Divers
Non résident actif
Ajout d'un système pour le calcul des cotisations des non résidents actifs
https://wikiapp.heberg-eig.fr/books/calcul-de-paye-rubriques/page/non-residents-actifs
PERECO
Ajout du module pour la mise en place du PERECO
https://wikiapp.heberg-eig.fr/books/pereco
https://wikiapp.heberg-eig.fr/books/calcul-de-paye-rubriques/chapter/le-pereco-dans-eig
DSN
Régularisation DSN
On rappelle ici que la régularisation DSN permet de déclarer des éléments qui ont été calculés correctement en paye mais incorrectement déclarés en DSN
Il est désormais possible de faire une régularisation DSN du bloc 58 utilisé pour le net social mais aussi pour les heures supplémentaires exonérées.
Il est également possible de faire une régularisation DSN pour des contrats clos sans qu'il soit nécessaire de faire un bulletin de régularisation. Par contre, il ne sera pas possible de générer la DSN pour un seul matricule d'un contrat clos.
Lorsque l'on fait une régularisation DSN de l'AGCP (urssaf ou AA) avec le code cotisation 018 ou 106 en bloc 81, le bloc 79 code 01 smic fillon est obligatoire. Le programme va le générer automatiquement à zéro s'il n'a pas été spécifié dans la régularisation DSN
Génération DSN
Lorsque l'on génère la DSN pour un matricule, un message d'avertissement s'affiche lorsque le matricule n'existe pas.
Correctif passage statut boeth a non statut dans A rappeler en DSN : utilisation de la date depuis le
Autre
Bulletin de régularisation
La DSN issue d'un bulletin de régularisation utilise les données de la fiche contractuelle.
Lorsque l'on réalise un bulletin de régularisation sur une fiche qui a été clôturé en changement de situation, les modalités reprisent en DSN sont celle du contrat actif.
Toutefois, s'il n'y a pas de contrat actif, ou si ce contrat est dans un autre établissement, les modalités reprises sont celles de la fiche du bulletin de régularisation. Dans ce cas, et UNIQUEMENT dans ce cas, le programme averti qu'il est préférable de faire le bulletin de régularisation sur la dernière fiche contractuelle qui en principe contient les dernières modalités.
Exemple 1 :
- Fiche contrat 1.1.0 sur établissement ET01 clôturé en changement de situation le 31 mars 2024.
- Fiche contrat 1.2.0 sur établissement ET01 à la suite du précédent contrat avec changement d'horaire de 75.84 à 151.67
En mai, on clôture le contrat 1.2.0 mais il est toujours actif. On réalise un bulletin de régularisation sur le contrat 1.1.0. En DSN l'horaire contractuel repris est bien 151.67.
En juin, on refait un bulletin de régularisation sur le contrat 1.1.0. Le message précédent apparait car en DSN, l'horaire contractuel repris sera 151.67 (avec un bloc 41 changement de contrat). Il faut dans ce cas la faire le bulletin de régularisation sur le contrat 1.2.0
Exemple 2 :
- Fiche contrat 1.1.0 sur établissement ET01 clôturé en changement de situation le 31 mars 2024.
- Fiche contrat 1.2.0 sur établissement ET02 à la suite du précédent contrat avec changement d'horaire de 75.84 à 151.67
En mai, on réalise un bulletin de régularisation sur le contrat 1.1.0. Comme il n'est pas dans le même établissement que le contrat 1.2.0, la DSN reprendra les modalités de la fiche 1.1.0 avec un horaire contractuel de 151.67. Il est donc préférable dans ce cas de faire un bulletin de régularisation sur la fiche contrat 1.2.0.
Proposition de contrat
La validation des propositions lorsque la paye est bloquée partiellement est désormais possible après l'accord de l'utilisateur sur un message d'avertissement.
Gestionnaire de régime
Le bouton
permet d'afficher les régimes sous forme de tableau. tous les tris et recherche sont possibles et l'export Excel est également réalisable.
Reliquat prime décentralisée
Le module de calcul du reliquat de prime décentralisée a été modifié.
En effet le calcul de la prime décentralisée et donc du reliquat est très variable d'une association à l'autre : prime décentralisée payée en décembre pour l'année en cours, payée en juin et en décembre, payée en janvier pour l'année précédente, payée en juillet en janvier. Et parfois le mode de calcul est différent en fonction de la caractéristique du salarié (cadre/non cadre, catégorie de salarié, etc).
Il est désormais possible de définir une période à cheval sur deux années.
Le reste du mode de fonctionnement ne change pas.
Comptabilisation
Il arrive parfois que lors de la comptabilisation un message d'alerte prévient que le débit est différent du crédit :
Dans la majorité des cas, cela est du au fait que la somme des éléments du brut est différent du brut et la cause peut être multiple :
- La rubrique brut a été modifiée après le calcul de paye : une rubrique a été ajoutée ou enlevée. Il convient alors de recalculer les bulletin concernés.
- La rubrique destinatrice du complément de l'indemnité de congés payés (généralement CP_DIF) a été saisie en régularisation. Cette rubrique ne doit pas être saisie même en régularisation
- Une erreur s'est produite dans le calcul de CP_DIF.
Dans tous les cas, vérifiez sur le bulletin que le brut est bien égal à la somme des éléments du brut
Avec la mise à jour, le programme vérifie que la somme des éléments du brut est bien égale au brut. Si ce n'est pas le cas, un autre message d'alerte est affiché :
Il est alors possible dans certains cas exceptionnel de corriger la comptabilisation automatiquement.