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Codifier les forfaits jours - TCR

Paramétrage de base fourni par EIG

Dasn le menu "Paramètres Généraux" et l'option "Taux et Valeurs" image-1732206184810.png, figure la liste "Forfaits jours annuel collectif" (JRS_COL) avec la valeur du code du travail, 218 jours.

La rubrique libre utilisée pour calculer le salaire de base, "Salaire de base divers en pts" (SALBASEPTS) fait référence à cette donnée.

La plupart du temps, les accords collectifs des clients prévoient des durées annuelles inférieures à 218 jours.

Pré-requis

La codification passe par la mise en place d'éléments du menu "Paramètres Généraux", il faut donc avoir accès à ce menu et à l'intérieur aux "Taux et Valeurs" et aux "Rubriques".

Paramétrer une durée personnalisée

Les taux et valeurs

Il faut se positionner sur la liste décrite précédemment et utiliser le bouton    image-1732264425229.png dans le bas à droite pour ajouter une nouvelle valeur :

image-1732264394216.png

Le programme ouvre une fenêtre et propose l'alias 1001. Il faut saisir la désignation et la valeur associative puis valider par le V vert

image-1732264581701.png

Il faut ensuite valider la gestion des taux et valeurs par le V vert :

image-1732264671779.png

Les rubriques

Une fois la valeur créée, il convient de modifier le paramétrage de la rubrique citée dans le premier paragraphe.

Le gestionnaire de rubriques se situe dans le menu "Paramètres Généraux". Il est représenté par le bouton image-1732266246124.png.

Une fois le module activé :

    Cliquer sur une rubrique afin de la surligner en bleu Commercer à taper SALBASEPTS au clavier. La recherche intuitive isole la rubrique Effectuer un double-clic pour entrer dans la rubrique Sélectionner la 4ème formule MTNBH39, Salaire de base à temps partiel base 39 heures Cliquer sur le bouton avec le crayon sur la droite ou effectuer un double-clic pour l'activer

    image-1732268544977.png

    Cliquer sur le bouton "Charger l'éditeur de formule"

    image-1732268634887.png

    Modifier la formule comme suit

    image-1732268752136.png

    C'est la 4ème ligne qui est modifiée. Noter qu'à l'intérieur du mot-clé LISTEGEN, la valeur 1001 correspond à la valeur ajoutée dans les "Taux et Valeurs" Valider les 3 écrans successifs à chaque fois par le V vert

    Nous conseillons de modifier également la formule MTNBH35, salaire de base à temps partiel base 35 heures. Si elle fonctionne en GRH, une des données utilisées n'est pas reprise en GRH Budget ; ce qui entrainne un dysfonctionnement de la rubrique.

    La formule d'origine

    image-1732530729280.png

    C'est la donnée de la 4ème ligne qui n'est pas reprise en GRH Budget.

    La formule modifiée

    image-1732530853925.png

    La modification est la même que celle de la formule précédente.

    Codifier les fiches contrats

    C'est dans le pavé 3, horaires, que la codification s'effectue.

    Personne à temps complet
      Situation horaire : sélectionner "Forfait annuel en jours" dans la liste Unité de mesure du temps de travail : sélectionner "Forfait jour" daéns la liste Nombre de jours de forfait annuel : saisir le nombre de jours annuels de la personne  Forfait jour collectif : sélectionner le forfait de la structure dans la liste

      image-1732274016115.png

      C'est à la validation de la fiche que l'ETP est actualisé.

      Après évaluation ou calcul, le haut du bulletin se présente comme suit :

      image-1732283501818.png

      Toutes les mentions relatives aux heures (nombres et taux) ont disparu et sont remplacées par le nombre de jours de forfait annuel de la fiche. Il s'agit de la donnée saisie dans la fiche contrat.

      Le corps du bulletin est établi comme suit :

      image-1732283648972.png

      Le calcul du salaire de base s'effectue ainsi : (2066,45 * 3,93) * 208 / 208 = 8121,15

        2066,45 = coefficient majoré par l'ancienneté 3,93 = valeur du point 208 multiplicateur = nombre de jours du forfait de la personne (saisi) 208 diviseur = forfait jours collectifs (le nombre de jours total codifié dans les taux et valeurs)
        Personne à temps partiel
          Situation horaire : sélectionner "Forfait annuel en jours" dans la liste Unité de mesure du temps de travail : sélectionner "Forfait jour" daéns la liste Nombre de jours de forfait annuel : saisir le nombre de jours annuels de la personne  Forfait jour collectif : sélectionner le forfait de la structure dans la liste

          image-1732285533372.png

            L'ETP ne se calcule pas. Il faut en forcer la saisie :

            image-1732285623916.png

            La personne effectue 125 jours annuels au lieu de 208 ; 125/208 = 0,600096153846.... donc 0.6.

