CCNT 51-66 Ségur médical
Cette note a pour but d'expliquer la mise en place de la revalorisation des médecins coordonnateurs en EHPAD et des médecins des ESSMS. L’arrêté d’agrément du 19 août 2022 a été publié au Journal officiel du 22 septembre 2022 et donc cette revalorisation est applicableapplicable.
Modifications du logiciel
Le gestionnaire de rubrique doit être à la version 59.
L'indemnitéPour utiliseêtre en accord avec la note d'application de NEXEM, nous avons été obligé d'ajouter des rubriques spécifiques afin d'avoir le libellé Prime médecin. Ces rubriques sont les rubriquesuivantes :
- 51_INDSEGMED : Prime médecin pour la CCNT51
Enfin deux rubriques vont être utilisées pour le calcul. Ce sont deux rubriques qui vont se substituer à la valeur de la constante 51_SEGUR ou 66_SEGUR lorsque leur valeur est différente de zéro :
- 66_MTMAXSEGUR
Le calcul est dupliqué des rubriques 51_INDSEGUR ou 66_INDSEGUR déjà.C'est existantepour cela que le paramétrage expliqué ci après fait référence à ces rubriques, cela est parfaitement normal. les rubriques 51_INDSEGUR et utilisée66_INDSEGUR ont été modifiées pour être égales à zéro lorsque la Ségurprime médecin est supérieure à zéro.
Mise en place
Étape 1 (qui ne concernait pas les médecins)
DansEn lepremier programmelieu, EIG,il unefaut positionner la constante généraleSEGURSUP aà été ajoutée SEGURSUP.Oui. On peut l'activer au niveau association, établissement ou section.
Si vous n'avez pas SEGUR 1, le montant est sans doute nul. Il est indispensable d'indiquer un montant peu importe lequel, différent de zéro pour déclencher la prime médecin.
Si vous utilisez déjà Ségur, il y a déjà un montant dans la constante 51_SEGUR ou 66_SEGUR. Si ce n'est pas le cas, il faut mettre un montant car c'est le déclencheur de la rubrique 51_INDSEGUR51_INDSEGMED ou 66_INDSEGUR66_INDSEGMED
Étape 2
Dans liste des taux et valeurs,sélectionnez la liste SEGUR et indiquez le montant de la revalorisation (517€) dans la valeur N°4 Ségur médecin :
Pour prendre en compte la nouvelle valeur, il est nécessaire de quitter le programme
Étape 3
EnfinPour deuxla rubriquesCCNT ont été créées. Ce sont deux rubriques qui vont se substituer à l'indemnité Ségur classique lorsque leur valeur est différente de zéro :
66_MTMAXSEGUR
Ces rubriques sont à renseigner51 dans la convention au niveau du métierpourmétier, sélectionner dans la CCNT51liste :
ouproposée pour la zone Montant maximum Ségur l'item Ségur médecin (variable). Cochez également la case Inclure l'indemnité Ségur
Pour la CCNT66 même chose au niveau de l'emploi
Le montant indiqué dans Montant maximum Ségur prendra la place du montant indiqué dans la constante.
Attention, si vous saisissez le montant maximum Ségur sans activer l'indicateur SEGURSUP, ce sera la SEGUR de base qui se déclenchera.