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Créer et paramétrer la convention Ateliers et chantiers d'insertion (ACI) - TCR

Les pré-requis

Le code d'identification IDCC pour la DSN est 3016.

Il faut ensuite aller dans Paramètres généraux / Taux et valeurs / TYPECONV et ajouter la CCN Ateliers et Chantiers d'insertion :

image-1760460459005.png

 

Création de la nomenclature de la convention

Dans Autres paramètres / Définitions de saisies il faut créer la nomenclature de la façon suivante :

 Il faut d'abord créer une convention :

image-1760459917448.png

Puis renseigner l'écran comme ci-dessous :
image-1760459768639.png

image-1760459802238.png

image-1760459830120.png

image-1760459850162.png

Une fois cette étape réalisée, il faut ensuite ajouter une grille qui servira pour le groupe à renseigner comme ci-dessous :

image-1760460197043.png

Il faut ensuite ajouter une autre grille qui servira pour les coefficients à renseigner comme ci-dessous :

image-1760460336840.png

image-1760460357977.png

 

Il faut ensuite aller dans Paramètres généraux / Taux et valeurs / TYPECONV et ajouter la CCN Ateliers et Chantiers d'insertion :

image-1760460459005.png

 

Création de la convention