            Après évaluation ou calcul, le haut du bulletin se présente comme suit :

            image-1732285828576.png

            C'est bien le nombre de jours effectués annuellement par la personne qui s'imprime.

            Le corps du bulletin est établi comme suit :

            image-1732286726423.png

            Le calcul du salaire de base s'effectue ainsi : 1687,40 * 3,93) * 125 / 208 = 3895,26

              1687,40 = coefficient majoré par l'ancienneté 3,93 = valeur du point 125 = nombre de jours du forfait de la personne (saisi) 208 = forfait jours collectifs (le nombre de jours total codifié dans les taux et valeurs)

              La personne doit bénéficier du Ségur 2024 et, nous l'avons surlignée en jaune, la rubrique ne se prorate pas.

              Les éléments constants des temps partiels

              Rappel

              La proratisation des éléments constants de paye est liée à la codification des rubriques. Dans chaque rubrique de paye, est présent l'écran suivant : 

              image-1732288601498.png

                Pas de proratisation : la rubrique ne doit pas être proratée A prorater (saisie à l'horaire collectif) : il faut saisir la valeur comme si la personne est à temps plein et qu'en fonction de l'horaire, le programme effectue le prorata sous la forme (BASE * nombre d'heures de la personne / 151,67) Proratée (saisie à l'horaire contractuel) : 
                  Pour les rubriques en saisie, théoriquement, c'est à l'utilisateur de calculer et saisir le prorata et quand la personne change de durée horaire, il faut mettre le chiffre à jour. Cette option est très rarement utilisée pour les rubriques en saisie. C'est l'option précédente qui convient le mieux Pour les rubriques automatiques (différentiel SMIC, indemnité de sujétion spéciale de la CC 66), cela permet de réajuster  le montant à l'ETP 1 dans le calcul du prix de l'heure

                  Les personnes qui passent d'un horaire mensuel en forfait jours sont les cadres. Les cas de temps partiels sont généralement rares. Il existe plusieurs façons de procéder :

                    Calculer la valeur proratée et saisir cette valeur en remplacement de la valeur de l'ETP 1  Cocher la case "Modifiable lors de la saisie" dans le gestionnaire de rubriques et cocher cette case dans la rubrique des éléments constants de la personne Modifier la formule de base de la rubrique. C'est le cas le plus rare. Mais, il est pertinent dans le cadre du Ségur 2024 (rubrique EXTSEGUR). En effet, cette rubrique est cochée comme "Rubrique d'écrasement" dans sa codification

                    image-1732531852153.png

                    Ce qui signifie que quel que soit le niveau où elle est saisie, c'est le niveau le plus bas qui supplante les  autres. Or, la rubrique est également cochée "Toujours valorisée". Ces 2 cases sont grisées, il est donc interdit de les modifier. Dans ce cas, c'est le calcul de paye, le niveau final. Donc, la rubrique peut être codifiée dans les éléments constants selon l'une des 2 précédentes solutions, c'est la formule de BASE de la rubrique qui s'applique. Il faut donc en modifier le contenu comme suit :

                    image-1732532604093.png

                    C'est la partie surlignée en jaune qui est ajoutée en remplacement de la formule d'origine.

                    Le calcul donne comme résultat :

                    image-1732532841760.png

                    238 * 125 / 208 = 143,028846153 soit 143,03.

                    La GRH Budget

                    Nous avons évoqué plus haut la GRH Budget. La valorisation des forfaits jours dans cette application font l'objet de la page wiki disponible à l'adresse :

                    https://wikiapp.heberg-eig.fr/books/technique-grh/page/valoriser-les-forfaits-jours-en-grh-budget

                    Conclusion

                    Les utilisateurs sont en mesure de codifier eux-mêmes les forfaits jours. Pour les structures multi-établissements, l'accès aux "Paramètres Généraux" est disponible pour les responsables hiérarchiques du siège.

                    Si, toutefois, EIG est solicitésollicité pour cette mise en place, il faut déterminer le périmètre de mise en place :

                      Paramétrage général Paramétrage des fiches contrats Gestion des temps partiels Création d'un nouveau modèle de bulletin Calcul d'un taux journalier Autres

                      En fonction de ce périimètre,périmètre, la durée de l'intervention évolue. Dans tous les cas, il s'agit d'une prestation facturée.