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Définition Le contrat d'engagement éducatif (CEE) est destiné aux personnes qui exercent, de façon occasionnelle, des fonctions d'animation et d'encadrement dans des accueils collectifs de mineurs. Par exemple, dans un centre ou une colonie de vacances. Il s'...

AGCP Avant si (CONSTANTE(GENERAL.NEWAGCP)=0) alors ( si ( ([V_AGCP.CUMREMUCOEF]>3.5*[V_AGCP.CUMSMICPRORATE]) et ([V_AGCP.CUMREMUCOEF]>0) et ([V_AGCP.CUMSMICPRORATE]>0) ) alors (LISTEGEN(TX_ALLOCF;0001)) ...

SFX2412060 Publication : 20/02/2025 EIGGrh : Version 2024.12.7 build 0 Correction anomalie de calcul de la déduction sur certaines absences déduites. SFX2412050 Publication : 14/02/2025 EIGGrh : Version 2024.12.6 build 0 Cotisation 142 : Non prise...

Recommandation patronale V_RP24.BASEMENSUEL avant si (CONSTANTE(GENERAL.RP2024)=1) alors ( CONSTANTE(GENERAL.RP24_SEUILPRIME13)/12 * CONSTANTE(CONTRAT.HORAIREMENSUEL) / CONSTANTE(CONTRAT.HORAIRECOLLECTIF) * ...

Avec cette mise à jour, il est possible d'intégrer des honoraires des fournisseurs sans Siret dans les honoraires https://wikiapp.heberg-eig.fr/books/dsn/page/honoraires#bkmrk-%C2%A0-71  

Le SIRET de l'Urssaf Lorraine change à partir du 26 novembre 2024. L'ancien Siret 75333448100011 ne doit plus être utilisé. C'est le nouveau Siret 75333448100060 qui doit être utilisé à la place. La liste des Siret des Urssaf est intégré dans un fichier de ...

A la suite de la mise à jour, un contrôle a été ajouté pour vérifier que toutes les sections de paye sont bien actives en DSN. Il s'agit d'un message d'avertissement non bloquant en DSN test mais bloquant au changement de période. Lorsque l'on crée une sec...

V_NEWAGCP.COEFREGIME Correctif à la con car la formule ne fonctionnait pas (caractère bidon) Il faudra voir pourquoi Avant si ([PLAFONDSECU.NUMCAS]=1) alors ( si (CONSTANTE(CONTRAT.DSNREGIMEMALADIE)=300) alors (si (CONSTANTE(GENERAL.COEFAGCP...

Correctif de la recommandation patronale 24 51_NUIT24_SN.TAUX Avant ( 1.03*[VP.VP] + si ([51_NUIT24.BASE]<9) alors (CONSTANTE(GENERAL.RP24_FORF_NUIT)*[51_NUIT24.BASE]/9) sinon (CONSTANTE(GENERAL.RP24_FORF_NUIT)) ) / [51_NUIT24.BASE] Après (...

Fonction F_AGCP Pour le cas 1 on prend HISTOCUMULSITUBYANCLOT pour le cas suivant Bulletin de régul en 2025 d'un contrat en chgt de situation le 31/12/2024 Le nouveau contrat ne doit pas prendre en compte le bulletin de régul Avant : si ((si (moisfin=0) a...

Fonction F_HISTOCLOTSIT Pour le cas 1 on prend histocumulsitubyanclot Bulletin de régul en 2025 d'un contrat en chgt de situation le 31/12/2024 Le nouveau contrat ne doit pas prendre en compte le bulletin de régul Avant si (CONSTANTE(GENERAL.BUDGET)=1) a...

Modification de F_HISTOCLOT Avant si (CONSTANTE(GENERAL.BUDGET)=1) alors (histocumuljoint(alias)) sinon ( si ([PLAFONDSECU.NUMCAS]=1) alors ( si ((moisdeb=0) ou (anneedeb=0)) alors (histocumuljointbyanclot(...

Faire un bulletin de régul d'avant 2024 Pb de csg car cumul sur plusieurs années Modifier le mot clé histocumuljointbyanclot pour qu'il ne prenne pas le contrat s'il est supérieur à l'année de cloture (sauf dans le cas d'une régul)  mat 39 ADSEA 15 Quand V_...

Modification de BC_CSG et BC_CRDS Il s'agit de traiter le cas des bulletins de régularisation quand V_CSG.CUM_ABT et V_CSG.CUM_NABT  n'existaient pas BC_CSG Avant si ((CONSTANTE(CONTRAT.PAS_RESIDENTETRANGER)=1) et (CONSTANTE(CONTRAT.PAS_ACTIF)=0)) alors (...

Pour avoir en même temps une régul d'agcp et de l'agcp BC_AGCPURSSAF Avant si ( ([AGCPURSSAF_1.BASE]=0) et ([AGCPURSAFREG_1.BASE]=0) et ([AGCPRUAA_1.BASE]=0) et ([AGCPURS_AD_1.BASE]=0) et ([AGCPURFR_AD_1.BASE]=0) et ([AGCPRUAA_AD_1.BASE]=0) ) a...

BC_AT_IND_COM Base accident du travail indemnité communautaire si ([BRUT.MONTANT]>0) alors ([NB_HEURESTPAYE.MONTANT] * 0.04) sinon (0) IND_COM Indemnité communautaire Base [NB_HEURESTPAYE.MONTANT] Taux CONSTANTE(GENERAL.TX_IND_COM) BC_AT_MISP (CONS...

51_COMPDIMCONV Correction sur la formule taux : Il y avait un E en trop dans B_PXHEUREE Avant si (([NUMCONV.NUMCONV]=51) et (CONSTANTE(GENERAL.51MINCONV)>0)) alors ( (maximum( si (CONSTANTE(CONTRAT.SITUATIONHORAIRE)=5) alors ( ...

SFX2503040 Publication : 28/05/2025 EIGCompta: Version 3.97.1.0 https://wikiapp.heberg-eig.fr/books/mise-a-jour-de-mars-2025/page/eprd-2025 SFX2503030 Publication : 02/05/2025 EIGGrh : Version 2025.03.04 build 0 Gestionnaire de rubrique 84 : Modificat...