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Provisions IJSS

L'obligation de maintien du salaire par l'employeur en cas d'absence maladie, maternité/paternité ou accident du travail se fait, si ce dernier est subrogé sous déduction des indemnités journalières de sécurité sociale qui lui seront donc versées. Cela représente une avance non négligeable pour l'employeur qu'il est nécessaire d'estimer.

Présentation

Le module de génération des provisions IJSS disponible dans le solution R.H. permet d'associer l'initialisation automatique d'une provisions IJSS lors de la saisie d'une absence concernée.

  • L'IJSS provisionnée est traitée, en terme de calcul, au même titre qu'une IJSS reçue.
  • La régularisation est automatique en fonction des évènements, à savoir la régularisation de l'absence ou la saisie de l'IJSS reçue.
  • Une consultation globale permet d'identifier les montants provisionnés, de les rapprocher des montants reçus et ainsi d'obtenir le reste à percevoir.

 L'activation de cette fonctionnalité peut être réalisée par un technicien EIG et nécessite un atelier de prise en main à planifier.

Les points abordés dans cette documentation sont les suivants : 

 

Gestion des SJB

 

Comment piloter le calcul du Salaire Journalier Brut par type d'absence

 

Après activation de la fonctionnalité, la solution R.H. peut vous permettre de définir des SJB et de les associer aux absences de votre choix. Tant que cette opération n'est pas réalisée, l'activation de la fonctionnalité n'aura aucun impact sur le traitement de la paye.

Définir un SJB.

Pour y accéder, vous devez aller dans les Paramètres Généraux et cliquer que l’icône Gestion SJB.

 

image-1620376702619.png

 

Cliquer ensuite sur le bouton Ajouter.

Donner un nom au SJB que vous voulez ajouter puis sélectionner son type.

 

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Actuellement 3 types sont disponibles : 

  • Maladie
  • Accident du travail
  • Maternité/paternité

A chaque type est associé le paramétrage associée en vigueur au premier Janvier 2021. 

Ce paramétrage est modifiable si nécessaire et se présente comme suit pour le type Maladie : 

image-1620377155550.png

Le brut de référence est la rubrique qui va servir pour identifier le brut reconstitué du salarié. Cette rubrique est livrée par EIG et présente dans l'historique de paye. Si besoin, elle peut être modifiée ou recalculée en historique de paye. 

Les options de prise en compte sont :

  • Historique des 3 derniers mois :

La zone « Lire l’historique sur 3 mois » est cochée et la zone « Contient le SJB » est décochée.

  • Valeur de la période de paye courante :

La zone « Lire l’historique sur 3 mois » est décochée et la zone « Contient le SJB » est décochée.

  • Utilisée comme valeur réelle du Salaire Journalier Brut :

La zone « Contient le SJB » est cochée.

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Le Salaire Journalier Brut est ensuite comparé aux valeurs « Forcer SJB Maximum » et « Forcer SJB Minimum » si elles ont été saisies.

Il est important de noter que le SJB est plafonné par défaut au regard du « Diviseur annuel de sécurité sociale ».

Le calcul effectué dans ce cas de figure est le suivant :

image-1620378486588.png

Associer les absences au SJB.

 

Après avoir sélectionné le type de SJB, vous devez maintenant associer la ou les absences qui seront associées à ce dernier. Ce paramétrage indique au programme que ces absences devront générer une provisions IJSS à partir de maintenant.

La provisions IJSS est générées lors du calcul de la paye ou lors de l'évaluation de la fiche.

Cliquer sur le bouton Modifier présent dan la partie droite de l'écran.

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La liste de sélection des absences vous permet d'effectuer des recherches et des filtrages pour faciliter l'identification des rubriques d'absences.

Il vous reste à définir votre sélection en cochant les absences désirées.

Enfin, Valider votre sélection.

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La liste des rubriques d'absences associées est mise à jour.

image-1620380944239.png

Vous pouvez maintenant Valider la définition de votre SJB.

Supprimer un SJB.

La suppression d'un SJB ou la modification des absences associées ne remet pas en cause les provisions générées sur les périodes antérieures.

Elle impacte la période en cours à condition de recalculer les fiches contractuelles.

Attention, si vous supprimer un SJB, les régularisations des provisions IJSS générées sur des périodes de payes antérieures ne seront plus effectuées.

NB : Après suppression, il est nécessaire de relancer l'application.

Modalité de calcul des SJB

Vous trouverez ci-dessous le détail des calculs réalisés concernant les trois types de SJB présents dans l'application.

