Modification du gestionnaire de rubriques

Calcul de plafond PL_HRSDUREE : Durée en heures pour les temps partiels Correctif pour prendre ...

Fonction F_AGCPSMICMENS : Recalcul du smic mensuel proraté d'un mois Paramètres : MDEBUT : Mois...

Ajout TH_DIM : paiement des dimanches et fériés pour les TH

BC_MALCOMP25 Prise en compte de la constante générale FILLONCONTRAT Prise en compte de la nouve...

Je supprime la constante FILLONCONTRAT et modifie toutes les formules y faisant référence  

Modification de I_ICP La formule ne prenait pas en compte l'histo du contrat en changement de si...

Correctif I_ICP Erreur sur les mots clés histocumulsitu, il y avait une virgule à la place du po...

Correction de la fonction F_AGCPSMICMENS Avant si ((CONSTANTE(GENERAL.MOIS_PAYE)>=MACALCULER) e...

Ajout de formule dans V_NEWAGCP HSUP : Heures supplémentaires si (CONSTANTE(CONTRAT.TYPESALARIE...

Correctif de la fonction 66_AF Dans la rémunération légale pour les enfants suivants, faisait ré...

A faire : Voir ticket 657305 sur assmat Version 2 Ajouter BC_BRUTSTA dans les cumuls sécu CUM...

    Ajouter la rubrique CET tranche 2 Apprenti Régler la problématique du passage apprenti ver...

Apprentis Ajouter deux rubriques pour avoir au final cela : Une CET tranche 1 exonérée U...

V_NEWAGCP.HREMU Prendre en compte l'entrée sortie en cas de forfait jour Faire le ménage des si...

APPRENTI.ABTBRANCHE Modification pour prendre en compte les nouveaux pourcentages dans l'accord ...

Forfait social 16% B_COT_FORSOC16 : Itérative forfait social 16% Inclut PCOA_ABOND : Montant br...

CHEQUESANTE.TAUX Avant : si (CONSTANTE(CONTRAT.TYPECONTRAT)=1) alors (125) sinon (105) Après...

MALADIE_NRA Cotisation maladie non résidents actif taux 5.5% CTP 206 Elle concerne les personn...

JRSNONTRAV Lors d'un changement de situation en cours de mois, permet d'avoir le nombre de jour ...

A faire :   _PREV_TH avec BC_SALDIR comme base  pkoi BC_SALDIR ??? il n'y a pas de raison _FOR...

Correctif et ajout de PCO_VERSEMENT dans les itératives B_COT_PREV et B_COT_RET   Ajout de acci...

Modification retenue à la source La retenue à la source et l'exo de csg-crds est appliqué si le ...

Constantes générales EXT_SEGUR : Montant de la revalorisation salariale  Ségur juillet 2024 : 23...

66_AF_EXTSEGUR Ségur 2024 pour les AF si (([NUMCONV.NUMCONV]=51) ou ([NUMCONV.NUMCONV]=66)) al...

66_AF_EXTSEGUR Modification de ségur 2024 pour les AF Pour la Base Avant si (([NUMCONV.NUMCONV...

Modification de PL_JRSEMPLOI On ne tiens plus compte des jours antérieurs Avant si (CONSTANTE(...

Modification de 66_AF_EXTSEGUR Ticket 698681 Avant si (([NUMCONV.NUMCONV]=51) ou ([NUMCONV.NUMC...

Calcul de la prévoyance pour le passage non cadre - cadre Modification de la fonction F_TRANCHEA...

ANT_JOURS Avant si (CONSTANTE(GENERAL.JRS_ANT)=1) alors( si ([ANT_HEURES.BASE]=0) ...

Ajout de l'exclusion des contrats pro pour Ségur pour tous EXTSEGUR Avant si (([NUMCONV.NUMCON...

Pour le complément maladie BC_MALCOMP25 Avant si (CONSTANTE(GENERAL.NEWAGCP)= 0) alors ...

Retenue à la source pour tenir compte des 8 euros BC_RET_SOURCE Avant declarer (BASE) affecte...

