Mise en place
Le gestionnaire de rubrique doit être au minimum à 67.
Activation des rubriques et paramétrage
Dans la gestion des structures, sélectionnez la fiche association, cliquez sur le bouton modification puis sur le bouton paramétrage PERECO
L'écran suivant permet :
- D'activer les rubriques du PERECO
- D'activer les rubriques de l'abondement PERECO
- De définir les groupes de cotisations soumises au versement du PERECO
- D'initialiser l'historique des assiettes des cotisations définies précédemment.
Activation
Les rubriques du PERECO et de l'abondement PERECO sont constituées de rubriques de paye, de bases de cotisation, des cotisations. Elles ne sont visibles que si l'activation a été réalisée.
Des rubriques spécifiques ont été créées pour l'accident, la solidarité et la CSG-CRDS sur PERECO, et pour la CSG-CRDS et forfait social pour l'abondement. Il faudra les paramétrer dans le gestionnaire de régime mais ce n'est pas l'objet de cet écran.
Paramétrage
Il s'agit ici de définir les cotisations dont l'assiette inclut le versement Brut du PERECO : Retraite, CEG, CET, retraiteAPEC, supplémentaire,prévoyance prévoyance,cadre et non cadre, etc..
Par défaut, ce sont ces cotisations qui sont paramétrées, mais vous pouvez définir vos propres cotisations (Si par exemple vous avez de la retraite supplémentaire) et supprimer ce qui ne convient pas (pas de cotisation PERECO sur la prévoyance.
Pour chacune, il faut indiquer la rubrique de l'assiette brute, la cotisation de tranche 1, 2 et 3, et le nombre de plafond de la tranche 2 et de la tranche 3.
On aura donc une ligne pour la retraite, pour la CEG, pour la CET, pour l'APEC, pour la prévoyance cadre, pour la prévoyance non cadre, etc..
Utilisez les boutons correspondants pour ajouter, modifier, supprimer une ligne.
Pour chaque nouvelle ligne, il faut définir au minimum :
- La rubrique base de cotisation de l'assiette brute.
- La rubrique de cotisation de tranche 1
Et si nécessaire les cotisations de tranche 2 et 3. A noter que pour les cotisations assises sur le brut (APEC), il suffit d'indiquer l'unique cotisation dans la partie cotisation tranche 1 et cotisation tranche 2.
Indiquer également la limite du nombre de plafond pour la tranche 1 et pour la tranche 2. Il est possible de se référer à une rubrique chargée de calculer le nombre de plafond. Si les deux zones sont renseignées, ça sera la formule de la rubrique qui sera utilisée.
Si le nombre de plafond est égal à zéro, le programme considère qu'il n'y a pas de limite de plafond. Ça sera le cas pour la cotisation APEC, par exempleexemple.
PourInitialisation activerde l'historique
Une fois le paramétrage précédent effectué (et uniquement après), si la mise en place est effectuée en cours d'année, il sera nécessaire d'initialiser l'historique. Cela consiste à créer l'historique des bases de cotisation brute, tranche 1,2 et 3 sans le PERECO. pour les rubriquesmois duprécédent la mise en place. Par définition ces bases sont égales aux bases d'origine puisque le PERECO etn'était fairepas een paramétrage,place.
Une fois le PERECO mis en place, il ne faudra plus repasser les mois suivants par cette initialisation car tous les montants calculés seront remplacés. Il est donc important de bien réaliser le paramétrage dès le départ.
Gestion des structures
Gestion des régimes
