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Correction et mise à jour du gestionnaire de rubrique

Il s'agit ici des modifications qui ont été apportées via la version 53 du gestionnaire de rubrique.

ABT_APPRENTI  et ABT_VAPPRENTI

Modifier le type de la rubrique ABT_APPRENTI et ABT_VAPPRENTI pour les passer en rubriques en points

66_PG25ANC03

Correction du coefficient de l'échelon 1

V_PRECARITE

Modifier le toujours valorisé

ABS_NP_CHOMPART

Modifier pour maintien oc 

Comme pour la mise en place de l'obligation vaccinale, on peut utiliser la coche maintien OC si on veut maintenir la prévoyance en cas d'activité partielle.

Pour effectuer le maintien des OC il faut modifier la rubrique COT_PREV; en effet, la coche permet de ne pas prorater le plafond pour le calcul de prévoyance mais n'influe pas sur l'assiette de cotisation : Il faut dans ce cas modifier l'assiette comme suit :

retenue : ABS_NP_CHOMPAR en + et l'indemnisation CHOMPART  en - 

image-1638176130937.png

I_FINCDD,V_PRECARITE

Utilisation du mot clé HISTOCUMULSITU

51_ABSSEGUR

Modifier la rubrique 51_ABSSEGUR pour prendre en compte les jours non travaillés

H_MTSUPEXO

Modifier la rubrique H_MTSUPEXO pour qu’elle ne passe pas en net quand c’est un apprenti (car exonéré de CSG)

Pour les apprentis, les heures supplémentaires exonérées nettes sont égales aux heures supplémentaires brutes. Le taux de cette rubrique est donc égale à 1 pour cette population.

Pour les autres salariés, le taux appliqué est 1 - (0.9825*0.068)

Ségur 2 - Ségur médecin

Deux rubriques ont été créées pour gérer ces nouvelles primes :

66_MTMAXSEGUR et 51_MTMAXSEGUR

Pour l'utilisation voir la documentation correspondante :

Ségur 2 - Ségur médecin

Aide au poste des EA : CDD Tremplin

La liste EA_VALEUR au niveau des taux et valeur a été modifiée.

image-1637829730937.png

Pour identifier un contrat en CDD tremplin, il faut ajouter un libellé pour le type de contrat. Puis, pour prendre en compte la valeur pour les CDD tremplin, il faut modifier la rubrique libre V_THEA et la formule AIDEMENSPLEIN.

si (CONSTANTE(CONTRAT.NATURECONTRAT)=1020)
	alors (LISTEGEN(EA_VALEUR;5)/12)
	sinon (
			si ([V_THEA.AGE]<50)
			alors (LISTEGEN(EA_VALEUR;1)/12)
			sinon (
					si ([V_THEA.AGE]>=56)
					alors (LISTEGEN(EA_VALEUR;3)/12)
					sinon (LISTEGEN(EA_VALEUR;2)/12)
					)
			)

1020 est le numéro de l'item type de contrat pour les CDD tremplins