Provisions IJSS
L'obligation de maintien du salaire par l'employeur en cas d'absence maladie, maternité/paternité ou accident du travail se fait, si ce dernier est subrogé sous déduction des indemnités journalières de sécurité sociale qui lui seront donc versées. Cela représente une avance non négligeable pour l'employeur qu'il est nécessaire d'estimer.
Présentation
Le module de génération des provisions IJSS disponible dans le solution R.H. permet d'associer l'initialisation automatique d'une provisions IJSS lors de la saisie d'une absence concernée.
- L'IJSS provisionnée est traitée, en terme de calcul, au même titre qu'une IJSS reçue.
- La régularisation est automatique en fonction des évènements, à savoir la régularisation de l'absence ou la saisie de l'IJSS reçue.
- Une consultation globale permet d'identifier les montants provisionnés, de les rapprocher des montants reçus et ainsi d'obtenir le reste à percevoir.
L'activation de cette fonctionnalité peut être réalisée par un technicien EIG et nécessite un atelier de prise en main à planifier.
Ajouter une Absence associée à un SJB.
Saisir une absence.
La saisie d'une absence associée à un SJB reste inchangée. Elle offre simplement un panel d'options permettant de piloter la génération des provisions associées sue nous allons détailler ci-après.
Les options disponibles sont les suivantes :
Générer la provisionsqui permet de désactiver ou d'activer (par défaut) la création des provisions IJSS.Forcer la carence SECU- Cette zone est initialisée au regard du paramétrage du SJB. Elle vous permet de modifier le nombre de jours de carence à prendre en compte dans le calcul de la provision.Forcer le SJB- Cette zone offre la possibilité de définir le SJB à utiliser pour le calcul des provisions.Employeur subrogé: si vous décochez cette option, la provision IJSS sera générée sans injection du montant de l'IJSS Nette dans le calcul du Net.- Le bouton
Réinitialiser le SJBpermet de forcer le recalcul du salaire journalier brut en cas d'absence longue durée afin de prendre en compte les évolutions de la rémunération du salarié.
Après avoir réalisé votre saisie, vous devez calculer la fiche (évaluation ou calcul de paye) pour consulter le résultat des opérations effectuées.
Calcul et présentation du bulletin
Lors du calcul, le programme va analyser les absences présentes afin de générer des IJSS provisionnées qui seront traitées comme les IJSS reçues importées ou saisies manuellement.
Le bulletin présente ainsi l'absence saisie ainsi que les IJSS calculées et l'incidence permettant la garantie du Net avant PAS.
L'employeur étant subrogé, vous retrouvez l'injection de l'IJSS Nette.
La répartition en IJSS soumises au PAS ou non est réalisée automatiquement en fonction de l'absence saisie et des absences précédentes (sous couvert du type d'IJSS).
Dans cet exemple, vous pouvez constater que l'absence de 14 jours à produit une IJSS de 11 jours (14 jours moins 3 jours de carence).
Le calcul effectué est le suivant pour cette absence maladie :
Le cumul sur les trois mois précédents la date de début de l'absence concernant la base de référence est de :
On obtient donc les opérations suivantes :
Ce SJB appliqué à nos 11 jours donne 11 x 36.45 soit 400,95 € d'IJSS Brute à appliquer.
En cumulant la part de CSG concernant l'IJSS présente sur le bulletin avec le montant de l'IJSS Nette on obtient 26,84 + 374.11 soit 400,95 €.
Consultation individuelle des IJSS provisionnées
Après calcul de la fiche, vous pouvez consulter le détail des prestations IJ pour retrouver les provisions générées.
Cliquer sur l'onglet Prestations IJ. Vous pouvez constater que votre provision est indiquée.
Dans la consultation individuelle des prestations IJ, les provisions sont présentées avec une police différente (texte vert). Le type de l'IJSS est précédé de (*) et la zone information contient le texte "Provision".
Vous pouvez choisir de les masquer ou de les afficher en cliquant sur le bouton Masquer Prov... (icone représentant un œil).
Les IJSS provisionnées ne sont pas modifiables.
Si vous double-cliquez sur une ligne de provision IJSS vous obtiendrez le récapitulatif détaillé du calcul réalisé.
