Rubriques
Recommandation patronale
Constantes générales
- RP24_FORF_DIM : Indemnité forfaitaire de 4.63€ pour 8 heures
- RP24_FORF_NUIT : Indemnité forfaitaire de 11€ pour une nuit de 9h
- RP24_SEUILPRIME13 : Seuil rémunération annuelle prime 1.3%
- RP24_SEUILBASSAL : Seuil rémunération annuelle prime bas salaire
- RP2024 : Appliquer la recommandation patronale 2024
V_RP24
Rubrique libre pour la recommandation patronale
SEUILPRIME13 Seuil prime 1.3% proratisé
CONSTANTE(GENERAL.RP24_SEUILPRIME13)/12
*
CONSTANTE(CONTRAT.HORAIREMENSUEL)
/
CONSTANTE(CONTRAT.HORAIRECOLLECTIF)
*
CONSTANTE(CONTRAT.CIVJOURSTRAVAIL)
/
CONSTANTE(GENERAL.NBJMOISPAYE)
DECENTTHEO : Décentralisée théorique afin d'apprécier le seuil
si ([51_NODECENT.MONTANT]=1)
alors (0)
sinon (
[B_PRIMEDECENT.MONTANT]*CONSTANTE(GENERAL.TXDECENT)/100
)
BASE13 : Base mensuelle prime 1.3%
si ( (CONSTANTE(GENERAL.RP2024)=1) et (([NUMCONV.NUMCONV]=66) ou ([NUMCONV.NUMCONV]=51)))
alors (
si (([RP24_BASE13.MONTANT]+[V_RP24.DECENTTHEO])>[V_RP24.SEUILPRIME13])
alors (0)
sinon ([RP24_BASE13.MONTANT])
)
sinon (0)
Indemnité 1.3%
RP24_BASE13 : Assiette prime 1.3% et pour apprécier le seuil
RP24_PRIME13 : Prime 1.3%
si (([NUMCONV.NUMCONV]<>66) et ([NUMCONV.NUMCONV]<>51))
alors (0)
sinon (
si (([RP24_BASE13.MONTANT]*12)>[V_RP24.SEUILPRIME13])
alors (0)
sinon ([RP24_BASE13.MONTANT])
)
La prime est :
- Ajoutée dans BRUT
- Ajoutée dans B_CP_ASSIETTE
- Ajoutée dans B_FINCDD (A voir si ajout dans B_ICP en fonction de l'application prime décent 51)
- Ajoutée dans B_PXHEUREETP
- Ajoutée dans B_PXHEURE
- N'est pas ajoutée dans B_PXHEURESUP
RP24_REGPRIME13 : régularisation de la prime 1.3%
- Ajoutée dans BRUT
- Ajoutée dans B_CP_ASSIETTE
- Ajoutée dans B_FINCDD (A voir si ajout dans B_ICP en fonction de l'application prime décent 51)
- N'est pas ajoutée dans les bases du prix de l'heure
Indemnité nuit
Il s'agit des formules taux
51_NUIT24 indemnité de nuit travail effectif. Saisir le nombre d'heure. Si plusieurs nuits, il faut saisir plusieurs fois la rubrique
(
2.71*[VP.VP]
+
si ([51_NUIT24.BASE]<9)
alors (CONSTANTE(GENERAL.RP24_FORF_NUIT)*[51_NUIT24.BASE]/9)
sinon (CONSTANTE(GENERAL.RP24_FORF_NUIT))
)
/
[51_NUIT24.BASE]
51_NUIT24_SN : indemnité de nuit service normal
(
1.03*[VP.VP]
+
si ([51_NUIT24.BASE]<9)
alors (CONSTANTE(GENERAL.RP24_FORF_NUIT)*[51_NUIT24.BASE]/9)
sinon (CONSTANTE(GENERAL.RP24_FORF_NUIT))
)
/
[51_NUIT24.BASE]
66_NUIT24 indemnité de nuit travail effectif. Saisir le nombre d'heure. Si plusieurs nuits, il faut saisir plusieurs fois la rubrique
si ([66_NUIT24.BASE]<5)
alors (0)
sinon ( si ([66_NUIT24.BASE]<9)
alors (CONSTANTE(GENERAL.RP24_FORF_NUIT)*[66_NUIT24.BASE]/9)
sinon (CONSTANTE(GENERAL.RP24_FORF_NUIT))
)
Indemnité dimanche & jour férié
Il s'agit des formules taux
51_DIMJF24 indemnité dimanches et fériés. Saisir le nombre d'heure. Si plusieurs dimanches il faut saisir plusieurs fois la rubrique
CONSTANTE(GENERAL.51_DIM)*[VP.VP]
+
si ([51_DIMJF24.BASE]<8)
alors (CONSTANTE(GENERAL.RP24_FORF_DIM)*[51_DIMJF24.BASE]/8)
sinon (CONSTANTE(GENERAL.RP24_FORF_DIM))
66_DIMJF24 indemnité dimanches et fériés. Saisir le nombre d'heure. Si plusieurs dimanches il faut saisir plusieurs fois la rubrique
(
2*[VP.VP]*[66_DIMJF24.BASE]
+
si ([66_DIMJF24.BASE]<8)
alors (CONSTANTE(GENERAL.RP24_FORF_DIM)*[66_DIMJF24.BASE]/8)
sinon (CONSTANTE(GENERAL.RP24_FORF_DIM))
)
/
[66_DIMJF24.BASE]
