Effectifs: Répartition par tranche de rémunération
vignette 10:
1. La formule du salaire de référence: Pour classer un salarié dans une tranche de manière cohérente, on ne regarde pas seulement le montant brut versé, mais le Brut Équivalent Temps Plein (BETP). Cela évite qu'un cadre à mi-temps ne soit classé dans la tranche "Bas salaires".
2. Pour construire ce rapport, vous devez croiser :
-
L'assiette de salaire : Bloc
S21.G00.51(Rémunération), rubrique013. -
Le temps de travail : Bloc
S21.G00.40(Contrat), rubriques012(Quotité de l'entreprise) et013(Quotité du contrat). -
L'activité : Bloc
S21.G00.53(Activité), pour vérifier s'il y a eu des absences non rémunérées qui viendraient fausser le brut (et donc nécessiteraient une reconstitution du salaire théorique).
3. Point de vigilance : Les primes annuelles
L'URSSAF recommande de lisser les primes exceptionnelles (ex: 13ème mois en décembre) si l'on veut une répartition "structurelle".
-
Méthode brute : Le salarié saute de tranche uniquement le mois de la prime.
-
Méthode lissée : On utilise le Salaire de Base (Bloc
S21.G00.51), plutôt que le Brut Total pour une vision plus stable de la répartition des rémunérations.
