Les règles de calcul des EMM
Lien Urssaf : https://www.urssaf.fr/accueil/employeur/cotisations/calcul-effectif/comment-calculer-effectif.html
Formule de calcul: EMM = Somme des jours de présence des salariés dans le mois / Nombre de jours calendaires du mois
Exemple : Si un salarié est présent tout le mois de juin (30 jours) et qu'un autre arrive le 16 juin (15 jours de présence), l'effectif moyen sera de (30+15)/30=1,5.
LesChaque effectifssalarié deest l’Urssafcomptabilisé sontselon en ETP :
ETP = 1 pour :- modalitéson temps de travail (S21.G00.40.014)et =sa 10 (temps plein)- Unitédurée de mesureprésence (S21.G00.40.011)sur ≠le 10/12/21mois forfait:
Salarié nonà concerné-temps Natureplein (S21.G00.40.007): =Compte 80pour (mandat1 social)-unité Quotités'il a été présent tout le mois.
Salarié à temps partiel : On divise la durée de travail inscrite au contrat par la durée légale (S21.G00.40.013)ou conventionnelle). Exemple : Un salarié à 28h dans une entreprise à 35h compte pour 28/35=0,8.
Entrée ou sortie en cours de référencemois (S21.G00.40.012): =On 0
Pourun toutprorata selon le reste ETP = Quotiténombre de travailjours (S21.G00.40.013)calendaires /d'appartenance Quotitéau de référence (S21.G00.40.012)contrat.
| À inclure dans le calcul | À exclure du calcul |
| Salariés en CDI (temps plein ou partiel) | Apprentis |
| Salariés en CDD | Contrats de professionnalisation |
| Salariés en parcours d'insertion (CUI/CAE) | Contrats d'accompagnement dans l'emploi |
| Travailleurs à domicile | Stagiaires (ne sont pas des salariés) |
| Salariés absents (maladie, congés, maternité) | Mandataires sociaux (sans contrat de travail) |
Quels sont les champs récupérés dans les fichiers DSN?
Pour tout le reste ETP = Quotité de travail (S21.G00.40.013) / Quotité de référence (S21.G00.40.012)