Accident du travail

il faut commencer par calculer le salaire journalier de référence (SJR).

Ce dernier part du salaire de référence du mois dernier hors IJSS et absences; Rubrique [BASE_SJB.MONTANT]; qui est divisée par le nombre de jours de référence annuel divisé par 12.

HISTOCUMUL([BASE_SJB.MONTANT]; -1) / ARRONDIR(365/12; 2)

Si la plage de référence choisie est sur les 3 mois précédents on obtient un diviseur à 365 / 4 (par trimestre).

HISTOCUMUL([BASE_SJB.MONTANT]; -3) / ARRONDIR(365/4; 2)

Ensuite il faut calculer le salaire journalier net (SJN) qui correspond au SJR diminué de 21%.

Pour le mois dernier :

(HISTOCUMUL([BASE_SJB.MONTANT]; -1) - (HISTOCUMUL([BASE_SJB.MONTANT]; -1) * 0.21))/ ARRONDIR(365/12;2)

Pour les 3 derniers mois : 





















1




(HISTOCUMUL([BASE_SJB.MONTANT]; -3) - (HISTOCUMUL([BASE_SJB.MONTANT]; -3) * 0.21))








2




/ ARRONDIR(365/4;2)






























Le calcul du SJB de l'accident du travail est effectué en deux phases en fonction de sa durée. La partie de l'arrêt inférieure ou égale à 28 jours est prise en compte à 60 %, la partie supérieure à 28 jours est prise en compte à 80 %.


Les calculs du SJB sont plafonnés au SJN.










































1




// Taux 60 %








2




MINIMUM(SJR * 0.6;  SJN)








3




​








4




// Taux 80 %








5




MINIMUM(SJR * 0.8;  SJN)






























Le SJB est plafonné en 2021. SJB avant 28 jours à 205.84 € / SJB après 28 jours à 274.46 €.


Maladie


Ce dernier part du salaire de référence des trois derniers mois hors IJSS et absences précédents le début de l'absence; Rubrique [BASE_SJB.MONTANT]; qui est divisée par le nombre de jours de référence annuel divisé par 4.


Si l'option choisie est de travailler sur la valeur du mois courant, le montant est divisé par le nombre de jours de référence annuel divisé par 12.  


Le SJB est calculé de la manière suivante : 










































1




// valeur calculée sur les 3 derniers mois








2




HISTOCUMUL([BASE_SJB.MONTANT]; -3) / 2 / ARRONDIR(365 / 4; 2)








3




​








4




// Valeur de la période précédent le début de l'absence








5




HISTOCUMUL([BASE_SJB.MONTANT]; -1) / 2 / ARRONDIR(365 / 12; 2)






























Le SJB calculé est plafonné implicitement sur le résultat du calcul suivant :










































1




ARRONDIR(CONSTANTE(GENERAL.SMICMENS) * 12 * 1.8 / 730 ; 2)






























Le résultat du plafonnement pour 2021 est de 46 € (avec un SMIC mensuel de 1554.58).


Mode de calcul appliqué à partir de Juillet 2020.


Maternité


Ce dernier part du salaire de référence des trois derniers mois hors IJSS et absences limités au plafond mensuel de Sécurité sociale; Rubrique [BASE_SJB_21.MONTANT]. qui est divisée par le nombre de jours de référence annuel divisé par 4.


Si l'option choisie est de travailler sur la valeur du mois courant, le montant est divisé par le nombre de jours de référence annuel divisé par 12.


Le SJB est calculé de la manière suivante : 










































1




// 3 derniers mois précédents le début de l'absence








2




HISTOCUMUL([BASE_SJB_21.MONTANT]; -3) / (365/4) 








3




​








4




// Valeur de la période précédent le début de l'absence








5




HISTOCUMUL([BASE_SJB_21.MONTANT]; -1) / (365/12)






























Le SJB est plafonné implicitement sur le résultat du calcul :










































1




ARRONDIR(








2




  (








3




   CONSTANTE(GENERAL.PLFSECUMOIS) -








4




   (CONSTANTE(GENERAL.PLFSECUMOIS) * 0.21)








5




  ) / (365/12)








6




; 2)






























Le résultat pour 2021 avec un plafond mensuel de sécu de 3428 € on obtient 89.03.


Dans le cas de la maternité, l'arrondi est effectué sur la totalité du calcul et non sur le diviseur jour (365/12) !


Mode de calcul appliqué à partir de Juillet 2020.