BC_AGCP_1 : Régul AGCP 2024 Rubrique permettant de calculer la rubrique AGCP de 2024. Pour les ...

https://wikiapp.heberg-eig.fr/books/recommandation-patronale-29-janvier-2024/page/rubriques  

Toutes ces cotisations ont pour but de permettre la déclaration en DSN du code cotisation 142 dem...

Modification des formules suivantes pour les remettre comme à l'origine : CONAIDE.SEUILAPPRENTI ...

AGCP Avant si (CONSTANTE(GENERAL.NEWAGCP)=0) alors ( si ( ([V_AGCP.CUMREMUCOE...

Recommandation patronale V_RP24.BASEMENSUEL avant si (CONSTANTE(GENERAL.RP2024)=1) alors ( ...

V_NEWAGCP.COEFREGIME Correctif à la con car la formule ne fonctionnait pas (caractère bidon) Il...

Correctif de la recommandation patronale 24 51_NUIT24_SN.TAUX Avant ( 1.03*[VP.VP] + si ...

Fonction F_AGCP Pour le cas 1 on prend HISTOCUMULSITUBYANCLOT pour le cas suivant Bulletin de r...

Fonction F_HISTOCLOTSIT Pour le cas 1 on prend histocumulsitubyanclot Bulletin de régul en 2025...

Modification de F_HISTOCLOT Avant si (CONSTANTE(GENERAL.BUDGET)=1) alors (histocumuljoint(alia...

Modification de BC_CSG et BC_CRDS Il s'agit de traiter le cas des bulletins de régularisation qu...

Faire un bulletin de régul d'avant 2024 Pb de csg car cumul sur plusieurs années Modifier le mo...

Pour avoir en même temps une régul d'agcp et de l'agcp BC_AGCPURSSAF Avant si ( ([AGCPURSS...

BC_AT_IND_COM Base accident du travail indemnité communautaire si ([BRUT.MONTANT]>0) alors ([N...

51_COMPDIMCONV Correction sur la formule taux : Il y avait un E en trop dans B_PXHEUREE Avant ...

V_NEWAGCP.REMUCOEF [V_NEWAGCP.REMUCOEF] + si ( ([PLAFONDSECU.NUMCAS]=1) et ((CONSTANTE...

Apprenti CONAIDE.SEUILAPPRENTI Pour les contrats conclus à compter du 01/03/2025, baisse des ex...

La PPV dans la rémunération utilisée pour le calcul de l'agcp AGCPREMU  : Plus utilisée Créatio...

Pour le bulletin clarifié le TXEMP ALLOCFAMCOMP Avant si (CONSTANTE(GENERAL.NEWAGCP)=0) alors...

Apprentis V_CSG.CUM_ABT Avant [V_CSG.CUM_AV_ABT]*0.9825 Après si ((CONSTANTE(CONTRAT.DSNINTI...

Complément maladie, AF et autres exonération Le complément maladie et l'allocation familiale ne ...

Correctif des apprentis il ne faut calculer BC_BRUT_APP et BC_BRUT_APP_PL que pour les apprentis...

V_CSG.CUM_ABT Avant si ((CONSTANTE(CONTRAT.DSNINTITULE)='64') ou (CONSTANTE(CONTRAT.DSNINTITULE...

AGCPEXO.BASE Avant si ((CONSTANTE(CONTRAT.TYPESALARIE)=5) ou ([V_ZRR.COEF]<>0)) alors (1) ...

Correctif pour éviter d'avoir de la taxe sur les salaires pour les apprentis quand pas de csg BC...

Pour corriger MALCOMP25.TXEMP de merde

Pour le complément maladie et les exo V_NEWAGCP.CUMSMICPRO3112 Avant si ([V_NEWAGCP.AF032025]=...

BC_PCO_901 Base de cotisation pour déclaration cotisation 901 (-1)*([PCO_NET.MONTANT]+[PCOA_NET...

MALCOMP25.TXEMP Avant si ( (([BC_BRUT_STA.MONTANT]>0) et (CONSTANTE(CONTRAT.DSNNATURE)=29))...

Pour le calcul du smic proraté dans le cas d'un forfait jour. Lorsque le nombre de jour de forfa...

