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Stagiaire

Certaines rubriques concernant les cotisations stagiaires ont été modifiées afin de n'être calculée spécifiquement que lorsqu'il s'agit d'un stagiaire avec une nature de contrat égale à 29 convention de stage. Pour plus de détails cf Modification des rubriques stagiaires

Les stagiaires sont soumis à la taxe sur les salaires pour la partie supérieure au seuil. Pour prendre en compte cet élément il faut ajouter les rubriques de taxe sur les salaire pour le régime stagiaire et effectuer les modification suivantes sur la rubrique itérative B_COT_TAXESAL :

Ajouter la rubrique BC_BRUT_STA_PL.MONTANT et la mettre en négatif

image-1678816459188.png

Le paramétrage DSN doit être modifié sur la rubrique 51.013 code 001 rémunération brute non plafonnée :

En effet , la rubrique BC_BRUT_URSAFF a été neutralisée lorsqu'il s'agit d'un stagiaire (cf  Brut urssaf stagiaire), il faut donc ajouter :

[BC_BRUT_STA.MONTANT]+[BC_BRUT_STA_PL.MONTANT]

La rubrique GRATI_STAGE doit également être déclarée en rubrique 51.013 code 010. 

Pour cela, vous pouvez ajouter cette rubrique à la rubrique itérative CONTRAT (qui doit déjà être en 51.013 code 010), soit ajouter directement  GRATI_STAGE dans le 51.013 code 010.