Codification des régimes

La génération de la DSN se base généralement sur la codification des régimes.

EIG a donc travailler sur cet écran afin de permettre à chaque utilisateur et association d'effectuer la codification des régimes pour que cette dernière soit juste et cohérente à ce qui est attendue par les différentes organismes.

Principe

Proposer une codification qui respecte le guide URSSAF.

Guide qui a été mise à jour le 12/11/2021 (Guide Urssaf : comment déclarer et régulariser les cotisations Urssaf en DSN)

Guide URSSAF version 3.4

Traduction dans EIG

EIGLa sevérification bases'appuie sur unplusieurs fichiers de nomenclatures :

• CLOUD_DSN_CTP.csv est le fichier "Equivalencedes ETP"CTP fourni par l'URSAFF

CLOUD_GRH_DIDA.xlsx est le fichier d'équivalence CTP/Code cotisation, également fourni par l'URSAFF CLOUD_DSN_CODIFREGIME9999.xlsx est le fichier fourni par EIG qui est accessible pour l'instant en mode pupitre uniquement et proposecomporte la codification attendueconseillée pour lesdes rubriques EIG.de cotisations EIG en fonction du type de régime.

VoilàVoici ceun qu'onexemple peut avoir arrivée surde la codification des régimes d'une association donnée

Nous avons différentes types de couleurs.

23 types de contrôles sont mis en place :

• contrôleContrôle de cohérence en rouge : Il s'agit de vérifier la cohérence de codification entre les différentes rubriques.

Contrôle de saisie (comme ce qui est mis en placeorange pour: Il s'agit de vérifier la saisie des fichesdifférents personnes)éléments d'une ligne en fonction des éléments précédents. Ce contrôle de cohérence qui se base surs'appuie le fichier d'équivalence CTP pour vérifier que les codes qualifiant, base, cotisation sont correct en fonction du code CTP saisi. Contrôle de saisie en jaune : Vérification de la codification conseillée par EIG en fonction de la rubrique de cotisation. Cette rubrique de cotisation est forcément une rubrique EIG.

Selon le contrôle qui est appliqué nous avons 2 comportements différents :

• EnLes erreurs orange :et rouge sont incontournables, vous ne pourrez pas valider.

Pour les erreurs jaune un message d'alerte sera affiché lors de la valeur saisie ne correspond pas à la valeur autorisée par EIG en jaune : la valeur saisie ne correspond pas à la valeur conseillée par EIGvalidation.

Quand on survole la zone en orange,erreur, ille nousprogramme indique la valeurraison autorisée de l'erreur.

etDans le cas précédent, quand on clique dessus, nous n'avons pas d'autres choix que la valeur autorisée

Codifications particulières

Allocation familiales

La codification des rubriques d'allocation familiale peut paraître complexe à cause des particularités (Taux réduit, taux plein, complément). En réalité, il suffit d'appliquer les règles suivantes pour être certain d'avoir la bonne codification. Bien entendu, si vous utilisez les rubriques EIG, il n'y aura pas de problème, il suffira de suivre les conseils.

Dans le cas contraire, appliquez les principes suivants :

• Lorsque la rubrique a un taux de 5.25%, le CTP doit être égal à 430, et le code cotisation à 074 : C'est le cas de ALLOCFAM et ALLOCFAMTXPLEI (qui est la rubrique EIG à utiliser pour les TH en ESAT)

Lorsque la rubrique a un taux de 3.45%, le CTP doit être 999 (car l'assiette est en principe déjà déclarée par la cotisation maladie), et le code cotisation 074. Certains utilisateurs ont décomposés la cotisation Taux plein pour les travailleurs handicapés en deux cotisations, une à 3.45% et un autre à 1.80%. Dans ce cas, la cotisation à 1.80% doit être déclarée avec le CTP 430 et le code cotisation 102.