Version 1

Taxe d'apprentissage CDDI

BC_TAP_CDDI

si (CONSTANTE(CONTRAT.DSNINTITULE)=60)
alors (
      [BC_BRUT_URSAFF.MONTANT]
      -
    (CONSTANTE(CONTRAT.CIVJOURSTRAVAIL)/CONSTANTE(GENERAL.NBJMOISPAYE)
    *CONSTANTE(GENERAL.SMICMENS))
      )
sinon (0)

Contrat de valorisation de l'expérience

CVE_IND_RETRAITEBC_MISE_RET_EX

:

SI(CONSTANTE(CONTRAT.DSNINTITULE)=83)
RubriqueALORS([CONTRIB_RET.MTEMP])
deSINON(0)

cotisation

CONTRIB_RET_EX

CVE_EXO_RET : Base de cotisation exonérée: BC_MISE_RET_EX
TXEMP : -1

Lors de la saisie de la rubrique MISE_RETRAITE (Indemnité de mise à la retraite),
si le contrat est un CVE (DSNINTITULE 83),
alors l'exonération de cotisation se calcule automatiquement sous la forme d'une ligne de cotisation complémentaire qui annule la contribution patronale spécifique.

Congé supplémentaire de naissance

ABS_NP_CSN

Rubrique d'absence non payée.