Créer et paramétrer la convention Eclat - TCR
Les pré-requis
Le code d'identification pour la DSN est 1518.
Cette convention a été remaniée au 1er janvier 2022 avec la mise en place de 2 valeurs de points et l'application de l'une ou l'autre selon les critères décrits dans le document la décrivant.
Les descriptions de conventions fournies par EIG (66, 51, 65) sont toutes basées sur une seule et unique valeur de point faisant référence à la rubrique libre VP, formule VP ([VP.VP]). Pour gérer une seconde valeur de point, il faudrait créer une constante utilisateur.
Le mieux est de créer un nouveau type de convention à 2 valeurs de points.
La 2ème valeur de point
Mais avant, il faut créer une seconde rubrique libre valeur du point 2, _VP2 (éventuellement, préciser convention Eclat dans le commentaire de la rubrique) par duplication de la rubrique VP. Il faut conserver la formule VP. La formule NBHCONV peut être supprimée, celle de la rubrique VP faisant foi.
Isoler le coefficient du groupe A
Nous avons également besoin d'une autre rubrique libre pour isoler le coefficient du groupe A à partir duquel le salaire de base se calcule (plus d'informations dans le chapitre Calcul de la rémunération).
Il faut dupliquer l'une des rubriques libres COEFANC, COEFBASE ou COEFCONV pour créer la rubrique _COEF_GROUPE_A 
La rubrique est toujours calculée, liée au niveau convention et ne contient qu'une seule formule.
Le commentaire est facultatif mais permet au client de connaître l'utilité de la rubrique et est également un rappel en cas d'intervention d'un technicien EIG.
Le contenu de la formule est :
Les types de convention
Il faut également ajouter cette convention dans la liste des types de convention (Paramètres généraux, taux et valeurs) et lui attribuer une valeur numérique :
(Honnêtement, je ne sais plus pourquoi j'ai associé le code 89 mais j'avais certainement une bonne raison).
Ces éléments étant créés, il est possible de créer la trame de la convention.
Créer le modèle de saisie
Pour cela, il faut
Aller dans le menu Autres paramètres puis Définitions de saisies Utiliser le bouton de création Choisir dans la liste le niveau convention Valider
La codification nécessite 3 lignes, chacune avec sa propre signature couleur.
Niveau supérieur : l'entête de la convention
L'écran de codification se présente comme suit :
Quelques conseils quant au choix de la couleur :
Ligne Numéro de convention
Bien cocher la case Saisie obligatoire, cela permet d'initialiser automatiquement la rubrique libre NUMCONV.NUMCONV qui contient le numéro de convention qui est utilisée pour la création de rubriques spécifiques.
Ligne Valeur du point 1
Ligne Valeur du point 2
Ligne Base de valorisation des grilles
Ligne Coefficient du groupe A
Ligne intermédiaire, le groupe
Ligne tertiaire, l'emploi
Le terme Emploi est celui utilisé dans le texte de la convention.
La trame de la convention est prête. Il est maintenant possible de la créer et de la saisir.
Les généralités de la convention dans EIG
Pour 2025, la valeur du point V1 = 7.15€ et celle du point V2 = 6.73€.
Le détail de la convention dans EIG est présenté en fin de document.
Comprendre l'organisation de la convention
Elle est subdivisée en groupes de A à K. Chaque groupe est défini par un coefficient et des 4 critères de qualification : autonomie, responsabilité, technicité et relationnel. Ces critères ne sont ni mesurables ni quantifiables pour EIG. Aucun besoin de les coder en EIG, ils sont présentés pour information.
Définition de ces critères
Attribution des groupes
Nous avons peu de clients qui utilise la convention dans sa totalité. A ce jour (9/11/2023), le groupe K n'a jamais été utilisé.
Calcul de la rémunération
Au 1er novembre 2023, la première valeur du point est égale à 6,85 et la seconde à 6,50. Les coefficients sont les suivants :
Les personnes du groupe A ont pour salaire de base 250 * 6,85.
A partir du groupe B, le salaire de base reste de 250 * 6,85 et est complété par la différence entre le coefficient de groupe et 250 par 6,50. Par exemple, le complément du groupe B est de 10 points * 6,50.
Il s'agit de la définition de leur salaire conventionnel :
Application des valeurs de points
Prime d'ancienneté
Tout ce qui suit est extrait du texte de la convention par captures d'écrans.
Les primes principales liées à la rénovation
Codifier les rubriques dans EIG
Par utilité, les rubriques spécifiques à cette convention ont la mention _ECLAT dans l'alias, ce qui permet de filter en recherche de variable de paye et d'éviter les confusions.
Bien faire attention aux commentaires renseignés dans les rubriques pour affecter la bonne valeur du point dans la ligne TAUX.
Le salaire de base
La rubrique se valorisant automatiquement dès que la convention est associée au salarié, les niveaux d'utilisation sont obsolètes.
Attention aux itérations, plus d'information sur la rubrique _REFSMIC_ECLAT dans le sous-chapitre Le différentiel SMIC.
Le complément de salaire (pour tous les groupes sauf le A)
Le différentiel SMIC
Dans les 3 formules présentées ci-dessus, il est important de codifier manuellement le prorata en fonction de l'horaire mensuel. Nous avons constaté que les cases Proratée ou A prorater n'ont pas d'effet. Il est également possible de remplacer les références aux horaires par * CONSTANTE(CONTRAT.ETP). Attention aux parenthèses.