Cet écran vous présente le détail du paramétrage du SJB associé, le calcul sous sa forme littérale et sous sa forme calculée.
Comprendre les mécanismes de régularisation des provisions IJSS.
Régulariser une Absence (avec provisions IJ)
Lors de la régularisation d'une absence ayant générée une provisions IJSS, une régularisation automatique de celle-ci est réalisée.
La régularisation de l'absence peut être totale ou partielle, cela n'a pas d'importance car le module va analyser les périodes à traiter en fonction des bornes de la régularisation au regard des bornes de la provision et de l'absence.
Prenons une absence Maladie du 18/01/2021 au 07/02/2021.
Cette absence a impacté les périodes de Janvier 2021 et Février 2021. Elle a produit les provisions suivantes :
- du 18/01/2021 au 31/01/2021 (par de carence car il s'agit d'une prolongation).
- du 01/02/2021 au 07/02/2021.
En Avril 2021, nous décidons de régulariser l'absence pour la période de Janvier 2021 (du 18/01/2021 au 31/01/2021).
Après calcul de la fiche, le bulletin suivant est obtenu :
Nous pouvons retrouver l'information dans la gestion individuelle des prestations IJ. La régularisation de la provision IJ pour les 14 jours concernés est présentée en négatif.
Un simple contrôle sur les prix unitaires vous permet de vérifier rapidement les valeurs de la régularisation.
Si nous appliquons maintenant une régularisation de l'absence du 25/01/2021 au 04/02/2021 à la place de la régularisation précédente.
Le résultat sur le bulletin sera le suivant :
Le programme a généré deux régularisations de provisions IJSS. La première pour la partie concernant la période de Janvier 2021 et la seconde pour Février 2021.
Ces régularisations sont cumulées au sein des rubriques d'IJSS et le détail est indiqué en commentaire sur la rubrique d'IJ brute. L'incidence nette est quand à elle recalculée pour garantir le maintien du Net.
Régularisation sur Saisie d'une IJSS reçue
Lors de la saisie d'une IJSS reçue de la CPAM, le moteur de calcul va analyser la présence d'IJSS provisionnées de même type sur les bornes de dates indiquées pour le salarié.
- L'IJSS reçue va être traitée et générer les éléments attendus sur le bulletin.
- Une régularisation de provisions IJSS va être générée et cumulée avec les éléments de l'IJSS reçue.
Si nous saisissons l'IJSS reçue suivante (du 18/01/2021 au 31/01/2021) :
Cette IJSS de 14 jours pour un montant brut de 505,10 € nous donne un prix unitaire de 36,08 € qui est inférieur au prix unitaire provisionné (38,59 €).
Nous obtenons sur le bulletin une IJSS de 32,92 € et 2,24 € de CSG soit une IJSS brute de 35,16 €.
Ce montant correspond au différentiel entre nos IJSS soit 504.14 - 471.22 = 32.92 €.
Les 504,14 € sont obtenus en prenant le prix unitaire de la provision multiplié par le nombre de jours à réguler et en retirant la part de la CSG/CRDS.
Dans ce cas de figure, la provision était supérieure à l'IJSS reçue donc le système rembourse l'écart.
Il est aussi possible de régulariser une absence et de saisir une IJSS sur la période. Le système va traiter la provision IJSS en conséquence et travailler sur les bornes de toutes les régularisations afin d'appliquer le traitement adéquat pour chaque journée concernée.
Consultation globale des provisions IJSS
Comment l'utiliser si bien dans une approche macro que détaillée.
Objet
Cette consultation est associée à l’activation de la génération des provisions IJSS.
Elle permet de consulter massivement les provisions générées en les croisant avec les IJSS reçues afin de faire un suivi des indemnités en attentes et de disposer d’une estimation du reste à percevoir.
Accès
Cette consultation est disponible à partir du menu « Traitements divers » sous l’item « Consultation des provisions IJSS ».
Sélection des données
Elle est positionnée automatiquement afin de réaliser une consultation des provisions IJSS concernant la période civile associée à la période de paye courante.
Vous avez la possibilité de sélectionner soit une période de paye, soit une plage entre deux périodes de paye. Une option est disponible pour ne consulter que les provisions IJSS pour lesquelles il manque totalement ou partiellement l’indemnité reçue (celles qui présentent un reste à percevoir).