Modification pour adaptation IFAC BC_BRUT_APP Avant si ((CONSTANTE(CONTRAT.DSNINTITULE)=64) ou...

COTSALHORSECRE Pour virer la référence circulaire Avant exclure([COT_SAL.MONTANT];[COT_SALDED....

Deux possibilités : Deux paramètres T et donc deux périodes Tolérance : Un paramètre T moyen ...

CAS declarer (ANCLOT) affecter (ANCLOT; si (CONSTANTE(CONTRAT.CLOTURE)=1) a...

V_NEWAGCP CUMREMUCOEF Avant [V_NEWAGCP.REMUCOEF] + si ( ([PLAFONDSECU.NUMCAS]=1) et ...

V_AD_AGCP.ADAGCPAA Avant [V_AD_AGCP.ADTOTAGCPURSSAF] - si ([V_AGCP2025.CAS]=1) alors ( ...

https://wikiapp.heberg-eig.fr/books/saisie-arret/page/rubriques https://wikiapp.heberg-eig.fr/bo...

A l'évaluation , anomalie bloc de parenthèse incorrect BC_ADAGCPURSS Avant si ( ( ([AGC...

Correction de la formule V_AD_AGCP.ADAGCPAA Car ca donne le même montant que le montant urssaf ...

Ajout de la cotisation VMRR : Versement mobilité régional et rural TRANSPVMRR: Rubrique de cotis...

TRANSPVMRRMED : Versement mobilité régional et rural taux réduit Base de la cotisation : BC_BRUT...

TRANSPVMRR.TXEMP Permet de prendre en compte la modification du taux VMRR Avant CONSTANTE(CONT...

Création de la rubrique ACCIDENT_MISP Base de cotisation : BC_AT_MISP Taux : 100 BC_AT_MIS...

Modification de la formule V_NEWAGCP.HREMU Permet de régler le problème de saisir H_NONTRAV dans...

Correctif cotisation retraite passage apprenti vers régime général Correction de la rubrique CHG...

CSG pour les apprentis La CSG pour les apprentis sur la partie supérieur à 50% du smic mensuel. ...

FNGS pour les apprentis Problème de concordance entre la base Assedic et la base FNGS A priori,...

Ticket 742839 : Problème de calcul de la Zrr Il faut modifier la rubrique libre V_ZRR MTREDTRAN...

V_CSG : Eléments de calcul CSG Le calcul de la CSG n'est pas correct pour les apprentis. La base...

Lors d'un passage régime général vers apprenti après 03/2025 pour un salarié embauché avant, les ...

c'est une copie de CP_DIF. Le libellé est Indemnité différentielle de congés trimestriels  

Le calcul de la RGDU Il s'agit de remplacer les formules base de cotisation de l'agcp par le mot...

Le calcul de l'allocation familiale Plus de régularisation en 2026. Plus d'alloc taux réduit no...

Il y a toujours un complément maladie BC_MALCOMP25 Avant si ( (([V_NEWAGCP.CUMREMUAF]) > ...

Alerte  de Christophe sur PLAFONDS_A : Utilise une constante qui n'existe plus : PLAFONDS_A : Je...

66_DIFINTEXT Différence internatexternat Avant CONSTANTE(CONTRAT.HORAIREMENSUEL)/CONSTANTE(CON...

VMRR taux réduit TRANSPVMRRMED.TXEMP Avant 0 Après Non modifiable LISTEGEN(TX_TRANSPVMRR;CO...

Correction pour AGCP AD BC_ADAGCPRUAA F_RGDU(12) BC_ADAGCPURSS F_RGDU(11) On va créer deux b...

Correctif ALLOCFAM.TXEMP Avant si (([PLAFONDSECU.NUMCAS]=2) et (CONSTANTE(CONTRAT.ANNEE_CLOTURE...

Correction pour le budget de merde ALLOCFAM.TXEMP Avant si ( (([PLAFONDSECU.NUMCAS]=2) et ...

La fonction F_RGDU n'était  pas correcte : Annee mois pas bon declarer (FORFAITJOUR) affecter (...

