Synthèse CRM
Introduction
Depuis le début de l'année, de nouveaux CRM sont générés dans un nouveau format ressemblant un peu à la norme DSN. Il s'agit des CRM normalisé à la norme NEOReS. Nous avons donc modifié le lecteur de CRM afin de le présenter de manière lisible.
A cette occasion, nous avons constaté que beaucoup de CRM était en anomalie non bloquante pour la certification de la DSN mais nécessitant des corrections, voire des régularisations si l'échéance est passée.
Afin d'inciter à consulter ces anomalies et à les corriger avant l'envoi définitif de la DSN, nous avons ajouté un module Synthèse CRM qui permet de consulter l'ensemble des anomalies relevées, et cela pour l'intégralité des DSN.
Ce module est accessible via la gestion de la DSN en cliquant sur le bouton Transmission, puis en cliquant sur le bouton Synthèse CRM
Le programme analyse l'intégralité des CRM issus des dernières transmissions certifiées conformes, qu'elles soient en essai ou en réel.
Lorsque l'anomalie est nominative, le matricule et le numéro de contrat DSN sont affichés.
Le détail de l'anomalie peut être consulté dans le cadre bas de l'écran en cliquant sur une ligne d'anomalie.
Il est également possible de double cliquer sur une ligne d'anomalie pour consulter le CRM contenant cette anomalie.
Pour le moment, les anomalies des CRM OC ne sont pas répertoriés dans ce module car ils ne sont pas normalisés.
Il est également important d'utiliser régulièrement la consultation des anomalies BIS. Si en règle générale, ces anomalies sont mineures et ne concerne que des noms de naissance ou prénoms légèrement différents par rapport au fichier SNGI (Système National de Gestion des Identifiants), elles peuvent parfois révéler que des individus ne sont pas reconnus et donc ne pourront pas être indemnisés lors d'un arrêt et parfois inconnu également au niveau de la DGfiP.
Détail des CRM
Chaque CRM est identifié par un code appelé nature du CRM et permet de connaitre l'organisme émetteur d'identifier le format du CRM.
Chaque CRM a un statut (OK,KO ou ANO) mais n'ont pas forcément de contenu, notamment pour les CRM de type accusé de réception.
Ci après sera présenté une liste non exhaustive des différents CRM
10-Avis de dépôt organisme SI DSN
Indique par le statut l'accusé de réception de la DSN ainsi que différentes informations comme le siret émetteur, la date de réception, etc.
11-Certificat de conformité organisme SI DSN
Il s'agit du certificat qui valide votre DSN au niveau du SI DSN. Cela veut dire que le fichier envoyé est conforme à la norme en vigueur mais ne certifie pas que la DSN est correcte vis à vis des autres organismes. En cas de statut KO, le contenu indique les anomalies détectées.
20-Bilan d'identification des salariés SI DSN
Ce CRM est le résultat du contrôle de vos salariés vis à vis du fichier Système National de Gestion des Identifiants (SNGI). Si les correspondances nom prénom NIR sont exactes, il n'y aura pas d'anomalie. Si la correspondance n'est pas exacte, une anomalie sera affichée, cependant le salarié peut être correctement identifié. C'est l'anomalie I0310 Salarié reconnu et il s'agit bien souvent de différence sur le prénom ou le nom de naissance et il n'est pas forcément nécessaire de le corriger.
Dans la synthèse des CRM, ce type d'anomalie n'est pas répertoriée
21-Contrôle inter déclaration SI DSN
Ce CRM contrôle la cohérence entre les contrats déclarés dans le mois en cours et le mois précédent. Si un contrat n'est plus déclaré alors qu'il n'y a pas eu de fin de contrat le mois précédent, une anomalie est remontée
Cette anomalie peut survenir lors qu'un salarié change d'établissement, il convient de ne pas tenir compte du message dans ce cas
50-Accusé de réception Organisme complémentaire
Il s'agit de l'accusé de réception des organismes complémentaires
51-CRM Organisme complémentaire
Le CRM des organismes complémentaires n'est pas normalisé et peut varier d'un organisme à l'autre
61-CRM données agrégées Organisme URSSAF
62-CRM données nominatives Organisme URSSAF