Créer son différentiel SMIC (autres conventions) - TCR

EIG fournit certaines conventions collectives, la 66 (Nexem), la 51 (FEHAP). Pour ces 2 conventions, le comparatif au SMIC est normé et préparamétré. Deux pages wiki EIG existent pour en comprendre le fonctionnement :

Pour calculer un différentiel SMIC pour une autre convention, il faut s'insiprer des mécanismes EIG 3 rubriques :

  • Une  itérative qui somme le salaire de base de la convention concernée et les rubriques créées à prendre en compte dans ce comparatif
  • Une rubrique libre qui calcule le SMIC de la personne par rapport à son horaire contractuel ou son ETP. L'avantage d'une telle rubrique est d'être stockée en historique de paye et donc requêtable
  • Une variable de paye, automatique, qui effectue la différence entre les 2 rubriques précédentes

Rappel : pour créer des rubriques, ll faut procéder par duplication d'une rubrique existante de même nature.

Exemples

Les exemples suivant sont ceux mis en place chez un client appliquant la convention Eclat (Animation).

Les alias et désignations de rubriques sont créés pour l'utilisateur. A Chacun de personnaliser les siens.

Référentiel salaire pour comparaison avec le SMIC (rubrique itérative)

Nous conseillons de dupliquer le salaire minimum conventionnel 66, 66_SALMINCONV.

image-1695822303219.png

Calcul du SMIC à l'horaire du contrat (rubrique libre)

Nous conseillons de dupliquer le coefficient majoré par ancienneté, COEFANC

image-1695822648643.png

La rubrique contient une seule formule dont le texte est : 

SI        (CONSTANTE(CONTRAT.TYPEEMPLOI)=0)
ALORS(CONSTANTE(GENERAL.SMICMENS))
SINON(CONSTANTE(CONTRAT.HORAIREMENSUEL)*CONSTANTE(GENERAL.SMICHOR)

Il est possible de faire un copier coller de la formule dans votre rubrique.

En français :

Si la personne est à temps plein

Alors SMIC mensuel (décrit dans les constantes générales)

SINON horaire mensuel du contrat * SMIC horaire (décrit dans les constantes générales)

Le fait de tester le type d'emploi est présent pour éviter les écarts de centimes.

En effet, le SMIC mensuel est égal à 1747,20 € (septembre 2023 pour 11,52 de SMIC horaire). Le calcul du SMIC mensuel est 35 heures semaines * 52 semaines * SMIC horaire / 12 mois. En chiffres, 35 * 12 * 11,52 / 12 = 1747,20.

Pour un temps plein , le produit de la durée horaire  par le SMIC horaire donne 151,67 / 11,52 = 1747,24.

Différentiel SMIC (rubrique de paye)

Nous conseillons de dupliquer l'indemnité complément SMIC de la convention 66, 66_DIFFSMIC.

image-1695824043056.png

La case Toujours valorisée doit être cochée, elle déclenche l'automatisme sans avoir besoin de la saisir en élément constant ou en variable de paye. D'ailleurs, dans les niveaux d'utilsiation, ces 2 cases sont décochées.

Le numéro de convention de la formule BASE dépend du numéro de convention décrit dans la liste Type de convention (Menu Paramètres Généraux, option Taux et Valeurs).

Le contenu de la formule doit faire référence aux alias que vous avez créés dans les 2 rubriques précédentes.

Exemple de bulletin

image-1695824591778.png

Il n'y a pas de différentiel SMIC. Le suivi de calcul nous le prouve :

image-1695824652708.JPG

Le référentiel salaire est égal à 2362,50 pour un SMIC proraté à l'horaire de travail de 1709,29. Le référentiel salaire est plus supérieur. Il n'y a donc pas de différentiel SMIC.

 

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