Correction et mise à jour du gestionnaire de rubrique

PL_JRSEMPLOI

On ne tiens plus compte des jours antérieurs.

Cette modification fait suite au changement de procédure lors de la création d'un contrat débutant antérieurement à la période courante. Cf. https://wikiapp.heberg-eig.fr/books/contrats/page/contrat-demarrant-le-mois-precedent

En concordance avec cette modification, la zone Prendre en compte les jours antérieurs située dans l'onglet horaire est supprimée :

Etant donné que la zone n'est plus accessible, vérifiez que la constante JOURSANTCIV n'est plus utilisée dans votre gestionnaire de rubrique dans des formules utilisateurs. Dans le gestionnaire de rubrique, utilisez le bouton recherche : La recherche ne devrait donner que la rubrique PLAFONDS_A qui n'est plus utilisée

Avant

si (CONSTANTE(CONTRAT.RAPPEL_FICHE)=1)
alors (0)
sinon (CONSTANTE(CONTRAT.CIVJOURSTRAVAIL)+CONSTANTE(CONTRAT.JOURSANTCIV))

Après

si (CONSTANTE(CONTRAT.RAPPEL_FICHE)=1)
alors (0)
sinon (CONSTANTE(CONTRAT.CIVJOURSTRAVAIL))

ANT_JOURS

de la même manière, cette rubrique a été modifiée et est égale à eéro

66_AF_EXTSEGUR

Dans le cas d'une entrée ou sortie, permet de prendre en compte les 80% de Ségur uniquement sur la période de présence.

si (([NUMCONV.NUMCONV]=51) ou ([NUMCONV.NUMCONV]=66))
alors (
      Si (
          ([EXTSEGUREXCLU.MONTANT]=0)
          et (CONSTANTE(CONTRAT.TYPESALARIE)=3)
          )
      alors (
             CONSTANTE(GENERAL.EXT_SEGUR)
             *[66_AFNBJENF1.BASE]
             /CONSTANTE(GENERAL.NBJMOISPAYE)
             +
             (CONSTANTE(GENERAL.EXT_SEGUR)
             *0.80
             *(CONSTANTE(CONTRAT.CIVJOURSTRAVAIL)- [66_AFNBJENF1.BASE])
             /CONSTANTE(CONTRAT.CIVJOURSTRAVAIL))
             )
      sinon (0)
      )
sinon (0)

Prévoyance cadre

Dans le cas d'un changement de statut, les cotisations de prévoyance cadre doivent utiliser le cumul de plafond à partir du mois de changement.

Il est nécessaire de saisir en variable persistante jusqu'à la fin de l'année la rubrique CHGT_NC_C en indiquant le mois de passage.

Modification de la fonction F_TRANCHEANEW

Ajout du paramètre MOISDEB

minimum(
       (
       F_HISTOCLOT(BRUT;MOISDEB;CONSTANTE(GENERAL.ANNEE_PAYE))
       +BRUT)
       ;
       (
          F_HISTOCLOT(PLMENSA;MOISDEB;CONSTANTE(GENERAL.ANNEE_PAYE))
       +PLMENSA)
       )
       -F_HISTOCLOT(TRANCHEA;MOISDEB;CONSTANTE(GENERAL.ANNEE_PAYE))

Modification de la rubrique BC_TR_A_PREV_C

F_TRANCHEANEW([BC_BRUT_PREV_C.MONTANT];[BC_TR_A_PREV_C.MONTANT];[PLAFONDS_A.PLA_OC];[CHGT_NC_C.BASE])