Correction et mise à jour du gestionnaire de rubrique
Il s'agit ici des modifications qui ont été apportées via la version 53 du gestionnaire de rubrique.
ABT_APPRENTI et ABT_VAPPRENTI
Modifier le type de la rubrique ABT_APPRENTI et ABT_VAPPRENTI pour les passer en rubriques en points
66_PG25ANC03
Correction du coefficient de l'échelon 1
V_PRECARITE
Modifier le toujours valorisé
ABS_NP_CHOMPAR
Modifier pour maintien oc
Comme pour la mise en place de l'obligation vaccinale, on peut utiliser la coche maintien OC si on veut maintenir la prévoyance en cas d'activité partielle.
Pour effectuer le maintien des OC il faut modifier la rubrique COT_PREV; en effet, la coche permet de ne pas prorater le plafond pour le calcul de prévoyance mais n'influe pas sur l'assiette de cotisation : Il faut dans ce cas modifier l'assiette comme suit :
retenue : ABS_NP_CHOMPAR en + et l'indemnisation CHOMPART en -
I_FINCDD,V_PRECARITE
Utilisation du mot clé HISTOCUMULSITU
51_ABSSEGUR
Modifier la rubrique 51_ABSSEGUR pour prendre en compte les jours non travaillés
H_MTSUPEXO
Modifier la rubrique H_MTSUPEXO pour qu’elle ne passe pas en net quand c’est un apprenti (car exonéré de CSG)
Pour les apprentis, les heures supplémentaires exonérées nettes sont égales aux heures supplémentaires brutes. Le taux de cette rubrique est donc égale à 1 pour cette population.
Pour les autres salariés, le taux appliqué est 1 - (0.9825*0.068)
Cette rubrique est attendue en bas de bulletin au niveau de la ligne "Net heures comp/supp exonérées". Modification apportée au niveau du SFX 2109050
Ségur 2 - Ségur médecin
Deux rubriques ont été créées pour gérer ces nouvelles primes :
66_MTMAXSEGUR et 51_MTMAXSEGUR
Pour l'utilisation voir la documentation correspondante :
Aide au poste des EA : CDD Tremplin
La liste EA_VALEUR au niveau des taux et valeur a été modifiée.
Pour identifier un contrat en CDD tremplin, et donc utiliser l'aide CDD tremplin en lieu et place de l'aide classique, il faut modifier le contrat et affecter le code 0019 au type de contrat.
