Effectifs: Répartition par tranche de rémunération

vignette 10:

Le1.  calculLa formule du salaire de l’Effectifréférence:  MoyenPour Mensuelclasser (EMM)un parsalarié dans une tranche de rémunérationsmanière cohérente, on ne regarde pas seulement le montant brut versé, mais le Brut Équivalent Temps Plein (BETP). Cela évite qu'un cadre à partirmi-temps ne soit classé dans la tranche "Bas salaires".

2. Pour construire ce rapport, vous devez croiser :

L'assiette de salaire : Bloc S21.G00.51 (Rémunération), rubrique 013.

Le temps de travail : Bloc S21.G00.40 (Contrat), rubriques 012 (Quotité de l'entreprise) et 013 (Quotité du contrat).

L'activité : Bloc S21.G00.53 (Activité), pour vérifier s'il y a eu des donnéesabsences DSNnon rémunérées qui viendraient fausser le brut (Déclarationet Socialedonc Nominative)nécessiteraient consisteune àreconstitution du salaire théorique).

3. Point de vigilance : Les primes annuelles

L'URSSAF recommande de lisser les primes exceptionnelles (ex: 13ème mois en décembre) si l'on veut une répartition "structurelle".

• Répartir les

  Méthode EMMbrute selon: Le salarié saute de tranche uniquement le mois de la prime.

Méthode lissée : On utilise le Salaire de Base (Bloc S21.G00.51), plutôt que le Brut Total pour une vision plus stable de la répartition des tranchesrémunérations.

de salaire brut mensuel.

Calcul : 

Définir les tranches de rémunérations Extraire les données mensuelles de la DSN pour chaque salarié :

Salaire de base: Rémunération type S21.G00.51.011 Sommer les ETP tel que définit par l'URSSAF

3. Additionner tous les ETP par tranches de rémunérations en reprenant les valeurs détaillées de l'EMM présent dans l'analyse des effectifs