BC_MALCOMP25 on est forcément après 2026 si (([PLAFONDSECU.NUMCAS]=2) et (CONSTANTE(CONTRAT.ANNE...

ALLOCFAM.TXEMP si (([PLAFONDSECU.NUMCAS]=2) et (CONSTANTE(CONTRAT.ANNEE_CLOTURE)<2026)) alors (...

Ajout de la rubrique itérative COT146 qui permet de lister les rubriques concernés par le code 14...

Pour les heures non exonérées : L'allocation familiale taux plein et le complément maladie s'a...

Modification de REDUCPAT.TXEMP Avant si (CONSTANTE(GENERAL.MTREDUCHEURE)=0) alors ( si ...

Pour l'aide à domicile BC_MALCOMP25 et la ZRR Avant declarer (REMU) affecter (REMU;si (CONSTA...

Alerte Christophe dans la fonction F_66AF il y a une connerie avec la prise en compte de 66_AFAC...

Rétablir le calcul de PL_PLAFONDMENS PLAFONDSECU.NUMCAS Avant si (CONSTANTE(CONTRAT.CLOTURE)=0...

Modification des bases de cotisation des cotisations APEC APEC_TRA Base cotisation BC_TRA_RET_C...

Modification de la fonction F_RGDU pour le calcul des assistantes familiales Avant declarer (FO...

Anomalie calcul allocation familiale pour ZRR ALLOCFAM.TXEMP Avant declarer (MTAV2025) affect...

Voir mail Florence Florence ESTEVES: Réduction ZRR VMRR | PAYE > Général | Microsoft Teams   M...

Calcul de la rémunération ESAT un TH. Modification dans le cas ou un TH a aussi un contrat CDI ...

Correctif Retraite progressive qui se déclenche quand forfait d'heure à 155h PBR_CET1_RET Avant...

V_ZRR.MTREDSECU Enlever la part mobilité Avant [V_ZRR.MTREDUCTION]-[V_ZRR.MTREDTRANSP]-[V_ZRR....

Rubrique CPLREMUESAT Avant si (CONSTANTE(CONTRAT.DSNNATURE)=70) alors ([BC_CPLDDTE.MONTANT]) ...

VERIFIER QUE LES RUBRIQUES DE COTISATION SONT DANS LE GESTIONNAIRE DE REGIME Modification des ru...

Pour les stagiaires, ils ne sont soumis à la taxe d'apprentissage que sur la part supérieure au s...

Cotisation association Mutualisation du Coût Inaptitude https://sudaquitaine.msa.fr/lfp/indemnit...

Taxe d'apprentissage CDDI Création de rubrique : BC_TAP_CDDI SI(CONSTANTE(CONTRAT.DSNINTITULE)=...

Modifications de la version 1 auxquelles sont ajoutées les modifications suivantes. Modification...

Modification du différentiel SMIC CCN 51 Modification de la rubrique 51_DIFFSMIC Ancienne codi...

Il s'agit des ajustements faits pour préparer le fait générateur Cf. https://wikiapp.heberg-eig....

A faire avant de la passer à Clément : Correction rubrique BC_TR_C_PREV_NC : Utilise BC_TR_C_PRE...

Correction de la base BC_BRUT_ASS Pour les apprentis, on fait un test sur le dispositif de polit...

BC_BRUT_ASS Pour corriger la base assedic pour ceux qui sont passé de apprenti à pas apprenti A...

Rubriques Inutilisées AGCPURSSREGRENF AGCPURSSRENF ASSEDIC1M ASSEDIC3MA ...

Rubrique libre DEDUCSAL Le problème vient de la formule MTHRSNIMP Elle est plafonnée à zéro don...

ABTBRUT.BASE appelle le brut et donc CHEQUESANTE. Quand il y a un pourcentage de contribution au...

Créer la rubrique  vieillesse tra Taux réduit (-30%)   Modifier les bases de cotisations des TH...

Salaire rétabli Ajouter une rubrique itérative contenant les absences à ne pas rétablir ABS_NON...

BC_PREVB_MED30 : Prévoyance tranche B Médecins -30%  Avant  F_TRANCHEBI([BC_BRUT_PREV_C.MONTANT...