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I_FINCDD Cette modification permet de calculer correctement l'indemnité lors d'un changement de situation au cours du mois de clôture. SI( CONSTANTE(CONTRAT.PRIMEPRECARITE)=0) ALORS(0) SINON( SI( CONSTANTE(CONTRAT.PRIMEPRECARITE)=2...

V_NEWAGCP.HREMU Prendre en compte l'entrée sortie en cas de forfait jour Faire le ménage des situations horaires Avant si (([NB_HEUREREMU.BASE]=0) ou (CONSTANTE(CONTRAT.TYPESALARIE)=5)) alors ( {Assistante Maternelle} si (CONSTANTE(CONTRAT.NAT...

APPRENTI.ABTBRANCHE Modification pour prendre en compte les nouveaux pourcentages dans l'accord de branche : Pas d'ancienneté avant 18 ans : on passe de 30 à 35% Ancienneté>1 avant 18 ans : on passe de 0 à 55% Après 25 ans : Toujours 100% Avant selon ( ...

Forfait social 16% B_COT_FORSOC16 : Itérative forfait social 16% Inclut PCOA_ABOND : Montant brut abondement BC_FORFAITS16 : Base forfait social 16% [B_COT_FORSOC16.MONTANT] FORFAITSOC16 : Cotisation forfait social 16% Abondement PCOA_ABOND : Rubrique d...

CHEQUESANTE.TAUX Avant : si (CONSTANTE(CONTRAT.TYPECONTRAT)=1) alors (125) sinon (105) Après : si (CONSTANTE(CONTRAT.DSNNATURE)=01) alors (105) sinon (125)   PPVNONEXO sur les apprentis quand on met une ppvnonexo, le seuil doit être comparé au brut ...

Le gestionnaire de rubriques doit être au minimum à 67. Activation des rubriques et paramétrage Dans la gestion des structures, sélectionnez la fiche association, cliquez sur le bouton modification puis sur le bouton paramétrage PERECO L'écran suivant per...

PERECO PCO_VERSEMENT : Rubrique de paye du montant brut de l’abondement PCO_COTSAL : Cotisation salariale PERECO PCO_COTCSG : Cotisation salariale CSG PERECO PCO_COTNOCSG cotisations pereco hors CSG Participe à PCO_COTSAL avec un taux de -100% PCO_NETCSG...

Il s'agit de saisir un montant brut de versement à l'aide de la rubrique PCO_VERSEMENT en saisie de variable de paye. Le calcul de paye va calculer les cotisations dues sur le versement PERECO. Le montant brut du PERECO est soumis aux cotisations accident e...

Contrairement au PERECO, l'abondement est basé uniquement sur un ensemble de rubriques n'utilisant pas de mot clé particulier. PCOA_ABOND Montant brut de l'abondement PERECO est la rubrique de paye à utiliser en variable de paye pour saisir le montant brut de...

Exemple 1 : Salaire en dessous du plafond avant et après PERECO Le net social, le net imposable et le net à payer sont identiques. Le total des cotisations et contributions est évidemment différent puisqu'il comprend la part des cotisations PERECO. Sur le...

Il n'y a pas de problématique de plafond dans ce cas la, puisqu'il n'y a que les cotisations CSG-CRDS concernées. Le net social, le net imposable et le net à payer sont identiques. Le total des cotisations et contributions est différent puisqu'il comprend la...

MALADIE_NRA Cotisation maladie non résidents actif taux 5.5% CTP 206 Elle concerne les personnes non domiciliées fiscalement en France et relevant à titre obligatoire d’un régime français d’assurance maladie.Depuis le 1er mars 2018, le taux de la cotisation...

La loi portant diverses dispositions d’adaptation au droit de l’Union européenne (DDADUE) a été publiée au Journal officieldu 23 avril 2024. Son fameux article 37, qui met le code du travail français en conformité avec le droit européen concernantl’acquisition...

JRSNONTRAV Lors d'un changement de situation en cours de mois, permet d'avoir le nombre de jour correct au total Avant : si([H_N0NTRAV.BASE]=0) alors( ( si (constante(general.mois_paye)=2) alors ( si (CONSTANTE(CONTRA...

A faire :   _PREV_TH avec BC_SALDIR comme base  pkoi BC_SALDIR ??? il n'y a pas de raison _FORMAT_TH avec un taux patr de 2.3% et BC_SALDIR comme base pkoi BC_SALDIR ??? il n'y a pas de raison   MALADIE_AM : Majoration maladie alsace moselle Base = BC_BR...

Correctif et ajout de PCO_VERSEMENT dans les itératives B_COT_PREV et B_COT_RET   Ajout de accident_TH  : Pour y mettre le CTP 122 en CTP2    

1. Avant de lancer la mise à jour. Assurez-vous que le compactage des bases a été effectué récemment. Assurez-vous qu’aucun utilisateur ne travaille sur les logiciels EIG. Assurez-vous d’avoir une sauvegarde fiable de votre base de données. 2. Installation...

Programmes Versions Comptabilité Version 3.96.1.1 GRH Gestionnaire de rubrique Version 2024.06.0 Version 67 GRH BUDGET Version 2024.06.0 GPEC Version 2023.10.1 Immobilisations Version 2022.3 Fac...