PCO_NET).
Cotisations Accident et solidarité
Les deux premièresCes cotisations ne posent pas de difficultés.difficultés, elles sont codifiées dans le gestionnaire de régime et ont pour base la rubrique BC_PCO_VERSEME qui est égal à la rubrique PCO_VERSEMENT .
Cotisations CSG-CRDS
Concernant la CSG, à noter que la base de cotisation est égale au montant du versement abattu de 1.75% auquel on ajoute
Contrairementla aupart PERECO,des l'abondementcotisations estpatronales baséde uniquementprévoyance sur un ensemble de rubriques n'utilisant pas de mot clé particulier.
PCOA_ABOND Montant brut de l'abondementle PERECO est la rubrique de paye à utiliser en variable de paye pour saisir le montant brut de l'abondement.
L'abondement est soumis aux cotisations de taxe sur les salaires, au forfait social (16%cf. ou 20%) et aux cotisations CSG-CRDS.paramétrage).
La rubrique entreBC_PCO_CSG dansva l'itérativecalculer brutcette avecbase unet tauxsera àaffectée zéroaux afinrubriques d'êtrede comptabiliséecotisations correctementconcernées sans: modifierN_PCO_CRDS,N_PCO_CSGDED leet BRUT.N_PCO_CSGND.
Voici sa formule
[PCO_VERSEMENT.MONTANT]*98.25/100
+[BC_PCO_CSGPREV.MONTANT]Elle entrefait égalementréférence dansà la rubrique BC_PCO_CSGPREV qui calcule la part patronale des cotisations de prévoyance sur le PERECO. Cette dernière à la formule suivante :
pereco(basecsg)pereco est un mot clé qui permet de calculer tous les itérativesmontants B_COT_TAXESALde etcotisations B_COT_FORSOC16.
Elleau estPERECO égalementen utiliséeutilisant parle paramétrage effectué précédemment. Ici, le paramètre "basecsg" permet d'obtenir la basepart patronale des cotisations de cotisation BC_PCOA_ABOND qui est la base de cotisation pour les rubriques CSG-CRDS spécifiques à l'abondement PERECO : N_PCOA_CRDS, N_PCOA_CSGDED et N_PCOA_CSGND.
Il n'y a pas d'abattement CSGprévoyance sur l'abondementle PERECO.
CiCette dessousrubrique deuxest bulletinsôtée avecde etla sansrubrique abondement.B_COT_CSG_NABT LeBase netCSG-CRDS ànon payerabattue pour ne changepas pas.
En revancheinfluer le total salarial des cotisations est augmentémontant de la CSG-CRDS classique.
Cotisations retraite, prévoyance, etc
Il s'agit de calculer la part des cotisations salariales du PERECO. Comme l'assiette de cotisation de ces rubriques comprend le montant du PERECO (contrairement aux cotisations CSG-CRDS) il faut utiliser un mot clé spécifique qui donnera le résultat attendu.
La rubrique PCO_COTNOCSG a la formule suivante :
PERECO()Ce mot clé donne exactement la somme des cotisations paramétrées précédemment uniquement sur le montant du PERECO
Pour cela, le programme, pour 9.70€chaque cotisation, calcule la base sans PERECO et avec PERECO et fait la différence.