La consultation
Elle est affichée avec les groupes de données suivants :
Identification du salarié.
Avec possibilité d’afficher les libellés de l’établissement et de la section
Identification du contrat.
Avec possibilité d’afficher les libellés de l’établissement et de la section ainsi que l’emploi occupé.
Identification de l'IJSS provisionnée.
Avec possibilité d’ajouter le SJB calculé.
La zone "Abs. régulée" permet de connaitre le nombre de jours régulés au titre d'une régularisation d'absence.
Identification de l'IJSS reçue pour cette IJSS provisionnée.
Avec possibilité d’ajouter le SJB de l’IJSS reçue.
La zone « Durée Traitée » vous indique le nombre de jours qui ont été rapprochés entre cette IJSS et la provision initiale.
Différences entre provision et réel et reste à percevoir.
La zone « Durée restante » vous indique le nombre de jours provisionnés pour lesquels aucune IJSS reçue n’est associée.
La zone « Ecart net » présente la différence entre le calcul effectué pour la provision et l’indemnité reçue. Cette dernière est calculée comme suit :
La zone « Ecart Brut » est aussi disponible et est calculée en utilisant le montant brut à la place du montant net.
La zone « Reste à percevoir » est le montant estimé à partir de la part de la provision non rapprochée avec une IJSS reçue. Le calcul est effectué sur la base du nombre de jours indiqués dans la « Durée restante ».
Les zones supplémentaires sont disponibles en réalisant un clic-droit sur une de ces entêtes et en sélectionnant l'option Sélection des colonnes.
Vous avez aussi la possibilité de réaliser des regroupements en glissant/déplaçant les entêtes de colonnes afin d'obtenir des cumuls ciblés.
Un export Excel est disponible ainsi que la possibilité d'appliquer des filtres et des recherches.
Vue détaillée.
Le double-clic sur chaque ligne de provision vous permet d'accéder à la vue détaillée.
Cet écran vous permet de consulter la provisions, ses régularisations ainsi que les IJSS reçues associées.
Principe de fonctionnement
Si nous prenons l’exemple suivant, à savoir la saisie de deux absences maladies :
- La première du 04/01/2021 au 17/01/2021.
- La seconde du 18/01/2021 au 07/02/2021.
Ces absences ont généré les provisions IJSS suivantes :
- La première du 07/01/2021 au 17/01/2021 (application des 3 jours de carence).
- La seconde du 18/01/2021 au 31/01/2021.
- La troisième du 01/02/2021 au 07/01/2021.
En Mars 2021, une IJSS reçue est saisie du 07/01/2021 au 25/01/2021 pour une durée de 19 jours.
Après calcul de cette fiche, les régularisations des provisions ont été générées.
La consultation des provisions IJSS va travailler à partir des provisions et les croiser avec l’IJSS reçue.
Vous retrouvez les trois provisions générées.
Pour les deux premières, l’IJSS reçue est indiquée car les dates correspondent :
- 2 Provisions du 07/01/2021 au 31/01/2021 et une IJSS Reçue du 07/01/2021 au 25/01/2021.
- La première provision d’une durée de 11 jours est rapprochée en totalité.
- La seconde provision d’une durée de 14 jours est rapprochée pour une durée de 8 jours.
Le suivi des différences donne les résultats suivants :
- La première provision est rapprochée en totalité. La durée restante est donc nulle.
- La seconde provision est rapprochée pour 8 jours sur 14, il reste donc 6 jours.
- La dernière provision est indiquée en totalité puisqu’elle n’a pas d’IJSS associée.
Les calculs effectués sont les suivants :
Ecart Net.
Provision du 07/01/2021 au 17/01/2021 rapprochée avec l’IJ reçue du 07/01/2021 au 25/01/2021.
Provision du 18/01/2021 au 31/01/2021 rapprochée avec l’IJ reçue du 07/01/2021 au 25/01/2021.
Reste à percevoir.
Provision du 07/01/2021 au 17/01/2021 rapprochée avec l’IJ reçue du 07/01/2021 au 25/01/2021.
Provision du 18/01/2021 au 31/01/2021 rapprochée avec l’IJ reçue du 07/01/2021 au 25/01/2021.
Provision du 01/02/2021 au 07/02/2021 non rapprochée.
