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DSN

Recherche d'un texte

Afin de faciliter la recherche d'information, une option située dans le menu Autres traitements/Recherche d'un texte permet de rechercher un texte précis dans toute la dsn du mois sélectionné. Le texte peut être un nombre mais attention à respecter le séparateur décimal qui doit être le point. La recherche se fait sur toutes les valeurs de toutes les rubriques DSN. Mais pas sur les libellés des codes DSN.image-1653991316776.png

Après la validation de la recherche, la liste des rubriques où la valeur est présente est affichée.

Contrôle DSN URSSAF

L'état récapitulatif pour les déclarations mensuelles (qui se trouve dans le traitement d'édition des charges) pour l'URSSAF peut être désormais paramétré et présenté par code CTP, ce qui va faciliter le contrôle avec la DSN.

En lien avec cette édition,, il est possible désormais de contrôler et de rechercher précisément l'origine d'un écart entre la DSN et la paye.

Nous vous invitons à suivre ce lien qui explique la procédure à suivre : https://wikiapp.heberg-eig.fr/books/dsn/page/controle-dsn

En effet, le bordereau DSN URSSAF présente un état des montants des bases valorisés en DSN pour chaque CTP avec une totalisation des cotisations des cotisations en fonction des taux légaux en vigueur. Et, à coté, le montant des cotisations issu de la paye.

Lorsque la différence entre ces deux totaux est trop importante (supérieur à 2€ voire 3€), il convient de rechercher la source de l'erreur de codification, ce qui peut s'avérer fastidieux.

Désormais, il est possible de visualiser cet écart, par établissement, par CTP, et par salarié. Une fois le où les salariés causant l'écart sont identifiés, il est alors en général assez facile de corriger la codification, ou même éventuellement la paye du salarié. Il est donc important d'effectuer ce travail avant l'ouverture de la période suivante.

Avant de pouvoir utiliser cette option, plusieurs étapes sont nécessaires :

  • Codifier le gestionnaire de régime afin de renseigner les CTP additionnels. Voir pour cela la modification du bordereau mensuel de déclaration des charges.
  • Calculer le bordereau mensuel de déclaration des charges en cochant la case Mode détaillé pour c4

Les cases à cocher doivent être cochées uniquement lorsque vous désirez faire un contrôle détaillé. Autrement, ça n'est pas conseillé car cela enregistre des informations inutiles dans la base et ralentit donc forcément les traitements.

Vous pouvez ensuite dans la gestion DSN, lancer le module Autres Traitements\Contrôle DSN URSSAF..

Puis, cliquez sur le bouton Contrôle Charges/DSN.

L'écran suivant présente la liste des sections de déclaration Par défaut, si vous en avez plusieurs, seuls les totaux seront visibles.

Cliquez sur un établissement pour en voir le détail : Pour chaque couple CTP/Qualifiant les colonnes affichées sont :

  • La base : Il s'agit de l'assiette alimentée en DSN dans les blocs 23. Attention, s'il y a plusieurs blocs 23 pour un même CTP (C'est le cas lorsqu'il y a plusieurs périodes de rattachement) il s'agit de l'assiette totale.
  • Le taux CTP : Il s'agit du taux légal en vigueur
  • Le taux AT : Il s'agit du taux AT alimenté dans le bloc 23. Lorsqu'il s'agit d'un CTP de taxe de transport, c'est le taux de la taxe transport.
  • Le montant attendu correspond à la base multiplié par la somme des deux taux précédents
  • Montant paye : Il s'agit du montant de cotisation issu (Ce montant a été enregistré lors du calcul des charges)
  • Écart : Il s'agit de l'écart entre le montant attendu et le montant en paye. Il doit bien entendu être approximativement égal à zéro.

Lorsque vous avez identifié le CTP en cause, double cliquez sur la ligne correspondante. Le programme affiche alors les mêmes informations que précédemment avec en plus le matricule et le numéro de contrat.

Méthode de résolution des écarts

La première chose à faire est évidemment de générer la DSN et d'éditer le bordereau de cotisation URSSAF

S'il y a un écart significatif, utiliser la séquence précédente pour identifier le ou les salariés concernés et surtout les régimes concernés. En règle générale, les écarts sont dus à une mauvaise codification du régime. Mais cela peut être également une anomalie du bulletin de paye pour un salarié donné : Bulletin de régularisation, ou régularisation de cotisation mal faite.

Après correction (du salarié ou du régime concerné), relancer le bordereau mensuel des charges, puis la génération de la DSN uniquement pour le salarié concerné : cela sera évidemment plus rapide.

Faites de même pour les autres écarts identifiés en fonction des corrections qui ont été apportées. S'il s'agit d'une correction d'un régime, tous les salariés de ce régime seront corrigés.

Pour terminer, réitérer la séquence bordereau mensuel des charges, génération de la DSN pour vérifier qu'il n'y a plus d'écart dans le bordereau DSN URSSAF

DSN FCTU

Dans le courant du mois de juin, un nouveau format de l'attestation pôle emploi sera déployé par pôle emploi. Il comportera désormais 8 pages.

Vous pouvez télécharger ce modèle en cliquant sur ce lien Modèle FCTU Juin 2022

La rubrique 30.024, niveau de formation le plus élevé obtenu par l'individu est obligatoire pour les travailleurs en EA ou en structure d'insertion par l'activité économique. Elle n'était pas alimenté dans le FCTU à tort.

Le téléchargement des retours était très lent, et ce quelque soit le module (DSN Mensuelle, DSN AT ou DSN FCTU). La cause était que les attestations au format PDF était téléchargées plusieurs fois et donc plus que nécessaires.

Honoraire DSN

L'intégration des honoraires à partir de la comptabilité ne fonctionnait pas.