La reconstitution de carrière
Le déroulement de carrière au 31/12/2021
La prime d'ancienneté
Comme il est indiqué dans la formule et le commentaire, c'est la date d'entrée dans l'association qui est utilisée. Cette date est utilisée pour gérer le cas des multi-CDD dont la date d'embauche change à chaque nouveau contrat. C'est d'ailleurs la seule date d'ancienneté qui est utilisée pour cette convention.
Pour rappel, le taux est égal à la 1ère valeur du point (VP.VP).
Le différentiel SMIC
Il faut prévoir un différentiel SMIC. En effet, le 1er coefficient, 250, multiplié par la 1ère valeur de point, 6,85, donne 1712,56 ce qui est inférieur au SMIC mensuel, 1747,20.
Nous rappelons qu'il existe une page wiki expliquant le principe de la mise en place d'un différentiel SMIC :
En partant de ce principe, nous avons créé une rubrique itérative de référentiel SMIC :
La composition de cette rubrique dépend des codifications du client sur son ancien logiciel. Un coefficient 250 qui a des points de reconstitution de carrière n'a plus de différentiel SMIC. Il faut contrôler avec les bulletins fournis par le client pour un démarrage ou une absoption d'établissement.
Dans le cadre du démarrage d'un nouveau service, il n'y a pas d'antériorité, il faut donc évoquer la question avec le service RH/Paie.
Modifier des rubriques EIG existantes
Le salaire de base, SALBASE (paye)
La mise en place d'un salaire de base spécifique nécessite la modification de la formule BASE de la rubrique EIG de salaire de base (SALBASE) afin qu'elle ne se déclenche pas pour cette convention :
SI ([NUMCONV.NUMCONV]=89)
ALORS(0)
SINON([S_SALBASE.MONTANT])
Le coefficient de base, COEFBASE (libre)
Les rubriques libres liées au coefficient sont automatiquement valorisées : COEFANC, COEFREF, CONCONV et COEFBASE. Les 3 premières prennent le coefficient de la grille mais la rubrique COEFBASE contient une formule qui va chercher le coefficient minimum de la CCN 66. Cette rubrique n'a pas d'incidence en paye mais une recherche par l'historique de paye fait appraître la valeur 403 qui n'a aucune correspondance dans la convention Eclat.
Nous proposons la formule suivante :
SI ([NUMCONV.NUMCONV]=89)
ALORS([COEFANC.COEFANC])
SINON(
SI ([COEFANC.COEFANC]<CONSTANTE(GENERAL.COEFMINI66))
ALORS(CONSTANTE(GENERAL.COEFMINI66))
SINON([COEFANC.COEFANC])
)
Autres rubriques concernées
Selon les codifications mises en place pour les cotisations (taux dans les constantes générales), il faut peut-être créer des constantes spécifiques et modifier des formules TAUX de rubriques de cotisation pour que ces rubriques prennent un taux ou l'autre en fonction de la convention.
Codifier la fiche contrat
C'est le pavé 4 des éléments de salaire qu'il est important de renseigner correctement. Exemple :
Il est utile de d'utiliser la gestion des emplois et de codifier les codes métiers dans les emplois de la convention.
Exemple de bulletin de paye
Il est important de positionner correctement les rubriques servant à déterminer le salaire conventionnel (salaire de base et différentiel de points).
La rubrique CONTRAT est affichée ici car elle l'était sur les précédents bulletins du client qui nous sert d'exemple.
Au vu du bulletin, la personne est au coefficient 350 (250 + 100) donc au groupe F de la convention. Elle a 4 ans d'ancienneté (8/2).
Annexe : la convention
Rappel : dans la gestion de la convention, il n'y a pas de rafraichissement d'écran. Pour voir que le niveau créé est bien codifié, il faut fermer puis relancer la gestion des conventions.
Le groupe A
La ligne groupe :
Nous rappelons le coefficient dans le libellé du groupe. Il est plus facile de s'y retrouver dans la recherche du coefficient si cette information est renseignée.
Exemple de ligne Emploi :
Comme indiqué précédemment, nous renseignons au maximum les codes métiers et les emplois.
La saisie des groupes et emplois étant ensuite identique, nous ne présentons ensuite que la liste des emplois par groupe.
Le groupe B
Le groupe C
Le groupe D
Le groupe E
Le groupe F
Le groupe F est peu décrit car il n'est pas expliqué dans la convention et peu usité chez les clients appliquant cette convention.
Le groupe G
Le groupe H
Le groupe I
Les groupes J et K sont vides dans les exemples que nous avons et ne sont pas utilisés.
Conclusion
La convention Eclat est présente chez quelques clients (visiblement de plus en plus) mais elle n'est jamais utilisée dans sa totalité. Ce qui explique le peu d'emploi de certains groupes. Il est possible de ne créer que les emplois utilisés à condition de savoir dans quel groupe est la personne (ou son coefficient qui détermine le groupe).
Cependant, si de nouveaux emplois doivent être créés, ce sera au client de le faire.
Nous espérons que cette description vous sera utile.