Stagiaire

Certaines rubriques concernant les cotisations stagiaires ont été modifiées afin de n'être calculée spécifiquement que lorsqu'il s'agit d'un stagiaire avec une nature de contrat égale à 29 convention de stage. Pour plus de détails cf Modification des rubriques stagiaires

Taxe sur les salaires

Les stagiaires sont soumis à la taxe sur les salaires pour la partie supérieure au seuil. Pour prendre en compte cet élément il faut ajouter les rubriques de taxe sur les salaire pour le régime stagiaire et effectuer les modification suivantes sur la rubrique itérative B_COT_TAXESAL :

Ajouter la rubrique BC_BRUT_STA_PL.MONTANT et la mettre en négatif

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Complément maladie

Pour les stagiaires, la rémunération dépassant le seuil d'exonération est soumise au complément maladie.

Les stagiaires ne sont pas soumis à la réduction du taux maladie.

Leur taux doit être de 13%, que le salaire dépasse ou non 2.5 SMIC.

La rubrique a été modifiée pour les mois à venir (cf. )

Toutefois les mois précédents ne sont pas régularisés automatiquement. Il faut effectuer la régularisation.

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Bulletin obtenu après mise en place de la mise à jour; pas de régularisation automatique du complément qu'on aurait du avoir sur janvier.

On doit donc faire une régularisation

Pour chaque mois à régulariser, saisir une régularisation

Envoyer en DSN : bien gardé coché.

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Le test est effectué sur la période de février 2023.

Si la régularisation est effectuée en mars, pensez à saisir la régularisation correspondant au mois de février (période de rattachement)

 

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Avec la régularisation, on a un bloc 20 Urssaf pour le mois de régularisation ; pour cet exemple, un mois de janvier 2023

Nous avons également les éléments individuels au niveau du salarié concerné, un bloc 78 code 03 sur janvier et le bloc 81 associé

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DSN

Le paramétrage DSN doit être modifié sur la rubrique 51.013 code 001 rémunération brute non plafonnée :

En effet , la rubrique BC_BRUT_URSAFF a été neutralisée lorsqu'il s'agit d'un stagiaire (cf  Brut urssaf stagiaire), il faut donc ajouter :

[BC_BRUT_STA.MONTANT]+[BC_BRUT_STA_PL.MONTANT]

La rubrique GRATI_STAGE doit également être déclarée en rubrique 51.013 code 010. 

Pour cela, vous pouvez ajouter cette rubrique à la rubrique itérative CONTRAT (qui doit déjà être en 51.013 code 010), soit ajouter directement  GRATI_STAGE dans le 51.013 code 010.

 

 

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